LIVRE I. — TITRE XII

famille, la petite, ou minima. La maxima entraînaitles deux autres, et la média entraînait \3i minima

1^ Nous avons vu comment on perdait la liberté, comment on devenait esclave. — Les principales causes étaient la peine prononcée contre celui qui s'était fait vendre comme esclave, la condamnation aux bêtes, et la captivité chez l'ennemi.

2° La perte de la cité avait lieu, dans l'ancien droit, par V interdiction du feu et de Veau. Les Romains tenaient autrefois comme principe qu'on ne pouvait enlever le titre de citoyen romain à qui que ce fût, sans son consentement : il fallait, pour perdre sa qualité, que le citoyen s'expatriât volontairement. Mais on arrivait, par un moyen détourné, à exclure de la cité les individus convaincus de certains crimes : on leur interdisait le feu et l'eau. Sous les empereurs, ce scrupule cessa ; et le droit de cité se perdit par la déportation à^u?, xmQ île. Il ne faut pas confondre avec la déportation la relégation, sorte d'exil par mesure de police, qui n'altérait pas la capacité juridique (§§ 1 et 2, h. t.) : Nec mihi jus civis, nec mihinomenahest, disait Ovide, qui y fut soumis.

La rnaxima et la média capitis deminutioy enlevant la qualité d'hommelibreou celle de citoyen romain, dissolvaient nécessairement lapuissancepaternelle, soit que le père ou le fils en fût atteint : car la puissance paternelle était du droit civil ; la qualité de citoyen romain était nécessaire pour y être soumis, aussi bien que pour en être investi. Ainsi, l'esclavage ou la déportation, soit du père, soit du fils, faisait, aussi bien que la mort, cesser la puissance paternelle.

Mais si l'esclavage consistait en une captivité chez l'ennemi, le postliminium pouvait en effacer le résultat : le citoyen qui rentrait à Rome était censé n'avoir jamais été esclave (§ 5, h. t.).

D'autre part, en cas de déportation, le prince pouvait, en accordant sa grâce au condamné, lui accor-

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der une restitution dans ses droits de cité et de famille. Si cette restitution était pure et simple, elle n'avait d'effet que pour l'avenir, et ne rétablissait pas les liens qui avaient été rompus. Si au contraire elle était complète {per omnia), elle avait un effet rétroactif, comme le postUminium^ et la puissance paternelle se trouvait rétablie comme si elle n'eût jamais cessé d'exister. Dans le texte des Institutes il faut lire : Si vero restituti fuerint per omnia, pristinum statum recipiunt, et non : Si r<^Mituti fuerint, per omnia pristinum statum recipiunt (§ 1, h. t.).

3*^ La minima capitis deminutio faisait aussi cesser la puissance paternelle ; elle se produisait de trois façons : \^ par adrogation ; 2° par adoption proprement dite ; 3° par émancipation. Nous avons vu ce que c'était que l'adroo^ation et l'adoption. Ces deux actes faisaient acquérir la puissance paternelle à l'adrogeant ou adoptant sur la personne del'adrogé ou adopté. Mais en même temps, ils opéraient une dissolution de la puissance paternelle. L'adrogé perdait absolument la puissance qu'il pouvait avoir sur ses enfants, lesquels passaient avec lui dans la famille de l'adrogeant ; en cas d'adoption, le père naturel perdait la puissance par rapport au fils donné par lui en adoption (§ 8, h. t.) (Ij.

85. — Emancipation. — Quant à l'emawapaf ion, c'est l'acte par lequel un père met un de ses enfants hors de sa puissance, de telle sorte qu'il devient swi juris (§ 6, h. t.). Le droit primitif de Rome n'offrait aucun moyen direct et amiable de briser les liens de la puissance paternelle ; ils subsistaient jusqu'à la mort du père. Cependant il pouvait être utile de dissoudre cette puissance, si le fils devait vivre séparé-

(1 ) La puissance paternelle se perdait encore par la coemptio, mancipation qui en conférant au mari la manus, libérait la femme du pouvoir de son père (G. I, 136).