VI. DB LA C01«rUSI0N

La confusion est la réunion, sur la même tête, des qualités de créancier et de débiteur de la même chose; ces deux qualités de créancier et de débiteur, étant incompatibles dans la même personne (on ne saurait être, en effet, débiteur ou créancier de soi-même), se détruisent réciproquement ; la dette et la créance sont éteintes. Li confusion n'est pas une véritable cause d'extinction; c'est plutôt un obstacle matériel, une impossibilité de fait à Texécution de l'obligation. Aussi les effets delà confusion se limitent à cette impossibilité même (3). Ainsi, par

(4) Gomp. Cod. civ., art. 4303. Lorsouc la chose Mt périe, mm bon ûa eommeree od pardao, sans la faole do débiteur, il a^ teoii, s*il y a qnelqBes droits ou actions en indemnité par rapport à cette choee, de les céder à ftoo créancier.

(2) Nous ne pouvons mieox faire au surplus que de renvoxer aoa lecleurs, pour les développements de ce sujet, à reioellente élode de netre savant maître Bl. Labbé, Surquel^ua dificultéi fUtiùH A U ptruiê

(3) Voy., è eat ésard. M. labbé. Dé U Ç99^futwm eoMiddrd* mmm 0Mii# i*t»ti%etloi^ iet ooUgcUiùnt, a. 43S «t tuiv. — Cttap. Cad. cifv art. 4300.

LITBB m, TITRE XXIX. SSI

e^emple^ le débiteur est institué héritier par son créancier, sous la charge de legs assez nombreux pour qull y ait lieu d'appliquer la Falcidie. Au moment de Tadition d'hérédité la confusion de la dette s'est accomplie; néanmoins, dans le calcul de la Falcidie, l'obligation dont l'héritier était tenu sera considérée comme existant encore. Il en résulte une double conséquence : 1® l'actif de l'hérédité sera augmenté du montant de la dette de l'héritier; la créance du défunt contre l'héritier y figurera comme ses créances contre les tiers ; 2o ce que l'héritier devait au défunt et doit à l'hérédité sera imputé à rhéritièr sur sa quarte (L. 4, § 18, D., Ad kg. Falc, liv. XXXV, tit; II). La même règle s'appliquerait et conduirait à un résultat inverse, si l'héritier était créancier de son auteur (L. 87, §2, D., eod.) (i). — De même, si la confusion a lieu dans la personne d'un fidéjusseur qui succède au créancier, le fidéjusseur est affranchi de l'obligation, car il ne peut pas en exiger de lui-même Texécution; mais rien ne s'oppose à l'exécution de la dette par le débiteur principal; elle continue donc d'existerquant à ce dernier. (L. 71, pr, infine,J).,Defidejus8. etmandator., liv.XLVI, tit. I.) ^ De même encore, la confusion du créancier et de l'un de plusieurs débiteurs solidaires n'éteint la dette corréale que pour* autant que le débiteur ait été exposé au recours de ses codébiteurs (L. 71 , pr,, D., eod,) (2).

La confusion, comme, le paiement et l'acceptilation auxquels elle est assimilée, a pour effet d'éteindre la dette ipso jure dans la proportion dans laquelle elle a lieu (L.

(0 Toy. HM. Labbé, op. eit,, n. 468 et suir. ; Pellat, T9x%. ehoit, d9$ Ptmd., p. 2%.

sonne

dans

prineipafe; — celle ({ai b'opère dans la personne dn créancier, ne profite

a tes codébiteuYi solidaires que pour la portion dont il était débiteqr.

822 iNSTiruTBS de justinibn.

75, D., De wfti/., Uv. XLVI, Ut. m; L. 41^ § S, D., De eviet, liv. XXI, lit. ii) (1).

YIL DR LA GOIfPXNSÀTIOH.

Nous examinerons plus tard, liv. IV, tit. vi, p. 614, aTec un certain développement, cette cause d'extinction des obligations.

(4) Sic, sar cette question eontrorersée, m. Labbé, 9p. eU., a. 466 ; MavDz, t. II, §384, p.56i,Uite et note 4; Yen Welter, L I, | 31»^ p. 7i3, B.