PARIS
A. MÀRESCQ ET E. DDJARD1N , LIBRAIRES-ÉDITEURS
Rue Souftlot, 17, en lace du Panthéon.
AVERTISSEMENT
Ce livre est principalement destiné aux étudiants qui n’auraient pas pu suivre les cours, ou dont les notes seraient incomplètes.
Nous avons essayé de présenter un résumé fidèle de la doctrine , en droit commercial, après avoir lu les auteurs les plus recommandables qui ont écrit sur la matière.
Nous avons consulté avec assez d’attention la jurisprudence, qui tempère souvent , sous l’empire des faits , ce qu’il y a de trop rigoureux dans les solutions purement théoriques. Lorsque ses décisions consacrent un système contraire à celui de la doctrine, ou bien lorsque sur les questions controversées elles corroborent l’une des opinions des auteurs, nous en faisons mention.
Nous avons suivi, dans notre travail, tes divisions du Code de commerce; il nous est arrivé, cependant, d’intervertir l’ordre des articles , quand l’enchaînement de «os explications rendait cette interversion nécessaire.
AVERTISSEMENT
Il y a quelques matières, telles que la vente commerciale , les assurances terrestres, les prud’hommes , la contrainte par corps , qui font partie du droit commercial , et qui ne se trouvent pas dans le Code de commerce, soit parce que , n’ayant pas fixé l’attention du législateur, elles n’ont pas été l’objet de dispositions spéciales, soit parce qu’elles sont régies par des lois particulières : nous les avons expliquées sous forme d’appendice , dans les titres avec lesquels elles ont le plus de rapports.
Nous nous sommes surtout attaché à l’exposition des principes, et à l’explication des motifs qui les ont fait établir. Nous avons même, dans certaines parties, omis les détails , pour insister sur les propositions dominantes, dont les autres ne sont le plus souvent que des conséquences.
Lorsqu’une question est l’objet d’une controverse, nous exposons les différentes opinions émises, et les principaux arguments invoqués par chacune d’elles, en y ajoutant quelquefois nos observations ; nous sommes, pour ainsi dire, un simple rapporteur : nous ne discutons pas. Cependant nous indiquons, au moyen du signe suivant (*), l'opinion que nous embrassons. C’est la seule qu’on retrouve dans le résumé que nous faisons à la fin de chaque titre.
Des sommaires, placés au commencement des titres ou des sections, ont pour but de faciliter les recherches.
Enfin, nous avons posé en marge des questions qui résument nos explications sous une forme interrogative. Ce n’est pas que nous approuvions l’usage du catéchisme dans la préparation d’un examen. Mais ces questions rendent souvent plus intelligible ce qui est expliqué; toutefois, l’élève ne doit y avoir recours que quand il ne comprend pas, ou lorsqu’il existe quelques doutes dans son esprit.
Nous osons espérer que cet ouvrage élémentaire sera de
AVERTISSEMENT
vu
quelque utilité pour l’étude d’une partie de notre législation, dont l’importance ne peut être contestée, en présence des immenses progrès du commerce et de l’industrie dans nos sociétés modernes, et des développements prodigieux de la propriété mobilière, dont le commerce et l’industrie sont les sources fécondes et inépuisables.
