Répétitions écrites sur le code de commerce contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 25 h 15 (101 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ce livre est principalement destiné aux étudiants qui n’auraient pas pu suivre les cours, ou dont les notes seraient incomplètes.…
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Chapitres
- PARIS15 min
- IV. MODIFICATIONS ET CHANGEMENTS APPORTÉS AU CODE DE COMMERCE15 min
- DU COMMERCE EN GÉNÉRAL15 min
- Conditions constitutives dk la qualité de commerçant. j«r1 h 00
- Formalités auxquelles les livres sont soumis. — Temps15 min
- CA1 h 15
- C. com1 h 15
- V. Dus voies contre le jugement arbitral. — L’art30 min
- TÎT1Œ IV15 min
- OBLIGATIONS DES AGENTS DE CHANGE ET COURTIERS30 min
- ENVERS LES TIERS. OBLIGATIONS DU COMMENTANT ENVERS LE1 h 15
- TITRE VU45 min
- II. — Examinons rapidement chacun de ces modos de preuve2 h 00
- I.e mot aterplé eal-il sacramentel1 h 15
- partie2 h 00
- C. com15 min
- INTRODUCTION15 min
- I. Des DIFFÉRENTES ESPÈCES DE BATIMENTS DE MER, NATURE DES15 min
- II. Droits des créanciers 6üh les navires de leur débi45 min
- I. — Tous bâtiments de mer peuvent être saisis et vendus15 min
- VII. — Les créanciers, prétendant droit au prix, ont trois15 min
- TITRE III, DES PROPRIÉTAIRES DE NAVIRES15 min
- TITRE III, DES PROPRIÉTAIRES DE NAVIRES. 3S15 min
- TITRE III , DES PROPRIÉTAIRES DE NAVIRES15 min
- DE LA PROPRIÉTÉ DES NAVIRES CT SUR LES CONDITIONS PARTICULIÈRES15 min
- TITRE IV, DO CAPITAINE15 min
- TITRE IV, DU CAPITAINE15 min
- TITKE IV, DU CAPITAINE15 min
- TITRE IV, DD CAPITAINE15 min
- TITRE IV, DD CAPITAINE15 min
- CONSTATATION. — 11. RÉSOLUTION ET MODIFICATIONS DE L'ENGAGEMENT30 min
- TITRE VI, DES CHARTES-PARTIES, ETC15 min
- SOMMAIRE. — OBJET DO TITRE , DU CONNAISSEMENT , ÉNONCIATIONS15 min
- TITRE VU, DU CONNAISSEMENT15 min
- TITRE VIH, DU FRET OU NOUS45 min
- III. Preuve, énonciations de l'acte, formalités acxquel30 min
- fr., un troisième pour 7,000 fr., et un quatrième pour45 min
- II. Comment et dans quel délai le délaissement doit être30 min
- LA CLAUSB FRANC D’AVARIE15 min
- TITRE XU, DU JET ET DE LA CONTRIBUTION15 min
- TITRE XII, DD JET ET DE LA CONTRIBUTION15 min
- TITRE XIII, UES PRESCRIPTIONS15 min
- TITRE XIV, FINS DE NON-RECEVOIR15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
- DF. LA DÉCLARATION DE FAILLITE ET DE SES EFFETS15 min
- SI45 min
- CHAPITRE II15 min
- DF. L'APPOSITION DES SCELLES , ET DES PREMIERES DISPOSITIONS15 min
- DE LA NOMINATION ET DI. «EMPLACEMENT DES SYNDICS PROVISOIRES15 min
- DES FONCTIONS DES SYNDIC30 min
- SIS15 min
- CHAPITRE VI30 min
- III30 min
- CHAPITRE VII30 min
- CHAPITRE VIH15 min
- DR LA VENTE DES IMMEUBLES DU FAILLI15 min
- DE LA REVENDICATION15 min
- CHAPITRE XI15 min
- DE I.A BANQUEROUTE SIMPLE15 min
- DE LA BANQUEROUTE FRAUDULEUSE15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- TITRE III , DE LA RÉHABILITATION15 min
- TITRE III, DE LA RÉHABILITATION15 min
- DE LA DÉCLARATION DE FAILLITE ET DE SES EFFETS15 min
- DE LA NOMINATION DU JUGE-COMMISSAIRE15 min
- DES FONCTIONS DES SYNDICS15 min
- DE LA VENTE DES IMMEUBLES DC FAILLI15 min
- DE LA REVENDICATION15 min
- DE LA RÉHABILITATION15 min
- INTRODUCTION15 min
- TITRE I, 1>K L'ORGANISATION , ETC15 min
- TITRE I, DE L’ORGANISATION , ETC15 min
- DE8 PRUD’HOMMES15 min
- TITRE I , DE L’ORGANISATION , ETC15 min
- VU. LIMITES DU DERNIER RESSORT DEVANT LES TRIBUNAUX DE COMMERCE15 min
- II. Examen des actes commerciaux par eux-mêmes. — La1 h 00
- DE I.A CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE COMMERCIALE15 min
- DU COMMERCE EN GENERAL15 min
- DU COMMERCE MARITIME15 min
- Chapitre V. Des fonction» des syndic15 min
- Chapitre VII. Des différentes espèces de créanciers, et de leurs15 min
- DE LA JURIDICTION COMMERCIALE15 min
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