FIN

INSTITUTES DE JUSTINIEH

IiIVR£ PR£MI£R

TITRE L

])£ LA josapK» BT m tmoiT « . • • . é « 4 4 1

Définition de la justice, 1. — DilTt^rcn!s sens du mnt Jro(7, 4. •— DéQnition de la jarisprudence, $. — Règles du dioit, 3. «^ 0iTiaion du droit, 9.

TITRE II

Du DROIT NATUREL, DU DROIT DES GENS ET DU DROIT CIVIL. . 4

Premiôre division du droit priyé, 4. «- Droit civil, droit des gens, 4. — Droit international, 4 et note 1. — Différences entre le droit civil et le droit des gens, 5. — Droit naturel, 5. — Deuxième division du droit privé, 6. — Droit écrit, 6. — Division du droit écrit, 6 : — la loi, 6 ; -^ le plébiscite, 7 ; — le sénatus-consulte, 7 ; •— les consti« tutions impériales, 8 ; — les édits des magistrats, 9 ; — les réponses des prudents, 10. — Droit non écrit, iO M«« — - Classification des matières du droit privé, iO ter, — Di- Tiâon des Institntes, 10 ter.

TITRE II!

Des PERSONNES a

Diverses acceptions du mot personnes, li. —Division des personnes, ii. — DéQnition de la liberté, ii. "- /d. del'esdarage^ 11.-^ L'esdare estait nue personne T 19. ^^ Mfh

674 TABLB DES TITBKS

des de constitution de TesclaTage, 11. — A. Esclaves par la naissance, i3. — B. Esclaves parsnite d'an fait postérieur : i* par le droit des gens; 2* par le droit civil, 13.— Des personnes libres, 10. — Subdivision des personnes libres, 10. — Citoyens, 10. — Pérégrins, 17. — > Extension da droit de dté, 19.

TITRE IV

InQSNOS BTArPBANCHIS • iO

Dans quel cas on est ingénu, 20.

TITRE V

Des affranchis ••••• îi

Définition de l'affranchissement, 22. —Modes d'affranchissement, 22. — Modes solennels d'afliranehissemeDt antérieurs à Justinien, 22. •• Modes non solennels antérieon à Justinien, 24. -— Intérêt de cette distinction. — Innovations successives, 24. — Modes solennels sous Justinien, 26. — Modes non solennels sous Justinien, 20. — Condition des affranchis sous Justinien, 27. -» Diffëiences entre l'ingénu et l'affranchi, 27. — Droits du patron sur la personne de l'affranchi, 28. — Droits du patron sur les biens de l'affranchi, 28.

TITRE VI

Par qui bt four onsLLBs causes les affranchissements ni