‹ Répertoire universel et raisonné de jurisprudence Tom. 2Chapitre 205 sur 308 · DE FRANCE · texte numérisé non relu

DE FRANCE

il faisait les fonctions de Chancelier de France ; mais avant d'en porter le titre on lui a donné successivement différents noms.

Quelques auteurs modernes font Widiomarc Chancelier ou référendaire de Childeric, mais sans aucun fondement : Grégoire de Tours ne lui donne point cette qualité.

Le premier qui soit connu pour avoir rempli cette fonction est Aurélien , sous Clovis I" : Hincmar dit qu'il portait l'anneau ou le sceau de ce prince, qu'il était consiliarius et legatarius régis, c'est-à-dire le député du roi. L'auteur des Gestes des Français le nomme aussi legatarium et missum Clodovai : A v moin le nomme familiarhsimum regi,pouz exprimer qu'il avait sa plus intime confiance.

Valentien est le premier que l'on trouve avoir signé les chartes de nos rois, en qualité de notaire ou secrétaire du roi , notarius et amanuensis ; il fit cette fonction sous Childcbert I".

Baudouin et plusieurs autres , sous Clotaire I" et sous ses successeurs, sont appelés référendaires par Grégoire de Tours, qui remarque aussi que, sous le référendaire qui scellait et signait les chartes de nos rois . il y avait plusieurs secrétaires de la chancellerie qu'on appelait notaires ou Chanceliers du roi, cancellarii regales.

On trouve une charte de Thiéry, écrite de la main d'un notaire , et scellée par un autre officier du sceau royal. Sous le même roi, Agreslin se disait notarius régis.

Sous le règne de Chilpcric 1" il est fait mention d'un référendaire et d'un secrétaire du palais, palatinus scriptor.

Saint Oiicn, en latin Andoenus et Dado, fut référendaire du roi Dagobert I", et ensuite de Clovis II. Aymoin dit qu'il fut ainsi appelé parce que c'était à lui que l'on apportait toutes les écritures publiques, et qu'il les scellait du sceau du roi : il avait sous lui plusieurs notaires ou secrétaires qui signaient en son absence. Dans des chartes de l'abbaye de Saint- Denis il est nommé regiœ dignilatis cancellarius. C'est la première fois que le titre de Chancelier ait été donné à cet office.

La plupart de ceux qui firent les fonctions de Chancelier sous les autres rois de cette première race sont nommés simplement référendaires, excepté sous Clotaire 111 que Kobcrt est nommé garde du sceau royal, gerulus annuli regii; et Grimaud, sous Thierri II, qui signe en qualité de Chancelier, ego, cancellarius , recognovi.

Sous la seconde race de nos rois ceux qui faisaient la fonction de Chanceliers ou référendaires reçurent, dans le même temps, différents noms; on les appela archi- Chanceliers ou grands Chanceliers, souverains Chanceliers ou archi -notaires, parce qu'ils étaient préposés au-dessus de tous les notaires ou secrétaires du roi , qu'on appelait encore Chanceliers.

On leur donna aussi le nom à'apocrisaires oa apoerisiaires, mot dérivé du grec pour signifier celui qui rend les réponses d'un autre , parce que le grand Chancelier répondait pour le roi aux requêtes qui lui étaient présentées.

55o CHANCELIER

Hincmar, qui vivait du temps de Louis-lc- Débonnaire, distingue néanmoins l'office d'apocris,iire de celui de ymmt Chancelier ; ce qui vient de ce que le grand aumônier du roi faisait quelquefois U fonction d'apocriii lire cl <-n |i rt rt 3 i t le nom.

Les Chanceliers uni aussi été quelquefois appelés arehiehapetain*, non pas que ce terme exprimât la fonctiou de Chancelier, mais parce que larchi -chapelain ou grand aumônier du roi était souvent en même temps son Chancelier, et ne prenait point d'autre litre qno celui '! arcbi-< hapclain. La plupart de ceux qui firent ictte fonction, sous la première et la seconde race, étaient ecclésiastiques.

Sous la troisième raie les premiers secrétaires ou référendaires furent appelés tantôt grands Chanceliers de France, tanlAi (tremiers Chanceliers. Depuis Biudoutn I", qui i"..t ( bancolicr sous le 101 Robert, il parait que Ccttï >jiii ktrCttt cette l'onction , ne prirent plus d'autre tilre que celui de l huiuclicr de France; cl que, depuis ce temps, te litre leur fui réserve, à l'exclusion des notaires DU secrétaires du roi, de» greflicrs et des BUtn s officier) subalternes qui prenaient auparavant le tilre de Chanceliers.

Le Chancelier fut d'abord nommé par le roi seul.

Ccrvais, anhevéque de lo i m s et Chancelier de Philippe l*r, prêt mlit%pu: la place de Chancelier était atiai liée a celle d'an heveque de llcims; ce qu'il obtint, dit-on, pour lui et .sun église. Il était, en effet, le troisième, depuis Hervé, qui avait possédé U dignité de Chancelier] mais, depuis lui, on ne voit point qii\: celte di^mte ait été attachée au siège de Keims.

Dans ta suiir. le Chancelier fut «Mu au parlement par voie de scrutin, en présence du roi. Guillaume de Dormans lut le premier élu de cette manière, en l3y I. Louis XI » li inge.it et ordre, cl depuis te temps c'est le roi seul qui nomme le Chancelier; le parlement n'a aucune juridiction sur lui.

Cet ollue n'est ni vi ii.it ni héréditaire, mais à vie seulement, |.r Chancelier esl reçu sans information de vie et do mieeirs, cl prêle serment entre les mains du roi. Ses provivous sont présentées par un avocat dms toutes les «ours sou renoues , l'audience lenaule, et y sonl lues , publie*! el enregistrées sur les conclusions îles gens lu roi.

Quoique l'office île Chancelier ait toujours été rempli par des sujets ttutiaguéi par leur me nie et par leur naissance, dont la plupart sont qualifiés de chevaliers, il est cependant certain qu'anciennemcnl cet office n'anoblissait point. En effet, sous le roi Jean, Pierre de la l'oral, Chancelier, ayant acquis la terre de l.oupelande, dans le Maine, obtint du roi des lettres de noblesse, pour jouirde ''exemption du droit de franc-Cu l. j( Sous Charles V, Pierre «lOrgctnunt, nommé Chancelier le ao novembre l3j3, ne fut fait chevalier que le a5 décembre sillv int. C'est ce que nous apprend I Histoire de la t'hancrllrrie, par Tcssereau, t. i, p. 3i. |j

Les Chanceliers nobles se qualiliaicnt meifire, et |ejautrcsm<iifr*.Préseut''iiirul le Chancelier esl toujours qualifié de chevalier et de monseiijneur.

Chai Iciuagnc rendit II Chancelier d- poiilaire des

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