PREMIÈRE PARTIE. — Service ordinaire

Ire Section. — Administration centrale. Archives de l’Empire. Correspondance de l’empereur Napoléon 1". Asile de Saverue.

2« Section. — Ministres sans portefeuilles. Couseil privé. Conseil d’Etat.

3° Section. Sciences et lettres. Institut. Beaux-arts et UiéAlres. Monument? historiques. lhUiments civils.

4' Section. Service îles haras."

UEOXlèMP partir. — Travaux extraordinaires.

5' Section. Travaux extraordinaires.

Léfjion d'honneur (Section unique).