LIVRE II. TITRE I

dès lors les revendiquer contre les tiers qui en ont opéré la séparation : il a aussi \sicondictio furtiva contre celui qui les aurait soustraits.

Autrefois l'attribution des fruits au possesseur de bonne foi était définitive. (L. 25, § 1, L. 28, D. de usufr,) Mais, à partir de Dioclétien (L. 22, C. de rei vindicatione)j le possesseur de bonne foi n'acquiert définitivement les fruits que s'il les consomme : jusquelà il n'en est propriétaire que provisoirement (^7^^m?7^) ; il a toujours le droit de les revendiquer contre les tiers ; mais si le propriétaire vient réclamer, le possesseur doit lui rendre tous ceux qui subsistent, fructus estantes (1).

Quand le possesseur est de mauvaise foi^ c'est-à-dire quand il sait que la chose ne lui appartient pas, il ne fait pas les fruits siens ; il doit même rendre au propriétaire, non seulement ceux qu'il a perçus, mais la valeur de ceux qu'il aurait dû percevoir en cultivant convenablement. — Si le possesseur est d'abord de bonne , puis de mauvaise foi, il cesse d'avoir droit aux fruits, du jour où il devient de mauvaise foi.

137. — Parmi les fruits, on doit ranger le croîtdes animaux, ainsi que le lait et la laine ; cependant l'usufruitier d'un troupeau ne peut s'approprier complètement tous les petits des animaux qui le composent : car l'obligation qui lui est imposée de jouir en bon père de famille l'astreint à entretenir le troupeau, et à remplacer les animaux qui meurent par de nouvelles têtes prises dans le croît de chaque année. (§ 38, h. t.)

Les enfants di une femme esclave sur laquelle existe

(1) Plusieurs textes du Digeste ont été manifestement interpolés pour les mettre d'accord avec la doctrine admise en dernier lieu: ainsi, dans la loi 48 D. de adq. ver. dom. où il estdit :fructvs suos INTERIM /iïci^, le jurisconsulte (Pomponius) ajoute cesmots : quia, quodadfnictvs attiiiet, locodomini pêne est, ce qui semble démontrer que le mot interiin n'est pas du texte primitif. De même, dans la loi 4,§ 19, injine, D. de iisurp. etvsucap., les mots siconsumpti sint ont toute Tapparence d'avoir "été ajoutés après coup.

un droit d'usufruit doivent-ils appartenir à l'usufruitier ou rester au propriétaire ? L'usufruitier n'y a pas droit, parce que ces enfants ne peuvent être considérés comme des fruits {quia infructu non sunt). (§ 37, h. t.) — Justinien, après Gains (L. 28, D. de usuris), en donne pour raison qu'il serait absurde de considérer l'homme comme un fruit, lui pour qui sont faits tous les fruits de la terre. Mais la dignité humaine n'a que faire dans cette question : l'esclavage une fois admis, peu importe à l'esclave qu'il soit la propriété d'un autre homme, à titre de fruit ou autrement. La vraie raison a été donnée par Ulpien : l'enfant d'une esclave n'est pas un fruit, parce qu'il ne rentre pas dans la définition des fruits, qui sont les produits périodiques d'une chose ; or , on n'achète pas ordinairement les esclaves pour leur faire produire périodiquement des enfants, comme on fait pour les troupeaux {non temere comparantur ancillœ ut pariant). (L. 27, D. de heredi' tatis petitione)

138. — IL Quand un objet change de forme ou de nature, il peut en même temps changer de propriétaire : par exemple, quand d'un lingot d'argent on fait un vase ou une statue , ou quand avec des raisins on fait du vin, hypothèses qu'on a embrassées sous le nom de spécification. Voyons dans quels cas et en vertu de quels principes peut s'opérer ce changementde propriétaire.

Supposons qu'un individu possède, de bonne ou de mauvaise foi, mais avec l'intention d'en être propriétaire (animo domini^, un objet susceptible de changer de nature et appartenant à autrui. Tant que l'objet conservera sa nature première (et sauf le cas d'usucapion), l'ancien propriétaire aura le droit de le revendiquer, de soutenir qu'il lui appartient [rem suam esse) . Mais si le possesseur dénature cet objet, si avec les raisins il fait du vin, si avec le lingot il fait un vase ou une statue, deux opinions peuvent se produire.