V. Prêt à usa^;c

Tradition fictive 'ÏG.

Traite '.I6.

Travail habituel (chez autrui) 1-28.

Travail salarié 118

I — >rt tnéctmique 121.

1 — devis et marchés 1-0.

— gens de travail 120.

— historique 118. ^

— matières premières 119.

— meunier (farine, piclc-

vement) 119.

— profession libérale 121.

Troupeau. V. Détournement.

Tuteur 92.

— tiers, fonds de pupdic

— V. Intention frauduleuse.

Vendeur

I ~- corps certûic 18.

ACCÈS {Renvois) p. 41.

ACCESSION {Renvois) p. 41.

ACCIDENT {Renvois) p. 41.

Tente à condition 106.

— V. Marchaniiises.

Tente à Icmpéranieut 'il.

Vice du consentement. V. Preuve trsliuioniale.

Violence. \ . Preuve testimoniale.

Voilure de place. V.

Cocher.

Vuiturier la, 94, 120.

Vol 81, 94,95, 108, 120, 128, 129, 10".

— circonstances aggra-

vantes 123.

— escroquerie (distinction)

Voyaseiir do com»

nierce 93

ACCIDENTS DU TRAVAIL (Page 41).

Accident 6'ï s.

aiTeclioo cérébrale (chute,

accélerationj "il.

— affection charbonneuse

— affections consUtution-

Delles, aggravation 09 ; (âlcoolisluc) 69; (diabète) 69.

affections pathologiques (origine, fait étranger au travail) "iO.

alcoorisnie69;(u<:liriiim tremens) 12.

— apoplexie puImonauTî lf~>.

bourse séreuse au genou,

érj'sipéle tj9.

— déeés (ai célération de la

maladie) 11; (opération chirurgicale, conséquence) 13.

.,- délïiiition 67.

diabète 69.

durillon (lésion , poche | séreuse, inflammation, phlegmon) 70.

— émotion 68.

— folie G". , .. , i bemie 10 ; (congénitale)

70 ; (de faiblesse) .0 ; (de force) 10 ; (prédisposition congénitale , fait de travail) 11.

^ înloxicalion 10.

, lésions 68, 10.

— tunhago 10.

maliiilie.- profcssionncUes

C9; {intoxications saiundnes ou coliques de plonibl 69; (maladies pulmonaires) 69; (necrus*^ di^ allunietliei-) 69; (Ireuibleraenlmeicuriell 09.

pn'-disposition morbide

— «ciilique 10.

tour de reins 10.

- tuberculose 71 ; (accident, absence de cause à elléll 11.

— V. In.-ipîic.ilé perma-

nente abs<due, Lieu cl temps ilu travail , Preuve (charge de la), P,ebiion avec le travaU.

Accident mortel. V.

I),-,-, s de la viclîn.e.

Accord d>.s parties.