‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 459 sur 485 · V. avoué · texte numérisé non relu

V. avoué

— héritiers 08.

— omission d'élection 94.

— V. Sommation de pro-

duiie.

Domicile réel 93.

— fausse indication 93.

Enro;$i.strentent

— V. Constitution d'avoué.

Envoi de» pièces à

ravoué 116.

Erreur

— V. Contredit-/"orc/it.'!/on.

Krrcur matérielle

— V. Ùtdonnanro de ciô-

Inre- opposition.

Etatdecolloeation ti énottc iation

lit s.

— à qui lis. 148. 149.

— absence d'avoué 151.

— acte d'huissier 147.

— avoué, démission 149.

— avoué représentant pin-

sieurs créanciers 148.

— ce qui doit être douoncé

— copies, nombre 148.

— cji'iincicr chiro|7raphaire

— décès (avoué) 140; (cré-

ancier) 150.

— délai 144.

— forme I H.

— sommation de prendre

communication 144.

■exception

— V.C(jntrcJit-/brc/U5iOH.

Expertise

— V. \'culilalion. Exploit

— \. Signification du juge-

ment, Sommation de produire.

Faillite

— syndic, frais 121.

— \ . Compétence, Contre-

dit-/ordui/Ofi., iVdonnauce de clàluri-tierce-opposi lion, S\iccession Iténéliciairc.

Femme mariée 100.

— V. C^niredils, Coniredits-

forclusiOJl, Déchéance.

Folle enchère 307 s.

— acte d'appel, slgnillca-

cation 372.

— chose jugée 373.

— contredits 372.

— dénoncialiim de règlft-

ment 371,

— eflel ÎG7.

— élnt rectificatif, caractère 373.

— notilicalion de la re-

vente 370.

— nouvel ordre 367.

— opposition 373.

— prix nouveau , applica-

tion 374.

— prorédure 370 s.

— réquisition à lin de rec-

tification 370.

— revente par l'adjudica-

taire 3138.

— saisie sur l'adjudicataire

— vente volontaire 369.

— V. Pous-ordre.

Forclusion

— V. Contredits-/brfi»-

sion.

FormuCe exécutoire

— V. Bordereaux de collo-

cation.

Frais et dépens 250 s.

— collocallon en ordre

utile, prélêvenient204.

— contredits, prélèvement,

prix, 259 s.

— frais frustralnires 188.

— liquidation 259.

— matière sommaire 259.

— négligence, production

de pièces 203.

^ V. Appel.

Fraude

— V. Gonlrcdit-/brc/î«ion.

Fruits 139.

Gérant d^affaircs

— V. Production.

Greffe

— V. Production.

Grenier

— V. Déchéance de l'avoué.

Baérîtiers

— V. Ordre devant le tri-

bunal.

Iluii^sier

— V. néL-héance de ravoué.

DiiiK.«îercomniis 88,

— V. Ordre devant le tribu-

nal.

Hypothèques fécales 90.

— V. Contredits, Déchéance.

Bneapahles 100 s.

ludivinion UO.

Bnohscrvatiou des

fornialBtés et

délais 315.

Inscriptions

— V. PuiJiation des ins-

criptions.

BusoIvahtHté de

Tadjudicataire

— V.Bordcreau.xdecoiloca-

calion.

Butéréts 139.

— cours 120.

— V. Clôture et règlement.

Consignation du piix, Degré de juridicliou , Folle enchère.

Bntintc

— V. .Appel.

Butcrvention

— V. Appel, Sous-ordre.

Jonction d'ordres

Ju;;cment

— V. Signification du jugement.

ritispoudanee 381.

Mandataire

— V. Pmduclion.

'Outièro Honimnire

— V. Appel, ContesljÉiions,

Frais et dépens. Ordonnance de clOturepi'osition.

Mineur 101.

— V. Appel, Conlredit-

forclusiOJi, Signillcalion du jugement.

Mineur émancipé 101.^

Ministère public

— V. Appel, Contestation,

Ordonnance de clôtureopposttion.

Mombre de créanciers 320 s.

— V. Délégation du prix,

Ordre devant le tribunal.

:%'ouvel ordre

— V. Ordonnance de clô-

Une-e/fets.

ilIoTation

— V. Bordereaux de collo-

cation. Ordonnance de clôture -e//'( Is.

IVue propriété 140.

Offres réelles

— V. Consignation du prix.

Opposition 2U0.

— arrêt 253.

— V. Bordereaux de collo-

cation. Folle enchère, Ordonnance de clôture-opposiï/OK, Ordre devant le tribunal.

Ordonnance

— V.Snbrogalion àla pour-

suite.

Ordonnance de clôture

— appel 279.

— V. Clôture et règlement.

Ordonnance de clôlurcejfefUt Ordonnance de c lô tu re-opposilion , Ordonnance de clôliuotier ce-opposition.

Ordonnance de elùtwwi-effet* 291 s.

— adjudicataire 297.

— biens dotaux, inalicnabi-

lité 295.

— capacité de l'adjudicataire

— caractère 291.

— chose jugée 291 s.

— exception d'ordre public

— identité des parties 297

— novation 300.

— premier ordro . nouvel

ordre 298, 299.

Ordonnance de cItW tu F e - o ;* /i o » 4 tiott 279, 2S0 s.

— appel 287; (délai) 287;

(délai, distances) 287; (recevabilité) 287. — V. procédure en appel.

— causes 281.

— degré de juridiction 287.

— délai 2*-a s.; (rnlcul)

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