partie
Comptant 1, 5, "0 s.
— avis d'cxi^cution 80.
— compétence 11.
— définition 10.
— délais 13 s.
— H^iaiàun des titres 73,
74, "ïl.
— ofi^res 2.
— remise des fonds au
client 74.
— remise des titres ou drs
fonds par le client 1-2, ".1, 81 s.
— titres amortissables 19.
— tilrcs nominalils, trans-
fert 15.
— transfert d'ordre 7G.
Comptaut différé
ou compte courant lui 8.
— définition 101.
— niér-anisnic de l'opéra-
tion 101.
— validité ou inillité 1G8,
Compte courant
— V. Gomptanl diflcré ou
compte courant.
Compte de liquidation 49.
Compte-i?#rti«on 156.
Condition
— Y. Terme.
Conseil judiciaire
— terme 4.
Contrat direct-con-
tre-partie l'20 s.
— abus de confiance 166.
— agent de change 131. —
Y. report.
— applicjilion 131.
— approbation de compte
— banquier 130.
— CDmmissionnaire en
bourse 130 s.
— complicité 165.
— comptant 130.
— conseniemcnt 139; {con-
sentement non donné)
— coulissier 4, 130.
— courtage 134. — V. ro-
port.
— couverture, restitution
lis.
— décl;iration du banquier
— divisibilité des opérations
— escroquerie 162 s.
— états périodiques de si-
tuation, envoi 155.
— exception de jeu 139.
— exception de justification
— exécution en bourse, ban-
quier 140.
— indications et conseils
donnés au client 135.
— nullité 145 s.
— ordres en sens inverse
— prescription 155.
— preuve, cbnrge 132 s.
— règlement de compte,
payement de solde 153 s.
— report 128, 136 s.; (ac-
cord des parties)! 42 s.; (agenldecliange)138; (consentement) 136, 139; (courtage) 136; (divisibilité des opérations) 159 s. ; (report direct) 13G; (report d'oftlce) 141.
— valeurs cotées 121.
— Y. Exception dos jeu,
Justification, Majoralion des cours.
Contre-partie
— Y. Contrat direct —
contre- partie.
Conversion ib.
Corbeille 2 s.
Coulissier 1, 22 s.
— amendement Fleui\-Ra-
varin 24.
— bordereau d'agent de
cbange 24.
— chambre syndicale 23;
(allrihution) 23.
— caisse commune "23.
— commissionnaire du-
croire 4.
— groupements 23.
— historique 22.
— rentes 24 s.
— responsabilité envers le
donneur d'ordre 82.
— syndical des banquiers
en valeur au comptant
— syndicat des banquiers
en valeur à terme
syndicat de la rente
française 23.
— timbre 24.
— valcure cotées 24 s.
— V. Contrat direct -
contre-partie, Cx)uverlurc, Justification, Liquidation, Nom du client , Secret professionnel.
Coupons 41, 44.
Cours de conipensasatiou
— V. Liquidation.
Cours moyen 30.
Courtage
— V. Coniral direct -
conlre-parlie.
Couverture 89 s.
— caradère juridique 90.
— cnulissier 93.
— faillile du donneur d'or^
dre 94, 97 s.
— insufllsancc 95, 96.
— nature 9^.
— réalisation 91.
— V. Contvat direcl -
conlre-parlie.
Déport m, 125.
l>eriiiers cours 30.
divisibilité des opérations IMi s.
Donneur d^ordre
— V. Ordre de buurse.
Droit de souscription 45.
Ecart des primes
— ^'. Terme.
Escro<|uerie
— V. Contrat-direct
contre-partie, Majoration des cours.
Exception de coulisse 5i.
Exception de jeu 110 s., 139.
— contre -partie 115.
— convention des parties ,
règlement de diiTércnces 1 13.
■ — liislorique 110 s.
— intention desparties 112.
— niarcliêen banque 114 s.
— opération (c à la nuance t
IIG; a à la tendance i
— valeurs cotées 114.
— validité des insrcliés .t
ternie 115 s., (marché ferme} 114; (niarclié à prime) 414.
— V. Contrat direct -
contre- partie.
Exception de justification
— V. Coniral diiect -
contre-partie, Justilications.
Exécution en bourse d un agent de change
— V. Aiftul de cliange.
Exécution en bourse du donneur d'ordre S\ s.
— parl'ageni do clÉangeSi.
— par le coulissier 8â.
— V. Contrat direct -
contre -partie, Uquidatioa.
Faculté d'escompte
— V. Terme.
Faillite du donneur
d'ordre 81.
— V. Couverture.
Femme mariée 15 s.
— mandat tacite 10.
— manœuvres frauduleuses
— mnri, couverture 15.
— jiroduits du travail 17.
— séparation de biens 18.
— séparation de corps 18.
Garantie de la chambre syndicale 40.
ImpAt nO; —Add. 170
bis.
I nd i vïdnalisation
des titres 5.
Jouissance des titres 45.
Justîiications 47 s.
— agent de cliange 49 s.
— V. banquier; banquier non inscrit à la feuille.
— agent de cliange de pro-
vince 04, GU.
— application. — V. ban-
quier; coulissier.
— apjTobalion de compte
— banquier 54 s.; (agent
de change de province) 55; (application) 58, 59; (conunission- Dairc) 55; (conlreparliste) 56; (mandataire) 55; (mineur) 65; (titres noniinalil's) 55; (titre au porteur) 55; (transmission à l'agent de ciiange de Paris) 55; (valeur cotée) 54 s. ; (valeur non cotée) 57 s.; (valeur non cotée, exécution en bourse) 59.
— banquier non inscrit à la
feuille 04 s. ; (action du donneur d'ordre contre le mandataire substitué , coulissier) 6C; (contre -partiste 64 ; (cnlremise d'un coulissier) 65 s.; (intermédiaire d'un agent de change) Ci; (^responsabilité du banquier) G7 s.; (valeur cotée) Gi ; (valeur cotée , Uourse de Paris, agent de change de province , bordereau) 64; (valeur non cotée) 65 s.
— carnets et Hvres, repré-
sentation 51 s.
— contre- partiste. — V.
banquier; banquier non inscrit à la feuille.
— coulissier 59, 60 s.; (ap-
plication) 02; (docunienls, lettres, production) 03; (répertoire, représentation) GU s. ; (valeur non cotée) 00.
— exécution de l'ordre
— mineur. — V. banquier.
— preuve du mandat 4~.
— revision de comple 53.
— valeur cotée. — \. ban-
quier; banquier non inscrit à la leuilie.
— valeur non cotée. — V.
banquier; banquier non iiiscrità lafeuille; coulissier.
liquidation 101 s.
— compensation 101.
— conlcslation sur l'ordre
— coulissier. — V. exécu-
tion en bourse du donneur d'ordre.
— cours de compensation
— détinilion 101.
— exét'ulion en bourse du
duniieurd'ordrel03s.; (coulissier) 108.
— liquidation entre agents
de change 102.
— livraison des titres 102.
— mise en demeure 103 s.
— pavement des capitaux
— report 106 b.
— V. Terme.
