II. — Ce qu'on doit entendre par fruits

Art. 583 et 58i.

Tous les produits sont-ifs des fruits?

Les extraits des carrières et des mines sont-ils des fruits ?

A qui appartiennentils? à l'usufruitier ou au nu-propriétaire?

1512. — Dans un sens large et au regard du propriétaire, tout ce qui vient de sa chose est un fruit. Gela comprend, non seulement les produits qu'elle peut donner périodiquement, sans être détruite même en partie, mais encore les fractions qui, étant détachées d'elle, constituent une destruction partielle. A l'égard de l'usufruitier, le mot fruit a un sens plus restreint. L'usufruitier n'a droit qu'aux revenus de la chose ; il n'a aucun droit au capital. Les produits n'ont donc, quant à lui, le caractère de fruits qu'autant qu'ils ont le caractère de revenus.

On entend par revenus les produits qu'on peut retirer d'une chose, sans la détruire en tout ou en partie.

Les produits périodiques, c'est-à-dire qui naissent et renaissent d'une chose, à certains intervalles plus ou moins rapprochés, n'en absorbent pas la valeur.

Les fruits sont donc les produits périodiques d'une chose, c'està-dire tout ce qui naît et renaît périodiquement d'elle : fructûs est qvidquid ex re nasci et renasci solet.

1513. — Toutefois, la volonté du propriétaire a pu changer, modifier la destination de la chose, et, par cette modification, élargir ou restreindre la classe des fruits qu'elle peut donner.

Ainsi, en principe, les extraits des carrières et des mines ne sont point des fruits : car, 1° ils ne sont point produits par la chose de laquelle on les retire; 2° ils la détruisent en partie, et peuvent finir par l'absorber si on les prend très profondément dans le sol

el sur une grande étendue. Ce sont des bénéfices pris sur le capital. Cependant, si le propriétaire a ouvert dans son fonds une carrière ou une mine, le fonds étant dès lors destiné à ce mode d'exploitation, les extraits qu'on en retire sont fictivement considérés comme des produits, et, par suite, comme des fruits. En conséquence, les extraits des carrières et mines établies par le propriétaire avant la constitution d'usufruit appartiennent à l'usufruitier; ceux, au contraire, qui proviennent des mines ou des carrières qui n'ont été ouvertes qu'après rétablissement de l'usufruit restent au propriétaire (art. 598).

Ainsi encore, les arbres sont des produits du sol; on peut les percevoir à des époques périodiques : ce sont clone des fruits. Cependant, si le propriétaire, au lieu de les couper périodiquement, les a réservés et laissés grandir, ils cessent alors d'être considérés comme des revenus : c'est un capital qu'il a mis en réserve sous le titre de haute futaie. Si après avoir amassé ce capital il le fractionne en parties pour le percevoir à des époques périodiques, c'est-à-dire s'il met sa haute futaie en coupes réglées, les bois, changeant de nouveau de caractère, deviennent alors de véritables revenus, ou, en d'autres termes, des fruits. En conséquence, l'usufruitier a ou n'a pas le droit de percevoir pour lui les bois des hautes futaies, suivant qu'elles étaient déjà ou qu'elles n'étaient pas encore mises en coupes réglées au moment de la constitution de l'usufruit.

1514. — On voit donc qu'en matière d'usufruit il faut, pour distinguer les fruits, que l'usufruitier a le droit de percevoir pour lui, des produits qui doivent rester au propriétaire, s'attacher à la périodicité des produits et à la destination de la chose qui les donne : les fruits sont les revenus qu'une chose produit périodiquement d'après sa destination. Sont, par conséquent, en dehors des fruits :

1° Les extraits des carrières et mines qui n'étaient pas encore ouvertes à l'époque où l'usufruit a été constitué;

2° Les arbres des futaies qui, à la même époque, n'étaient pas mises en coupes réglées ;

3° Le trésor qu'on a découvert clans le sol. Le trésor, en effet, n'est pas un produit; et, alors même qu'on le considérerait fictivement comme un produit, il serait impossible de le ranger clans la classe des produits périodiques. D'ailleurs, aucune terre n'est destinée à produire des trésors.

1515. — Certaines choses sont par elles-mêmes improductives. Telles sont les maisons, les sommes d'argent : les choses de cette nature n'ont point de produits. Cependant on peut, à leur occasion, réaliser des bénéfices. Ainsi, le propriétaire qui loue sa maison perçoit des revenus ou loyers périodiques. Le capitaliste qui prête son argent ou qui le constitue en rente, en retire des intérêts ou des arrérages. Ces bénéfices, que la chose ne produit

Les arbres sont-ils des fruits?

A qui appartiennent les arbres provenant d'une haute futaie? à l'usufruitier ou au nupropriétairer

A quels signes fautil s'attacher pour reconnaître les fruits?

Le trésor fruit?

est-il un

N'existo-t - il point des fruits appelés civils ?

DE L'USUFRUIT, DE i/uSAGE ET DE L'HABITATION.

pas elle-même, mais qu'on gagne à son occasion, ont été rangés parmi les fruits, sous le nom de fruits civils.