AVENTURE , AVEUGLE

que le jugement obtenu par la régie , le a3 novembre 1807 ? ^***t Bu* ** comme non avenu , aor le motif qu'il n'avait pas été précédé d'un acte d'Avenir lignifie à sa requête, le jugement attaqué a contrevenu à la loi précitée, qui n'exige aucunement cette formalité , et qui veut au contraire que les affaires relatives au droit d'enregistrement, soient jugées sur simples mémoires respectivement communiques et sans autres frsit que ceux énonces audit article ; '

«1 Parées motifs, la cour casseetaimuUe...». J]

♦AVENTURE ou ADVENTURE. Ce mot signifie littéralement ce qui advient à quelqu'un. On a nommé par cette raison droite* aventures, les successions de ligne directe.

Le chap. ai du liv. 1 des établissemens de Saint-Louis porte « que toutes eschoites qui aviennent entre frères , ai sont à famé puis la mort au père, si ce n'est de lour mère , et de tour aîol et de lour idole; car l'on appelle celles eschoites, droites aventures ».

La trés-anciennecoutume de Bretagne, chap. 3o8 et 309, parait employer le mot aventures dans un autre sens , lorsqu'elle parle des effets de l'obligation spéciale. Et pour ce, ditelle, les choses ainsi obligées en toutes autres adventures, demeurent obligées à celui qui a stipulé cette hypothèque, c'est-à-dire , que l'hypothèque spéciale y passera avant toutes les autres qu'on y pourrait asseoir. (M. Gàhax

DB COULOH.) *

♦AVERS, AVOIRS, AVÉRAGE. De ces trois mots, les deux premiers sont synonymes. Ils désignent littéralement ce que l'on a; et l'on dit encore quelquefois avoir substantivement dans oe sens-là. On trouve le mot avérions employé de la même manière dans "nA quantité de titres cités par Ducange.

I. Gomme les bestiaux étaient autrefois le mobilier le plus considérable, on les nomma avers ou avoirs par excellence. Le mot avers est employé dans ce sens , non-seulement ****"* les ouvrages de droit anglo-normand, mais aussi en Dauphine. Salvaing rapporte un arrêt donné par le parlement de Grenoble, le a juin i45&9 pour régler ce qui est dû pour droit de pulvérage par Jes avers. ( de t usage dès fiefs , part. 1 , chap^ty. ) . Cet arrêt, qui est en latin, semble annoncer | que les avers étaient le menu bétail, tel que les moutons, il y est dit dans un endroit, aueria, sive minuta animalisu Mais les statuts de Provence parient dm avers grosses et menues, La coutume de Bretagne emploie aussi le mot avoirs, pour désigner les bestiaux. L'art 4»i porte que, « quand avoirs, ou autre chose,

ont été baillés à my -croit ou à métayerie , nul ne peut prendre, pour le fait du preneur, aucune chose sur iceux Avoirs, fors le seigneur, en tant qu'ils auraient pâturé en ses terres, et aussi en tant qu'iceux preneurs prendraient sur lesdits avoirs >».

lie sens de cet article est, suivant Perchambaut, que le bailleur des bêtes à microit , ne peut empêcher que celui dont elles ont pâturé les terres, n'y ait un privilège pour la valeur des pâtures seulement; mais que l'amende, l'assise, ou le dédommagement, ne se prend que sur la part que le preneur à mi-croit y peut prétendre.

L'art. 648 dit que celui qui garde les avoirs d'autrui , ou autres choses et biens, est tenu d'en restituer l'estimation, s'ils périssent étant en sa garde, à moins qu'il ne prouve que c'est par la faute du propriétaire, ou que cejutpar fortune, c'est-à-dire, par un cas fortuit. Le sommaire misa cet article dans plusieurs éditions, suppose mal à propos qu'il s'y agit aussi des bêtes à mi-croit.

[[Au surplus, V. Berger, Bestiaux, Chèvre et Pâturage. ]]

IL C'est du mot aver qu'on a formé celui daverage, que l'on trouve employé dansles livres de droit anglo-normand, pour désigner les corvées que les tenanciers doivent à leurs seigneurs, avec leurs bœufs, chevaux et autres animaux; et la contribution que les propriétaires des marchandises embarquées doivent souffrir , lorsqu'on en jette une partie dans la mer , en cas de tempête. V. les termes de la lejr aous ce dernier mot; le Glossaire latin de Ducange, au mot averium; le Glossaire français de cet auteur sur Ville-Harduin , au mot avoir; celui de Laurière au mot avers; Basnage sur l'art. a5 de la coutume de Normandie, et le chap. 47 des anciennes coutumes^de cette province. (M. Gasrah db Couloh.) »

* AVERTISSEMENT. On appelle ainsi au palais , les premières écritures qui servent à l'instruction d'un procès par écrit. P. Appointeront. (M. Gutot.)*

[[ V. le Code de procédure civile, liv. *% tit6.]]

AVÊTURES, AVÉTIES. V. advétures.

AVEU. Confession, reconnaissance de ce qu'on a dit , fait ou promis. V. Confession. '

AVfeUet DÉNOMBREMENT. V. Dénombrement.

* AVEUGLE. C'est celui qui est privé de la faculté de voir.

I. Les Aveugles sont capables de toutes sortes d'actes entre- vi 6 et à cause de mort , en observant les formalités requises.

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