V. prix
— résidence. — V. chan-
gement de résidence.
— subrogation 94 s.; (ces-
sion) 94 s.
— supplément de garantie
— tiers 95, 96.
— transaction 99.
— transport du prix 78.
— valeur réelle , prix infé-
rieur 72.
— vérillcation des produits
Courtier 6.
Coursier d'assurances niarîtînies 6.
Courtier interprète condurteur do navire 6.
Créancier 159, 160.
— V. Contre -lettre. Pré-
sentation , Présentation-ti^c h t'a n ce, Privilège, Traité de cession.
Création 3.
— indenmité 3.
Uéchéance
— V. Présentation -d^cft^-
ance.
Déconliture 118.
Dellnition 1.
Démission
— V. Disposition à litre
gratuit, Promesse de démissiOD , Traite de cession. Démission forcée
— V, l'ic,>enlation-(^^c/i^-
aiue , Privilège.
Destitution
— V. Contre- lelire, Pré-
sent;ition-fit'c/(/*rtnce , Privilr^fi, Traité de cession.
Détournement de clientèle
— V. Traité do cesflioD.
Disposition à titre gratuit 151 s.
— démission 151.
— droit de retour 157.
— forme 151.
— prix, fixation 152.
— rapporta succession 153-
— réduction de la donation.
réserve héréditaire
— révocation des donations
Dol Domniages-i utérêts
— V. Réduction de pri.x.
— V. Traité de cession. Donataire
— V. Présentation.
Donation
— V. Disposition à titre
gratuit.
Dossiers
— V. liéperloiros et dos-
siers.
Droit de di!sp4»ser 5.
Droit de présentation
-~ Y. Présenlalion.
Enregistrement
— V. Traité de cession.
Entrée en jouissance
— V. Contre- lettre; Erreur
— V. Traité de cession.
Exécution forcée
Exercice des fonctions dans nue autre localité 8.
Expéditions
— V. Traité de cession.
Expertise
— V. Prix.
f-'acttllé fie t*eftvès
Faillite 118.
— V. PrivUôge.
Garantie IIB.
Gestion de la charge
— participation 8.
Greffier 0.
Grosses
— V. Traité de cession.
Héritiers
— V. Ctinlre-leltre, Présentuliou.
néritier bénéficiaire li9.
Huissier
— V. Prix.
Hypothèque
— V. Privilège.
Incapacité
— \'. Presenlutîon.
Kndeniuâté
— V. D'éatiou , Présenta-
lion- (/(^c/it'd/Jfi'.
Bnformation criminelle 118, 122.
Installation
— V. Traité de cession.
Sutéréts
— V. Contre-lettre, Prix.
IntérimaiB'e
— charge de transmettre
Interrogatoire sur faits et articles
— V. Contre- lettre.
Jugesdu fond (Pouvoir des)
— réduction de prix, exagération des produits
Légataire universel
— V. Prescnlution.
S.eg» 158.
Lésion
— V. Traité de cession.
liaison d^linbitation
— V. C(mtre-loltrc.
Uiueur
— V. Contre- lettre, Traité
de cession.
Minutes
— V. Prix, mobilier
— V. Cûulre- lettre.
!\'oniination 2.
!%'omiiiation au cheflieu
— exercice dans le canton,
engagement 8.
iVotaire 6.
- V. Prix.
llovation 138.
Nullité du traité 1-22.
Ordre public
— V. Contre -lettre.
Partage des produits
— V. Société.
Participation aux
bénélices^
— V. Clerc.
Patrimoine 5.
Payement anticipé
Prescription
— V. Contre-letire.
Préseutati^in 5 s.
— acquisition du droit 11.
— aliéné i'i.
— ayant cause 13.
— caraclére du droit 7.
— cession du droit 9, 10.
— créancier 16.
— donalaire 13.
— héritiers 13 s.; (négli-
gence ou reftts , dreil du GouvorncmentJ14s.
— incapacité 12.
— léj^alaire imivcrscl 13.
— ofticcs jouissant du droit
de présentation 0.
— serment 11.
— tiers 9.
— V. Présentation -f/i^c/i^
ance , Suppression.
Prés eut ation-«/échéatice 17 s.
— cautionnement dÎTUÎHO-
tion 28.
— créanciers. — V. desli-
lution.
— défaut de résidence 28.
— déniisfiioa forcée^!, 28-;
(indemnité) 21 ; (indemnité, cession) 21.
— destitution 17 s.; (in-
demnité) 17 s.; I indemnité , caracti're) 19 ; (indemnité, créanciers) 20; (indemuité, fixation, recours) 18; (indemnité, transport, cession) 19.
— privilège du Trésor 19,
— privilège du vendeur 19.
— suspension 28.
Présomptions
— V. Contre - tcllre.
Prêt
— V. Privilège.
Preuve
— V. Contre -lettre.
Preuve testimoniale
— V. Traité do cession.
Privilège 124 s.
— assiette 125.
— billets à ordre 138.
— créanciers pour faiU» de
charge 140.
KliP. l'RAT. DALLOZ. — VUt.
— démission forcée, îndem-
nilé 134.
— destitution , indeiunilé
133, 136. — V. subrogation.
— extinction 127.
— faUUie 13T.
— hypothèque 138.
— prêteur de deniers 139.
— recouvrements, cession-
naire lil-
— revente 125 s.
— reventes ultérieures 432.
. — sai-^ic -arrêt 128.
subroE^ation , destitution
du ccssionnaire 139.
— suppression d'office 135- ^ terme 130, 131.
— transport 127, 120.
— V. Présentation -d(fch<f-
flfiCC.
Prix GO s.
— accessoires 63.
— arbitrage d'un Isers 60.
— base , produits 62 ; (no-
taire) 62.
— clientèle 64.
— contrôle de la Chancel-
leiie Gl.
— dossiers l>3.
— expertise 63.
— lixalion CO.
— huissier 64,
— iiilcrêts 65.
— niinnlcs 63.
— notaire. — V. base.
— réduction imposée 66.
— Y.Cession anticipée, Con-
tre-lettre, 'Disposition à titre gratuit, Paje-
nicut anticipé, Réduction do prix.
Promesse de démission 155.
Rapport a «uecession
