CA TITULAIRE

cent à Paris, les jurais à Bordeaux, les conseillers des Hôtcls-dc-Villc en Lorraine, et les consuls en Provence et en Languedoc.

Le nom de Capiiouls a été donné & ces officiers , parce qu'ils ont la garde de la maison de ville, qu'on appelait anciennement le Capitole.

La charge de Capiloul est honorable ; ellcattribuc la noblesse à ceux qui en sont pourvus. (M.Gt »<u.)*

[[Elle a été supprimée en i;Hg, tomme tous les offices des anciennes municipalités. V. la loi du 14 décembre 1789 et celle du 38 pluviôse an 8.])

CAPITULAI RE. Ce terme, qui désigne en général des livres divisés en. plusieurs chapitres ou capitules, «'est appliqué en particulier aux lois, tant civiles ejue canoniques, et spécialement aux lois ou règlements qtic les anciens rois de France faisaient dans les assemblées des cvêqurs et des seigneurs du royaume. Les évoques rédigeaient en articles les règlements qu'ils croyaient nécessaires pour la discipline ecclésiastique, et qu'ils tiraient , pour la plupart, des anciens canons : les seigneurs dressaient des ordonnances suivant les lois et les coutumes; le roi les confirmait par son autorité, et ensuite ils étaient publiés cl faisaient loi.

L'exécution des Capitulaircs qui regardaient Icj affaires ecclésiastiques était soumise aux archevêques et aux évêques; celle des Capitulaircs qui concernaient les affaires civiles, aux comtes et aux autres seigneurs temporels; et à leur défaut, des commissaires envoyés par le roi , qu'on appelait missi dominid, étaient « barges d'y veiller. Ces Capitulaircs avaient force de loi dans tout le royaume : non-seulement les évêques , mais les papes même s'y soumettaient. Cbildebcrt, Clotaire, Dagobcrt, ( irlumnn, Pépin, ctsurtuul Charlcmagnc, Louis-lc- Débonnaire, Chailes-le-Chauve, Lolhaire et Louis II ont publié plusieurs Capitulaircs : mais cet usage s'est aboli sous la troisième race de nos rois.

Ansegisc, abbé de Lobbes, selon quelques-uns, ou selon Balaie, abbé de Fontcnclles, a fait le premier un recueil des règlements contenus dans les Capitulaircs de Charlcmagne et de Louis-lc-Débonnaire; ce recueil est partage en quatre livres, et a été approuvé par Louis-le-Débonnaire et par Charles- Je-Chauvc. Après lui, Benoit, diacre de Mayencc , recueillit, vers l'an 8 {5, les Capitulaires de ces deux empereurs, omis par Ansegisc, et y joignit le* Capitulaires de Carloman et de Pépin. Cette collection est divisée en trois livres, qui composent, avec Ici quatre précédents, les sept livres des Capitulaircs ' de nos rois : les six premiers livres ont été donnés par du Tillet en i5.{8, et le recueil entier de sept livres par MM. Pilbou ; mais on a encore des Capitulaires de e s princes en la manière qu'ils ont été j.ulliés : il y en a eu quelques-uns imprimés eu Allemagne, eu 1 55^ : on a imprimé une autre col- Iwttion plus ample à 13,11e. Le P. Sirroon a fait parailie quelques Capitulaires de Charles-le-Chauve ; et enfin BjIuzc nous a procuré une belle édition des Capitulaircs do nos rois, fort ample, et revue sur pl.iskurs manuscrits, imprimée en deux volumes inio!;u, » l'jtfU, eu lt>77 : cita contient les Capitu-