‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 408 sur 589 · V. Cotnnuinc, Oépartenienl · texte numérisé non relu

V. Cotnnuinc, Oépartenienl

Métayer. V. Exploitations agiicoles.

Mctrt^iir - vérillcateur 1.^.

Mines, niîni^reN et earriéres 25, 136.

— exprriise professionnelle

— de si'l 25.

— V. Tiixes.

Miueiirs de seize

anK. V. Incapacité

temporaire.

Mînlro do la

4Viierro 58.

MiniM-itc. V. Concilln-

lioii.

ModiMte n.

Hont-de-piété 21.

Moteur nieeanif|uo

— accident non cause par

le moteur 28.

— V. Exploitations agii-

coles.

MotifN des jii;;enientM 9. 82.

— accident, pfenve.ronsla-

tattons sliftisaiileîi 109.

— renie ipnfani, réiluction,

cessation) 190.

— V. Salaire de base.

4Cil (Perte dNin). V.

Inranacité pernuniente absolue. Incapacité porm;infn(e partirile.

Offieier niinî»iterîel

3ti.

Oniiiihils 21.

Opérai ion ehîrur;^!-

cule "3.

Oppo*<î(iou

— frais riineraires 301.

— frais nii'dicaux et pliar-

niaceuliques 30T.

— Indciuuilé journalière

(décision du juge ile

ftaîx) 295 ; (défaut aute de conclure) 327.

— rente viagère 327; (dé-

lai, point de dépail)

— V. He^iiion.

Ordonuanocdti pré-

Mideut 164.

— rente, fixation, motifs

Ordre publie 393 s.,

410, -illt.

OuraiEan 100.

Ouvrier a^rîeole. V.

l'Aploil;ition3 agri-

Ouvrier Me rendant au travail. V.

Lieu cl temps du travail.

Parapluies en gros

Kl.

Pari ieipat ion aux bénelieeN. V. Personnes jirotégées.

l'einture eu voiturcft 10.

PcrNouues morales

— privées 48.

— publiques 48 s.

PcrHonues protégées* 52 s.

— apprenti 53.

— ciief-onvricr 54.

— colleur de papiers peints

— commis voyageur GO.

— contremaître 54.

— délègue mineur 53.

— employés 52, 56.

— ouvrier 52, 53 s.; {h

l'essai) CO ; (casseurs de pierres , travail aux pièces) G2; (caviste) 59; (liquoriste) 59 ; (location de sa voiture et de son cbeval, rémunération supplémentaire) 55.

— participation aux béné-

fices 64.

— personnes étrangères à

l'exploitation 52; (ingénieur de l'Etat) 52; (inspecteur du travail) 52; ( magistral) 52; (médecin) 52.

— société coopérative de

production G5.

— travail en coopération

— travail à forfait G2 ;

(sui-veillance et direcliL>n du maître) 63.

— travail à la tàclie 02;

(absence de surveillance et de direction du clief d'entreprise) G2 ; (casseur de cailloux) 63; (rénmnération mensuelle collective) G3 ; (surveillance et direction du maître) 63 ; (terrassier, aide par d'autres ouvriers)

— V. Exploitations agri-

coles, Louage d'ouvrage.

Personnes respon- Nables 40 s.

— arsenaux militaires 48.

— artiste peintre 47.

— ateliers de la marine 48.

— chantier voisin, aide 44.

— chef d'entreprise 40 s. :

(assistance d'un aide) 41 ; (assistance d'un ouvrier, habitude) 42; ( autre chef d'enlrcprise, ouvrier, mise à la disposition) 44 ; (bénéfice de l'entreprise) 47 ; (simple ouvrier, adjonction d'auxi-

liaires) 41 ; (ouvrier travaillant seul) 41 ; (traité avec un tiers,

ouvrier mis h la disposiliur.) 45.

^- chemins de fer de l'Etal

— conmuinc 48, 49.

— coupe de bois. — V.

S(iu8- entrepreneur.

— di-parlenient 48, 49.

— entrepreneurs de trans-

ports maritimes ( travail, industrie du bâtiment) 47.

— élJiblissements munîci-

naux d'assistance par le travail 50.

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