TIT. 3. - ORGANISATION DE L'ARMÉE CONTINENTALE
(n» liO'i).
Art. 1.
Art. 2.
Art. 3.
Art. 1.
Cadres et elfecllls ile l'armée (n» 1251).
Corps de troupe (n» 12'>6).
Corps de troupe de l'armée active (n» 1257).
Corps de troupe de l'armée territoriale (n» 1332).
Corps spéciaux (n» 1318).
Etat-major et services de l'armée (n° 1356).
Etat -major général et services généraux de l'armée (n« 13.Tfi).
§ 1. — Etat -major général de l'armée (n» 1356). § 2. — Grands commandements militaires (n» 1366). § 3. — Service d'étal-major (n» 1372).
Art. 2. — Etats- majors particuliers de l'artillerie et du génie
Art. 3. — Services particuliers de l'armée (Renvois) (n" liU). SECT. 3. — Ecoles militaires 'n»'l445).
Art. 1. — Dispositions générales ou communes à plusieur»
écoles (n" Im.î).
Art. 2. — Dispositions spéciales à chaque école In' 1459).
§ 1. — Ecoles destinées à assurer le recrutement direct des ofliciers et assimilés (n» 1459).
§ 2. — Ecoles de sous-oriiciers élèves officiera (n» 1515).
§ 3. — Ecole d'administration militaire de Vincennes(n" 1532^
§ 4. — Ecoles d'application (n" 1.543).
§ 5. — Ecole supéiieure de guerre. — Brevet d'état-major. — Stagiaires (n" 1.583).
§ 6. — Ecoles techniques (n» 1601).
,^ 7. — Ecoles régimentaires (n" 1613).
§ 8. — Ecoles d'apprentissage des établissements constructeurs de l'artillerie (n» 1628).
§ 9. — Prytanée militaire de la Flèche (n» 1030).
§ 10. — Enfants de troupe; Ecoles militaires préparatoires; Orphelinat llériot (n" 1634).
CHAP. 2. — Hiérarchie militaire (n» 1649).
SECT. 1. — Hiérarchie dans l'armia active (n« 1G19).
SECT. 2. — Hiérarchie dans la réserve et l'armée territoriale
CHAP. 3. — Avancement dans l'armée (n» 1681). SECT. 1. — Avancement dans l'armée activa (n° 1681).
Art. 1. — Règles générales (n» 168i).
§ 1. — Avancement et classement des soldats, caporaux, brigadiers et sous-officiers (n» 1684).
§ 2. — Avancement aux grades et emplois d'officier (n« 1705). .\rt. 2. — Avancement en temps de guerre (n» 1758).
SECT. 2. — Avancement dans la réserve et l'armée territoriale
.\RT. 1. — Nomination et avancement aux grades et emplois de
caporal, brigadier ou sous-officier (n° 1766). Art. 2. — Avancement aux grades et emplois d'olficiers de réserve et de l'armée territoriale. — Assimilatioa de grades. — Instruction et administration de ces officiers (n- 1773).
§ 1. — Recrutement et avancement (n» 1774). § 2. — Assimilation de grades (n» 1806). § 3. — Instruction des officiers de réser^■e et de l'armée territoriale (n» 1811).
§ 4. — Administration des officiers de réserve et de l'.Trméa territoriale (n» 1821).
CHAP. 4. — Mutations et permutations; Chanfiemeiils de corps, d'emploi ou d'arme (n» 1824).
§ 1. — Règles concernant l'armée active (n» 1824).
§ 2. — Règles concernant la réserve et l'armée territoriale
CHAP. 5. - Etal des officiers (n- 1848).
SECT. 1 — Etat des officiers de 1 armée active (n» 1848).
Art. 1. - Grade ^n» 1849).
§ 1. — Caractères généraux du grade et de l'étal d'officierj
Personnes à qui appartient cet étal (n» 1849).
§ 2. — Concession du grade d'oflicier fn» 1853).
§ 3. - Perte du grade d'officier (n» 1860).
Tarlfau de la législation.
Art. 2. —
§2. - §3. - §4. - §5- - Art. 3. —
Art. 1. - §1- -
Art. 2. —
Art. 3. -
Art. 4. —
Art. 5. —
Art.
Art.
