V. Domaine privé de TElat

Amende. V. Octroi de mer.

.Antendes collectives

— Iribu*, douare 946.

.Amnistie. V. Juge de

paix-matière répressive.

Animaux. V. Lois métropolitaines , Police saniLiire des ar.imaux.

Annexes de cercle

— V. Ter.-ilûire militaire

ou de commande m eut, Terriliiires du Sud.

Antiquités 1375.

— veille aux enchères, im-

meubles de l'Etat Aouns 1184. 1186, 1224.

— V. Juge de paix-matière

musulmane.

Appareil à vapeur.