‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 451 sur 485 · L-itraison des titres · texte numérisé non relu

L-itraison des titres

Majoration des cours 150 s.

— abus de conliance 158.

— conlre-parlie indirecte

— escroquerie 157.

— redressement de compte

Marché d'application 7.

Marché eu banque 2:î.

Marché au comptant

— V. Com|Mnnl.

Marché à prime

— V. Terme.

Marché à terme

— \'. Terme.

Mineur 11 s., 20.

— mineur émancipé 12, 20.

— terme 12.

— Y. Justifications.

Mise en demeure

— V. Liquidation.

Mom du client 49.

— coulissier GU s.

numéros de titres 5.

Offre

— V. Comptant.

Opposition 41, 42.

Ordre de bourse 30 s.

— au début 39, 40.

— cours limité 30, 31.

— délai 31, 32.

— exécution, 30, 31.

— forme et mentions 30.

— non-exécution 37, 46;

(chambre syndicale) 46.

— place étrangère 32.

— à révocation 31.

— sans indication de cours

— V. Justification, Ordre

de bourse-preufe.

Ordre de boursepvettve 33 s.

— avis d'opéré 35, 36;

(donneur d'ordre, absence de protestation)

— carnet 34,

Parquet 2,

l*lace étrangère 32.

Premier cours 30,

Prescription

— litre amorti par le ti- I rage 42, 44.

— V, Contrat direct-contre-

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