ARCHES D'AMAN, ARCHI-CHANCELIER

pas de plus remarquable que celui de Cambrai. Il a des lettres-patentes de M. de Croy , archevêque, seigneur, et alors supérieur territorial de cette ville, qui confirment son existence et tous les privilèges dont les avaient gratifiés les souverains précédons.

Le plus singulier de ces privilèges est d'avoir une juridiction particulière , qui connaît de tous les différens relatifs aux jeux d'are, et prononce sur toutes les contestations qui s'élèvent , à cet égard, entre les Archers de la ville de Cambrai et de la province de Cambresis.

Cette juridiction n'a pour officiers que des membres du corps même des Archers de Cambrai.

• L'appel de ces sentences est porté au siège des prévôts et échevins de la même ville.

Au surplus, la discipline et les privilèges des Archers de Cambrai sont les mêmes que ceux des arbalétriers et canônniers de cette ville.

[[ Les corporations d'Archers et d'arbalétriers sont supprimées par l'art. 28 de la sect. 1 de la loi du 39 septembre 1791 , relatives à la garde nationale.]]

Archer se dit encore des gardes préposes pour veiller au maintien de la tranquillité publique.

On en distingue de cinq sortes : ceux de la maréchaussée , ceux de la prévôté générale des monnaies, ceux de robe-courte , ceux de la connétablie, et ceux du guet de la ville de Paris.

[[ Us sont tous supprimes; mais les Archers de la maréchaussée sont remplacés par les gendarmes, f . Gendarmerie, ]]

* ARCHES D'AMAN. Ce sont les archives de cette espèce de notaires que la coutume de Metz appelle Amans. Autrefois on mettait les minutes dans de grands coffres qu'on nommait Arches, et c'est de là que provient le nom'à* Archive. F. Aman. (G. D. C.)*

ARCHEVÊQUE. Prélat métropolitain qui a plusieurs évéques pour suftragans.

[[ V. la loi du 18 germinal an 10 , et Clergé. ^\

[[ARCHI-CHANCELIER D'ÉTAT. C'était, avant la restauration de 1814 , le nom du titulaire de l'une des six grandes dignités de l'empire français , créées par le senatus-consulte du 28 floréal an 12.

«c L'Archi-Chancelier d'état (portait l'art. 4i de cette loi ) fait les fonctions de chancelier pour la promulgation des traités de paix et d'alliance, et pour les déclarations de guerre.

» Il présente à l'empereur et signe les lettres de créance et la correspondance d'étiquette avec les différentes cours de l'Europe,

rédigées suivant les formes du protocole impérial , dont il est le gardien.

>» II est présent au travail annuel dans lequel le ministre des relations extérieures rend compte à l'empereur, de la situation politique de l'état.

» Il présenteles ambassadeurs et ministres de l'empereur, dans les cours étrangères, au serment qu'ils prêtent entre les mains de sa majesté.

1» II reçoit le serment des résidans, charges d'affaires , secrétaires d'ambassade et de légation, et des commissaires-généraux et commissaires des relations commerciales.

3» D présente les ambassadeurs extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers ».