Sic

d'envoyer Beaumann à Paris avec son fils, se soumettant de satisfaire à toutes les dépenses que ce voyage pourroit occasionner.

Instruit par ce respectable magistrat des malheurs de sa bienfaitrice, Beaumann partit aussi-tôt de Strasbourg. M. le Prêteur eut la bonté d'écrire, le jour de son départ, à la dame Lejeune, de lui mander le nom du conducteur, et le jour qu'ils dévoient arriver à Paris. Il la prévint de payer les voyages et nourriture; ce qu'elle fit suivant la quittance qu'elle représente de la somme de 144 livres.

Plein de confiance dans son innocence, convaincu par ses sentimens intérieurs de la certitude de sa paternité, Beaumann se rendit dans les prisons, demanda des fers, et attendit avec patience le moment de faire triompher la vérité.

Son fils étoit avec lui; les caresses de ce jeune infortuné adbucissoient la rigueur de la situation, soutenoient son courage, ranimoient sa tendresse et sa vertu : et vous, prétendu père de cet enfant, Richer! que faisiez-vous alors? Quoi, votre fils gémit au fond d'un cachot, entre les bras d'un ravisseur, et vous ne songez pas seulement, je ne dis pas à l'en tirer, mais à venir le reconnoitre! Ne vous ètes-vous pas, par cela seul, condamné vous même?

Veus seriez le vrai père, que cette indifférence vous eût enlevé un titre si respectable.

Des occupations plus importantes remplissoient ses momens : il s'agissoit de faire appesantir le glaive de la justice sur Beaumann, comme il l'avoit fait sur la dame Lejeune. Le 31 octobre on fit subir interrogatoire à Beaumann : il s'expliqua par la bouche d'un interprète; mais la nature dont le langage est connu de tous les peuples, fit entendre directement sa voix, vint confondre d'imposture, et réclamer elle-même ses droits par les signes les plus éclatans. Le malheureux Beaumann resta cependant dans les fers.

Le 7 septembre, nouvelle affliction : des satellites

viennent lui enlever le seul objet de consolation qui lui reste ; malgré sa résistance et ses plaintes, ils lui arrachent son fils ; et où vont-ils le placer? Dans le lieu même où s'est développé le germe de tous ses maux, à Thôpital Saint-Louis.

Vers la fin de décembre, le 22. la veille de la visite des prisons qui se fait tous les ans par les commissaires nommés par la Cour, Beaumann fut jeté hors des prisons par les guichetiers, après lui avoir ôté sa veste, sa chemise, son col et son mouchoir, pour leur tenir lieu sans doute de la rançon quils exigent à la sortie de chaque prisonnier, Il n'avoit qu'un simple surtout... Son premier pas, le premier usage qu'il fait de sa liberté, est de courir à demi-nu, dans la rigueur de la saison, vers le lieu où réside son fils ; les portes lui sont fermées : des mains qui se disent consacrées à l'humanité, le repoussent avec barbarie. Malheureux père 1 Aussi vertueux qu'infortuné ! il tombe de faiblesse sur le seuil de cet asile terrible; et sans un nouveau Samaritain qui daigna venir à son secours, cet instant auroit pu être le dernier de sa vie.

Cependant la dame Lejeune ne douta pas que l'interrogatoire de Beaumann n'eut répandu le plus grand jour sur les odieuses vexations de Richer, et renversé toutes ces idées de rapt, de plagiat, d'enlèvement, à la faveur desquelles on avoit fait tant de fracas aux oreilles du magistrat dont la religion a été vraisemblement surprise : elle crut alors que sa justification étoit complette. Elle présenta sa requête à M. le Lieutenant criminel; et demanda à être déchargée de l'accusation contre elle intentf'e, 10.000 livres de dommages-intérêts par forme de réparation civile, et que par provision les 1.500 livres par elles déposées au greffe, lui fussent rendues.

Mais Richer et l'ex-jésuite veilloient sur le dépôt. On communiqua la demande provisoire à fin de remise de ces 1.500 livres à M. le Procureur du Roi, qui requit icelle être jointe au j^rocès, etc.. et M. le Lieutenant criminel

rendit son ordonnance de soit fait ainsi quil est requis. Le sieur Lejeune et sa femme en interjetèrent appel en la Cour, et pour la première fois ils commencèrent à respirer, et à sentir diminuer le poids de leurs infortunes.

Sur le simple vu des informations d'interrogatoires, la Cour par arrêt contradictoire a autorisé la dame Lejeune à retirer ses fonds des coffres du greffe : évoquant le principal, a mis au néant la procédure extraordinaire, a renvoyé les parties à fins civiles : a converti les informations et enquêtes; a permis à Richer de les continuer, à la dame Lejeune. d'en faire de contraires, si bon lui semble dans le tems de l'ordonnance; sauf à reprendre la voie extraordinaire, si le cas y échet; tous dépens, dommages, intérêts réservés.

D'après cet arrêt, les parties ont respectivement formé leurs demandes en cette Cour, qui tendent de la part de Richer, à ce qu'il soit déclaré père de Tenfant; la dame Lejeune condamnée envers lui en 8000 livres de dommages-intérêts ; la sentence imprimée et affichée ; défenses à la dame Lejeune de plus à l'avenir faire de semblables larcins dans les hôpitaux : et de la part de celle-ci, ce à qu'elle soit déchargée de l'accusation de rapt, avec réparation d'honneur, 10000 livres de dommages-intérêts, et par corps, impression et affiches de la sentence à intervenir.

C'est en cet état que cette cause non moins intéressante que singulière se présente à juger.

Moyens.

Quel que soit le sort de l'enfant qui attend un père, la dame Lejeune doit nécessairement obtenir les conclusions de sa demande. Richer est repoussé de toutes parts. Sa procédure extraordinaire est absurde, inique, et c'est une surprise très criminelle faite à la religion du magistrat chargé de cette portion de l'administration de la justice. Il n'y avoit point de délit : il ne pouvoit même y en avoir. La réclamation de Richer ne présentoit qu'une question

d'état, et sa décision n'étoit point de la compétence de la juridiction criminelle.

Beaamann est le véritable père de l'enfant qui lui a été remis; toutes les preuves morales et physiques attestent cette vérité; par conséquence toute idée de rapt doit être écartée, et la dame Lejeune n'a pas pu être accusée de ce crime.

Quand on jugeroit que Beaumann n'est point le père de lenfant; qu'il y a eu de la méprise, de Terreur lors de la remise qui lui en a été faite; que s'en suivroit-il? faudroit-il en conclure que la dame Lejeune fut coupable de rapt? Cette idée répugne à la nature des choses et des circonstances.

Richer n'a point ignoré ces circonstances : c'est donc à dessein et dans l'unique désir de nuire qu'il a supposé à la dame Lejeune un crime qui na jamais existé : toutes ses démarches le prouvent; et la correspondance du magistrat de la police avec M. le préteur de Strasbourg, qu'il a bien connue, ne laisse aucun doute sur ce point. Enfin, les vexations, qui ont été la suite de cette audacieuse accusation, sont si révoltantes, qu'on ne pourroit sans une injustice criante refuser à une mère de famille une réparation publique et une indemnité, proportionnée au tort qu'elle a souffert.

Tel est le tableau de la cause, que ces trois objets séparés divisent sensiblement. 1. Incompétence de M. le lieutenant criminel, nullité de la procédure. 2. Paternité de Beaumann. 3. Innocence de l'accusée, et dommagesintérêts. Entrons en preuves.

Nullité, absurdité de la procédure criminelle.

S'il est vrai qu'il y a des plaintes indiscrètes, est-il raisonnable de permettre indifféremment d'informer sur toutes les plaintes? Une dépositaire publique délivre

librement un enfant à celui qu'elle en croit le père, d'après la conviction du fait par les preuves les plus infaillibles. Peu de jours après, un autre particulier réclame son enfant. Cet enfant ne se trouve pas. Aussi-tôt on présume que ce pourroit bien être celui délivré à l'étranger. Le père regarde le fait comme certain; cela étoit naturel; le trouble, la crainte du cœur en pareil cas fait saisir indifféremment l'apparence comme la vérité. Ce père allarmé, rend plainte à la justice contre un étranger qui a emporté son enfant dans son pays, et contre sa compatriote qui l'a servi en assistant à cet enlèvement.

Tels sont les faits : or, d'après la circonstance que lenfant avoit été délivré par les mains d'une dépositaire publique, qu'étoit-il naturel de penser sur la plainte de Richer? devoit-elle présenter l'idée d'un rapt à l'esprit du juge toujours froid, toujours sans passion? Si l'on eût d'ailleurs considéré que les accusés avoient couru tous les hôpitaux, réclamant par-tout, non Tenfant d'autrui, mais celui qu'ils justifioient avoir eux-mêmes déposé, tout couvert d'écrouelles suppurantes; si on eût considéré que Tenfant à eux délivré publiquement étoit infecté du même venin; comment auroit-on pu penser qu'ils fussent coupables du crime de rapt? cui bono"] Que voulez-vous que ce malheureux pêcheur fasse de cet enfant ; d'un enfant que tout autre qu'un père ne voudroit pas approcher.

Si Beaumann étoit un mendiant et un lâche, un de ces imposteurs qui s'étant fait de leur paresse le titre de leur pauvreté, présentant aux passans de fausses cicatrices et de fausses blessures, et qui, abusant de la charité des âmes sensibles, dérobent et mangent le pain dès pauvres, on pouroit croire qu'il a fait enlever cet enfant pour s'en servir à exciter la compassion publique dans le métier de la mendicité : Mais Beaumann vit honnêtement de son travail. Les démarches qu'il a faites soit pour faire guérir son fils, soit pour le retirer du dépôt où il avoit été mis,

annoncent que malgré son indigence il est né sensible, et incapable de se souiller par des basesses, encore moins par un crime.

Qu'étoit-il donc naturel de penser sur cette plainte? La raison seule fait sentir qu'il n'étoit pas vraisemblable qu'on eût enlevé criminellement un enfant dans un dépôt public : que peut être lenfant réclamé par Richer, n'étoit égaré que pour le moment, soit qu'on l'eût transféré dans un autre hôpital, soit que par un effet de la confusion qui règne dans les hôpitaux, on eut donné à Beaumann un autre enfant pour le sien : que cet enfant accablé de maladie, étoit peu digne par lui-même d'exciter Tenvie; que par conséquent Beaumann hors de tout soupçon d'intérêt, avoit été nécessairement dans l'erreur; qu'un concours de mille circonstances avoit pu l'y faire tomber, puisque la dépositaire y avoit contribué elle-même en lui présentant cet enfant pour le sien. D'après ces idées naturelles, n'étoit-ce pas le cas de regarder la plainte de Richer, comme une réclamation purement civile que les allarmes d'un père avoient outrée? Au moins c'étoit bien le cas d'éclaircir les faits, avant de procéder extraordinairement : avant de décréter, il falloit connoître s'il existoit un délit. Il étoit clair qu'il n'en existoit pas, puisque d'un côté rien ne prouvoit la paternité de Richer; que de l'autre rien ne prouvoit le rapt, ni même la vraisemblance de ce délit : tout au contraire annonçoit la bonne foi des accusés : en un mot l'accusation de rapt, n'étoit au fond que le reproche d'une erreur prétendue, qui ne pouvoit procéder que de la confusion des hôpitaux, et du peu de soin de ceux qui sont directement chargés de les administrer.

Loin donc qu'on pût conclure contre Beaumann et la dame Lejeune, c'étoit évidemment le cas que le magistrat fit tomber la faute sur la mère Sainte-Glaire, et lui en fit des reproches sévères.

Il n'existoit donc pas de délit, et la négation est évidente.

Admettons que Richer soit le père de Fenfant. L'a-t-on enlevé dans sa maison, attiré dans le voisinage et pris dans la rue? Mais on l'a enlevé dans une maison hospitalière. Enlève-t-on dans les hôpitaux? De quelle force, de quelle ruse a-t-on usé? Où est le dol, la fraude et le complot? Mais si l'enfant est à Beaumann, comme on va le démontrer, où est le délit? Or le fait étoit incertain lors de la plainte, il Test encore aujourd'hui dans l'ordre légal, puisque la justice n'a pas prononcé : avant donc qu'on put parler de délit, il falloit juger la question de paternité : sans quoi c'étoit informer, et décerner des décrets sans qu'il existât de corps de délit certain; c'étoit faire un coupable usage du glaive de la justice. Il est donc démontré par la seule raison naturelle que la procédure criminelle est nulle, absurde, vexatoire. Voyons ce que disent les loix. •

Les loix mêmes sont conformes à ces principes de la raison naturelle. Elles appellent plagiaires, plagiarri, ceux qui dérobent les enfans ou les esclaves d'autrui. Ce crime étoit puni de mort chez les Romains. Mais comme il pouvoit arriver que celui qu'on auroit accusé d'avoir volé un enfant libre ou esclave, s'en prétendit ou en fût véritablement le père ou le maître; jamais ces juges éclairés ne procédoient extraordinairement contre Taccusé, qu'ils n'eussent auparavant entendu la discussion des droits des parties, et jugé lequel des deux étoit le père de l'enfant libre, ou le maître de l'esclave.

La loi huitième au code [ad kg. fab. de plag'iariis) s'explique en ces termes : « Que le juge sache qu'au- « paravant de prêter l'oreille à l'accusation du crime de « vol d'esclave, il doit juger quel est le véritable maître (( ou de l'accusateur ou de l'accusé ; car s'il étoit cons- « taté que l'accusé eut enlevé l'esclave en vertu d'un « droit de propriété^ il seroit clair qu'il n'y auroit point « de crime. Si au contraire il étoit prouvé qu'il eut pris

« l'esclave d'autrui, alors seulement le juge pourroit « procéder sur raccusation * ».

La loi 14 du même titre porte la même disposition pour les enfans réclamés : « L'accusation de vol d'enfant, « dit cette loi, cesse dès Tinstant que l'accusé assure « être père, et s'être conduit par cette croyance dans « Tenlèvement qu'il en a fait' ».

La loi 3 au digeste ad. leg. fab. Ub. 48, lit. 15, est encore plus favorable et non moins équitable; elle décide : « Qu'on ne doit pas même accuser du crime de (( rapt celui qui de bonne foi a pris un enfant libre ou « esclave, croyant qu'il lui appartenoit; car, dit la loi, « pour être réputé coupable de ce crime, il faut l'avoir « commis avec dessein, dol et fraude : Si sciens, dolo (( malo hoc fescerit ^ ».

Tels sont les principes de cette matière. D'après ces principes, a-t-on pu accueillir l'accusation de rapt intentée contre Beaumann et la femme Lejeune? A-t-on pu informer sur un crime incertain? A-t-on pu lancer des décrets, traîner une femme innocente dans les prisons, l'y laisser languir? A-t-on pu en la délivrant, l'obliger de déposer à la porte de la prison une somme de 1.500 livres, qui pouvoit être toute sa fortune, avant de juger la question de la paternité, et quand sa bonne foi éclatoit de toutes parts? A-t-on pu livrer un père indigent à de barbares guichetiers, qui l'ont dépouillé inhumainement dans la plus froide saison de Tannée, quoiqu'il ne leur

1. Fraises provinciœ discreto prius jure dominii, intelligat an audiendum sit plagii crimen nec ne. Nam si proprietatis tuas mancipium esse conslilerit, expirasse criminis intentionem emersâ domina luce rnanifestabit. Si vero servum alienum esse constiterit, post disceptatam pro})rietatis quœstionem criminis causam audiet.

2. Plagii cri7)}inis accusatio cessât, si suos libéras adseverent hi qui suppressisse dicuntur^ non commissi velandi causa, sed ad hanc opinionem justu ducti ratione.