PEUVENT ÊTRE FAITS
(kiractôres généraux de l'affranchissement, 29. — Qui peut affranchir, 30. — De la loi £lia Sentie, 30. — Chefs relatifs à l'affranchi, 30. —Chefs relatifs au maître, 31.
TITRE VII
De la loi puria caninia. 36
Quel a été le but de cette loi, 30. — Des chefs contenus dao» cette loi, 37* — CheC relatif à la limitation da nombre des affranchissements, 37. —Chef relatif au mode d'affranchissement, 37. — Innovation de Jnstinien, 37.
TITRÉ VÎIL
Dis PERSONNES SU! iVtdS BT ALIBNI iURlS. • •••••••.• 38
TABLE DK8 TITRBS. . 678
Caractdre de la puissance dominicale, 39. *- Etendue de cetle puissaDce, 39 : — sur la personne, 39 ; — sur les bien» de l'esclaye, 4i. — Différences dans la condition des esclaves, 41. <- Dissolution de la puissance dominicale, 4â«
— iye& colons, 42.
TITRE IX
LA fUISSANGS PATERNELLE 43
Caractère de la puissance paternelle, 43. — Sut qui existe cette puissance, 43. — < Des effets de cette puissance, 43 :
— relativement à la personne, 44 ; — relativement aux biens de l'enfant, 45.
TITRE X
Des nogks 4tt
Définition, 4K. — - Des fiançailles, 45 hU. -^ Garactôre du mariage, 45 hii. — Preuve du mariage, 45 ter. — Conditions nécessaires à la formation des justes noces, 46. -^ Puberté et nubilité, 46. — Consentement, 46. — Connubium, 48. — Empêchements ou obstacles au connubium, 48. — Empêchements résultjint de la parenté, 49. — Id. de Talliance, 5i. — Id, de considérations civites, 52. — Id. de considérations politiques, 52. — Effets du mariage, 53. — Causes de dissolution, 53. — Du concubinat, 55. -— Du tttt}»rum, 55. — Règles communes au concubinat et aux justes noces, 55. — Différejices entre le concubinat et les justes noces, 55. -* Suppression du concubinat, 56. — Mariage du droit des gens, 56. — Du contuhemUum, 57.— Légitimation, 57. — Modes de légitimation antérieurs à Justinien, 57. — La eausœ probatio, 58. — Verrons eautœ probatio, 58. — Modes de légitimation sous Justinien, 58.
— Légitimation par mariage subséquent, 68. — Id, par oblation à la curie, 59 «—/d. par rescritdu prince, 60. — • Id, par testament, 60. — La manut, 60, — Le manà' pium, 62*
TITRE XL
Des adoptions • 63
De Vadoption, 63. — De Tadrogation, 63. — Règles communes à Tadoption et à Tadrogation, 63. — Régies particulières à Tadrogation, 65. — Forme de l'adoption avant Justinien, 65. — Effets de l'adoption avant Justinien, 66*
— Forme de l'adoption sous Justinien, 67. ^- Effets é&
676 TABLi DU rrmA.
Fadoptioii ions lostiaidn, 67. •— De rklrogatioD, 67* -^ Formes de l'adrogation, 68. — Effets de r&drogatîon, 69. «*- Qaelles personnes peuvent être adrogées, 69. — > Adrogation des femmes, 69. «^ Id. des impabètes» 09
TITRE XII
De quelle manière se oissout le droit de puissaitce paternelle 71
La mort, 71. -r La pcrto de la citd, 71. — La perte de la liberté, 72. — L'èlévatiaa à certaines dignités, 73. — L'émancipation, 73.— L'adoption, 75. — La coemption, 76.
TITRE XIU.
Des tutelles . 76
Subdiyision des personnes suijaris, 76. — Définition et raraetôre de la tutelle, 76. «- Quelles p -rsonncs sont en fntelle, 77. -^ClattiOeation des toteUes, 77.
TITRE XIV
TUTELLB TEÏTArENTAHE 77
Considérations générales, 77, ^ Qui peut donner nn tnfeor par testament, 77. -^ A qui peut être donné un tuteur par testament, 78. «^ Qui peut être nommé tuteur tMtamentaire, 79. -^ Sous quelles modalités peut être faite In tutelle testuDentaivn, 8! «-» Observations, 8i«
TITRE XV
ÏUTELLB LâOITlHE DBS AQNATS • . Si
Définition, 8t. -^ Quand s'ouvre la tutelle légitime des agnatSy 8S. — A qui parmi les agnats est déférée la tutelle,
TITRE XVÎ.
I>B LA DWINUTION DB TÊTB «é... 84
Définition, 84. — Eléments constitutifi de l'élit d.s personnes, 84. — Différents degrés de capitis deminuiio, 83. — De ta maxima, média et minima capitit deminudo, 85. — Controverse sur le caractôre do la minima capiliê deminutio, €8. — Effets de k capUit deminutio, 80.
TITRE XVII
TUTELLB LédlTllIE DÈS PATRONS. 07
TITRE XVIII
Db la TUTELUS liciTIMB DES ASCENDANTS ..*•,...,» 88
TITRE XIX
De la tutelle fiduciaire 88
TITRE XX
Tutelle DéFÉRéB par le uAGisrRAT 89
Notions générales, 89. — Dans quels cas il y a lieu à la tutelle déférée par le majîfstrat, 8î». — A quels mavfistrats appa^ tient ia dalio tutoris, 90. — Observations : Caractère do la tutelle déforée par le magistnt, 9i.— Obligation imposée à certaines personnes de requérir la nomination d'un tuteuri 91.
TITRE XXI
De l'administration et de l'autorisation des ILTEORS . . ,
De Tadministration des tuteurs, 91. — Étendue de leur pouvoir, 92. — De rautorisation des tuteurs, 93. — Capacité juridique du pupille fendant Vinfantia, 93. — M. après Vinfantia, 94. — Quand le pupille fait sa condition meilleufe, 94. — Quand la faiMl pire, 94.
TITRE XXII
De quelles manières finit la tutelle. • « • « 96
Causes d'extinction relatives au pupille, 90. — Causes d'extinction relatives au tuteur, 9G.
Des comptes do tutelle 97
Tutelle des femmes 97
Nature et caractère de cct'e tutelle, 97. — Diverses e5pVes de tutelle des femmes, 98. — De Vauctoritas iuiorts^ iOO. — i A£raiblisiemen( et disparition de la tutelle des femmes» iOO*
Q80 TABUB DKS T1T9V3.
cetto dbtinction, 134. ^— Quelles sont les principales sor-
vitudes prédiali'S rurahs, i34. — Quelles sont les principales servitudc.s prOdiales urbaines, 135. ^- Modes de coiislilution des serviltuîcs pr (liales, 137. -•— Modes d'cilinction dtî ces ijorviludes, 139. — II. Semtudes personnelles, 110.
TITRE IV
De l'usufbuit. • • 140
Delinition, 1^0. — GonstUation de Tusofruit, 149. <— Sar quelles cboses peut être constilué rusufruit, 144. •— Da quasi-ii^iufruit, l4i. — Différencias entre l'usufruit et le quasi-usufruit, li5. — De Tusufruit des choses ineor^ pore'lt'S, 145. -*- Droits de l'usufruitier, 146. — Obligations de l'usufruitier, 147. — Modes d'extinction ds Tusufruit, 148.
TITRE V
Db l*u8A0b et nn l'habitation 149
De l'usage, 149. — Bfodes de constitution et d'extinction de Tusage, 150. — De ThabitaUon, 150. — Etendue da droit d habitation, 150.
TITRE VI
De L*USnCAPION et des PRESCaiPTIONS DE LOIfG TEMPS. • . . • 451
Définition de l'usucapion, 151. — Cas d'application, 151. — Caractères, 152. — Conditions, 152. — Le juste titre, 152. — l'H bonne foi, 153. — A quel moment doit exister la bonne foi, 154. — Cas cxc ptionnels dans lesquels on peut UHucaper sans bonne foi. 154. — Distinction entre le juste titre et la bonne foi, 155. — La possessioo civile, 15d. — - Le délai légal, 150. — L'absence de tont vice, 158. — Effrts de Tusucapion, 159. — Des prescriptions de long temps, 159. — R«ssemhlances et différenees entre la presi-ription de long temps et l'u^ju^apion, 159. — De la prescription longiuimi lemporù, 161. — Modifîeations rpportées par Justinien à l'usucapion et à la prescription de Ion j; temps, 1«1. — Prescription de trenta»ns, 163. — Prescription de quarante ans, 103.
TITRE VII
Des dokations ..•••••••■9»« 104
TABUS DKS TITRES. 681
Définition de la donation, 464. — Caractère, 164. — Din- Mon des donations, 164. — I. Donation entre-vifs, 164. i^Défîniiion, 164. — Formation de la donation entre-Tifs,
