DE QUELLES MANIÈRES FINIT LA TUTELLE

112. Fin de la tutelle : de la part du pupille ; — de la part du •tuteur.

112. — La tutelle peut finir, ou de la part du pupille^ et alors elle finit d'une façon absolue, ou de la part du tuteur, et alors elle ne finit que d'une façon relative.

Elle finit de la part du pupille : 1° par sa puberté, qui arrive, nous l'avons dit, à 14 ans pour les hommes, à 12 ans pour les femmes (Pr. h. t.); 2° par sa mort (§3, h. t.) ; 3° par sa capitis deminutio, grande, moyenne ou petite, c'est-à-dire si le pupille devient esclave, s'il est déporté ou s'il se donne en adrogation. (§ 2, h. t.).

Elle finit de la part du tuteur : 1° par sa mort ; 2^ s'il est écarté comme suspect, ou s'il devient incapable ; 3° s'il se fait excuser de la tutelle pour un juste motif (§ 7, h. t.); 4*^ par sa capi^2s deminutio. La grande et la moyenne faisaient cesser toutes les tutelles ; quant à la petite, elle ne faisait cesser que celle des agnats, qui, fondée sur le lien de famille, disparaissait avec lui. (§ 4, h. t.) — La tutelle testamentaire peut finir : 5** par l'accomplissement de la condition ou l'échéance du terme fixé dans le testament (§§ 2 et 5, h. t.); mais ce mode d'extinction ne peut pas s'appliquer aux autres tutelles, quœ neque diem neque conditionem recipiunt.

Quand la tutelle finit de la part du tuteur, elle passe à un autre, qui est nommé d'après les règles indiquées plus haut.