DROITS D'ENTRÉE

Les droits d'entrée seront les suivants :

a) Les bateaux de moins de trois tonneanx sont exemptés des droits d'entrée.

b) Les bateaux de trois tonneaux à cinquante tonneaux paieront par tonneau quatre centavos or monnayé, 0,04 # or m.

c) Les bateaux de cinquante et un tonneaux jusqu'à cent tonneaux paieront par tonneau cinq centavos or monnayé, 0, 05 $ or m.

d) Les navires de cent et un tonneaux jusqu'à cent cinquante tonneaux paieront par tonneau dix centavos or monnayé, 0,10 # or m.

e) Les navires de plus de cent cinquante tonneaux paieront par tonneau quinze centavos or monnayé, 0,lo $ or m.

f) Les navires faisant exclusivement la navigation au cabotage, sous pavillon national, paieront :

Les petits navires jusqu'à cent tonneaux, un centavo or monnayé, 0,01 # or m. Les navives de cent et un tonneaux, jusqu'à mille tonneaux, deux centavos or monnayé 0,02 # or m.

Les navires de plus de mille tonneaux, quatre centavos or monnayé, 0,04 # or m.

g) Les embarcations pour le service du port paieront, au lieu des droits d'entrée, les droits fixes annuels suivants :

1° Embarcations de moins d'un tonneau jusqu'à cinq tonneaux inclusivement, un peso trente centavos or monnayé, i, 30 # or m.

2° Embarcations de plus de cinq tonneaux jusqu'à dix tonneaux, quatre pesos quarante centavos or monnayé, 4,40 # or m.

3° Bateaux à vapeur jusqu'à cinq tonneaux, quatre pesos quarante centavos or monnayé, 4,40 # or m.

4° Vapeurs pour passagers jusqu'à dix tonneaux, huit pesos quatre-vingts centavos or monnayé, 8,80 # or m.

(1) Le peso or a une valeur de 5 francs; le peso monnaie nationale a une valeur fixe pour l'application de ces tarifs de 0,41 du peso or, soit 2 fr. 20.

5° Vapeurs pour passagers de plus de dix tonneaux jusqu'à cinquante tonneaux, vingt-deux pesos or monnayé, 22,00 # or m.

6° Vapeurs pour passagers de plus de cinquante tonneaux, quarante-quatre pesos or monnayé,' 44,00 # or m.

7° Remorqueurs jusqu'à trente tonneaux, vingt-deux pesos or monnayé, 22,00 $ or m.

8° Remorqueurs de plus de trente tonneaux, quarante-quatre pesos or monnayé, 44,00 $ or m.

Malgré ce droit fixe, quand un remorqueur du service du port conduira des navires en dehors du port et qu'il en sera absent pendant plus de vingt-quatre heures, il paiera le droit d'entrée correspondant à son tonnage.

Du fait qu'un navire entrera dans le port du Rosario, il devra payer les droits d'entrée. Les navires de transit qui ne feront seulement que passer par le Rio Parana devant Rosario, sans faire aucune opération ni jeter l'ancre, ne paieront pas de droit d'entrée, mais les navires qui jetteront l'ancre dans la rade du port paieront ce droit quand même ils n'exécuteraient aucune opération.

Pour les autres détails au sujet de l'application des tarifs qui précèdent, la loi n° 3 756 et le décret en date du 2 décembre 1899 relatif aux droits des ports et des quais, serviront de base, par analogie.