HE; CHATEAU

seigneur, le droit de contraindre ses sujets a faire moudre leurs grains à son moulin, les meuniers étrangers ne peuvent, sans sa permission, chasser ou quêter mouture dans l'étendue de sa seigneurie; c'est pour cette permission que quelques seigneurs se font payer un droit par les meuniers étrangers ; ce droit est ce que l'on appelle, en Poitou, Chtuseranderie. ( M. Boiciif.r n' Abois père. )*

[[ Ce droit est aboli comme tous les autres droits seigneuriaux. V. Banalité. ]]

•CHASSI-POLEKIE. Kevel, sur les statuts de Bresse, aux additions sur la remarque 55, parle du droit de Ch issi - Paierie , qu'il dit «tre un droit de conciergerie et de garde de château. Il y a apparence que les hommes, et notamment les taillables des seigneurs, se soumettaient à payer quelque modique redevance au* concierges des châteaux ou des maisons fortes, pour avoir le droit de s'y retirer, eux, leurs meubles et leurs bestiaux, lorsque leur sûreté était menacée; ce qui arrivait 1res fréquemment dans les siècles de l'anarchie féodale. Voila très-vraisemblablement l'origine de ce droit.

Ckassi-pol, en Bresse, signifie concierge. Ce droit n'est donc autre chose que ceque nous appelons droit de guet et de garde. Ce droit se règle par les mêmes principes. ce mot. ( .M. H.... ) *

[[ Ce droit est aboli par l'art, io du tit. a de la loi du i5 a8 mars 1790. ]]

' CHATEAU. C'est, en matière féodale, le principal manoir du fief. Ce titre ne convient toutefois exactement qu'aux maisons des seigneurs châtelains, c'est-à-dire, de ceux qui ont justice avec titre de chitcllcnie, ou au moins de ceux qui ont droit de justice ou qui ont une maison forte entourée de fossés.

Suivant Brodeau, ce qui forme le Château ou maison forte, est une basse-cour avec des foesés , un poot-levis, une grosse tour carrée et un moulin à bras au dedans.

Le seigneur châtelain qui n'a point de Château, peut, quand bon lui semble, en faire construire un s.ms que ses sujets puissent l'en empêcher.

En succession de fief, le Château appartient par préciput a l amé mâle. Tel est le droit commun des pays coutumiers. [[ Mais V. Aîné. ]] - Il n'y avait auciennement que les grands vassaux de la couronne qui eussent le droit de bâtir des Châteaux nu maisons fortes; ils communiquèrent ensuite ce droit à leurs vassaux , et ceux-ci le communiquèrent aux arrière-vassaux.

Suivant la disposition des coutumes et la jurisprudence des arrêts, personne ne peut bâtir un Château ou maison forte dans la seigneurie d'un seigneur châtelain ou d'un autre seigneur supérieur, sans son consentement; cl il faut en outre, aujourd'hui, la permission du roi.

Quoique les seigneurs de fiefs ne puissent construire de Château fort dans la seigneurie du seigneur châtelain, on ne peut néanmoins les empêcher d« f.iire revêtir leurs maisons seigneuriales de murailles avec des crénaux , qui sont une des marques extérieures du luf, même d'y faire construire des lourelk4,p«TtlLoiUCt autres semblables édifices, pourvu