‹ Répétitions écrites sur le droit romainChapitre 226 sur 346 · VI. — On ne peut en général stipuler ni pro · texte numérisé non relu

VI. — On ne peut en général stipuler ni pro

390 mSTlTUTES DE JUSTINIEN.

mettre pour autrui. Ainsi ces stipulations : « Spondcsne Titio dave cenium sestertia? Spovdesne litium mihidaturum centum seste7''tia? Spondeo », ne produisent aucun effet. Elles sont nulles à l'égard du tiers pour lequel on stipule ou pour lequel on promet : car ce tiers, n'intervenant pasdansla stipulation, ne peutnien profiter ni en être tenu. Res inter alios gesta, aliis negue nocetncque prodest. — Elles sont nulles aussi entre les contractants eux-mêmes : car celui quia stijjulé ])uur un autre n'a pas d'action pour faire accomplir une promesse qui ne lui a ])as été ftiite à lui-même dans son intérêt : inveniœ cnim sunt hiijusmodi ohligcdiones ad hoc ut uniisqiiisque sibi adquirat guod sibi interest (§ 19, 11. t.) ; — et celui qui a promis pour un autre ne peut pas être actionné, puisqu'il n'a pas promis son fait personnel.

Cependant, la stipidation pour un tiers peut être valable, si le stipulant a un intérêt personnel à ce que la chose convenue soit remise à ce tiers : si, par exem- ])le, il stipule qu'on remettra de l'argent à son mandataire, qui en a besoin pour l'exécution de son mandat: de môme, quand un cotuteur, cédant à un autre la gestion delà tutelle dont il garde la responsabilité, stipule rem p)upilli salvam.fore : quoique la stipulation Koit faite pour le pupille, le tuteur y a cependant intérêt, j)our éviter d'être lui-même responsable d'une mauvaise gestion. (§ 20, h. t.)

Dans tous ces cas, le tiers désigné ne devient pas créancier, et n'a pas d'action ; mais si la chose promise n'est pas exécutée, le stipulant a une action in quantum ipsiiis interest.

En principe, pour que le stipulant ait une action^ il faut que son intérêt matériel résulte des circonstances ; le simple intérêt d'affection, n'étant pas susceptible d'estimation, est insuffisant. Mais l'action naîtra,quand une personne, même sans intérêt apparent et par un motif d'affection oi! autrement, aura stipulé

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