SECONDS MARIAGES

Il Faut donc, pour la parfaite justification de cette incapacité, trouver un second motif à ajouter au premier. Ce second motif est tiré do nos mœurs. L'honnêteté et la décence publiques exigent de la veuve une certaine retenue : elle blesserait toutes les convenances et ferait scandale si elle se hâtait trop de s'engager en do nouveaux liens (1).

Si l'on permet au mari, resté veuf, de se remarier dans un bref délai, c'est que, quant à lui, le second mariage est, dans bien des cas, une nécessité dont il subit la loi. Go n'est pas lui, en effet, qui peut utilement s'occuper de ses enfants en bas âge : d'autres préoccupations prennent tout son temps; souvent môme il est incapable des soins qu'exige l'enfance. Or, sa seconde femme le suppléera bien mieux que la femme étrangère et salariée qu'il serait obligé d'appeler dans sa maison.

824. — La défense faite à la veuve de se remarier dans les dix mois de son veuvage ne constitue qu'un empêchement prohibitif à son second mariage, qui, par conséquent, sera valable, si, en fait, il a lieu avant l'expiration des dix mois (voy. le n° 562).

Do là la question suivante : si la veuve qui s'est remariée avant l'expiration du délai fixé par notre article a un enfant six mois

î . ., . . . . 1 expiration des dix

après son second mariage, mais avant 1 expiration des dix mois mois do son veuvage? de son veuvage, lequel, de son premier ou de son second mari, doit être présumé le père?

La loi ne nous fournit point, dans l'espèce, les éléments d'une solution quelconque: car les présomptions qu'elle établit dans les articles 312 et 315 attribuent également la paternité au premier et au second mari. La question doit donc être résolue cl' après les circonstances, et avec le secours des gens de l'art: c'est une question de fait et de médecine légale plutôt qu'une question de droit (2).

Si la veuve s est remariée dans les dix mois de son veuvage, son second mariage est-il nul?

Quel est alors le père de l'enfant né six mois après son second mariage, mais avant

(1) « Chez les Romains, dit Pothier, une veuve pouvait bien passer à un se- « cond mariage après la mort de son mari ; mais elle devait attendre pour cela « qu'il se fût écoule un an depuis la mort de son mari, et si elle se remariait « plus tôt, elle encourait de plein droit la peine de l'infamie. .. Nous n'avons « point suivi en France sur ce point le droit civil, et nous avons préféré la « disposition du droit canonique qui permet aux veuves de se remarier aussi- « tôt qu'elles le jugeront à propos » (traité du Contrat de mariage, n° 530).

(2) Proud. et Val., t. II, p. 49 et suiv. ; Dur., t. III, n° 63 ; MM. Aubry et Rau, t. VI, l 545, p. 51. — Suivant M. Demol. (De 11 paternité et de la filiation, n03 93 et 94), « régulièrement l'enfant doit être présumé appartenir au second mari »; et suivant M. Laurent (t. III, n° 388), le choix doit être laissé à l'enfant.