LEGS
De la révocation d'un legs, 272. — De sa translation, 273, — De son extinction, 273.
TITRE XXII
De la LOI FALCiniE. ••• • *75
De la loi Furia tntaiMntaria, 275. — De la loi Vocofm^ 275. — De la loi Falcidie, 276. — Calcul de la Falcidie, 277. — Extension donnée à la Falcidie, 278. -7 Dispositions de Justinien relatives à la Falcidie, 279. *— Différences entre la quarte Falcidie et la quarte Intime, fI9,
686 TABLE DBS TITBSS.
Pégasien, 283. -^ Gooibinâison des sénatns-conraltes Tué» beUien et Pégaaien, 283. — Innovations de iosttnieii, foaion des séoatos-ooustiltes Trébellien et Pégasien, 284.
TITRE XXIV
Des pioAiciOMins a TrraB pabticulier 283
Formes, 385. — Qui peut faire un Cdéicoinmis, 285. — A qui peut-il être imposé, 285. — A qui peut4I être fait, 285. — Quelles choses peuvent en faire l'objet, 286.
TITRE XXV
Dbs codicilles. 286
Définition, 286. — Ëtymologie, 286. — Origine, 287. — Quand peut-on laisser des oodiciUes, 287. — - Des codicilles confirmés , 288. -^ Ressemblance entre un codidUe confirmé et un codicille non confirmé par testament, 288. -— /d. Différence, 288.— Ressemblance entre un codicille et un testament, 289. — Id, Différence, 289. — - Différence entre un codicille et un legs, 289. — Formalités imposées aux codicilles sous les empereurs de Gonstantinc^e » 289. — De la clause codicillaiie, 290.
liiiTRi: troisième:
TITRE 1
Dbs BinÊDiTÉs qui soirr nirÉRâss ab intestat t9i
TITRE IL
De la succession LtoTlXE DES AONATS 291
Dans quels cas on meurt intestat, 291. — Des yariations de la législation en matii^re de succession ab intestat, 292. — 1. Lois des Douze Tables, 292. — Des héritiers siens, 293. ^Définition, 293. — Cas exceptionnels dans lesqoeLs l'Aarei suui n'a jamais été sous la puissance paternelle du de cujut ou avait cessé d'y être au moment du d<teés, 293. — Quatre conditions sont nécessaires pour succéder ab tu-
TABLS DS8 TlfRlS. 687
Utiat à iin6 personne, 204, note I. — De la représentation, 994. — ' Définition, 294. — Effets de la représentap tion, 294. — > Comment rhërëdité est acquise à Vherts sttttf 9 295. — Des agnats, 290. — De la non-représentation dans l'ordre des agnats, 296. *- A quelle époqne il fallait être i'agnat le pins proche pour succéder ab inteptat au défunt, 297. — De la non-dévolution, 297. — Des GêfUilet, 297. — Des différentes explications de lagentilité, 298. "^ Inconvénients du système de succession ab intestat de la loi des Douze Tables, 302. — Jurisprudence intermédiaire. Le droit de succéder ab intettat est enlevé aux femmes dans la plupart des cas, 302. — II. Droit postérieur à la loi des Douze Tabl s jusqu'aux Novellcs de Justinien, 303. — Des héritiers siens. 303. -— A. Droit prétorien. Des personnes appelées pnr le préteur au même rang que les héritiers siens, 303. — De la eollatio honorum, 304. —A qui profite la ciJUatio^ 305. ^ Quels biens sont dispensés du rapport, 30fi. — B. Constitutions imp>>ria]es antérieures & Justinien. Des descendants par les filles, 306.
— G. Droit de Justinien. Des enfants donnés en adoption, 306.-— Des descendants par les filles, 308. — Des agnats, 308. — A. Droit pr^orien, 308. — B. Constitutions impériales antérieures à Justinien, 308. — G. Droit de Ju»tinien, 308 : — i* à l'égard des enfants émancipés, 308 ;
— 2* à l'égard des femmes, 309 ; «^ S*" à l'égard des parents par les femmes, 309 ; — 4* enfin relativement à la dévolution dans Tordre des agnats, 309.
TITRE III
00 SÉlfATÛS*C01f8ULTB TbATULLIEN 309
Droit antérieur au sénatusconsulte Tertullien, 309. — Du sénatus^onsulte Tertullien, 310. — Dans quel but il fut porté, 310. — A quelles conditions la môre jouissait du bénéfice de ce sénatus-consuUe, 3iO.— Dans quel ordre la mère succédait à ses enfants, 311. — De la dévolution dans la succession organisée par le sénatus-oonsulte, 312.
— Fallait-il distinguer pour l'application du sénatns-consuite entre les enfants légitimes et les enfants naturels , 312. — De la bonorumposteaioundâ legitimi donnée à la mère, 3 12. — Modifications introduites par Justinien an sénatus^-consulte Tertullien, 312.
TITRE IV
DV SÉIfATUS-CONSULTB ORPRrriBff .* 313
688 TABU DIS TITtU.
Droit tttttëriear aa sénatns-eoDSQlte Orphitien, 313. -* Du sénatuft«con8ulie Orphitien, 314. «-Qoeis enrants ëtateot appelés à la succession par ca sénatus-consulte, 314.-^ Caractère de l'ordre de succcssioB créé par ee senatns cott> suite, 315. — Droit de préférence des enfants sur la mère de la défunte, 315. «^ Influence de la oapilù deminutio sur les droits do succession déférés par les sénatusconsoltea TertulUen et Oiphitien, 315.-"- De la bonorum foaemo unde Ugilimi accordée aux enfants de la défunte^ 310.
TITRE V
De la siuccESSiON dbs coqnats . 316
DëCnition, 316, — Origine de cet ordre de succession, 316.
— Des personnes que le préteur iidmet dans cet ordre de succession, 310 : — 1° les a^nats diminués de tôle, et tous leurs descendants, 310 ; — 2^ les agnats exclus de Thérédite par le principe de non-dévolution, 317 ; -— 3*^ les descendants donnes en adoption ot qui au moment de la mort
' de leur père i.aturcl se trouvent in adoplira familia, ainsi que les p< rsonncs qui se sont données en adrogation, 317;
— 4° les parents par les femmes, 317 ; <-«- 5° les femmes agnates au delà du degré de sœurs, 317; — 6** la mère du de cu^tis et réciproquement les enfants de la défunte suf la succession de leur mère, 318 ; '— V les enfants rW^ quœsiii soit par rapport à leur mère, soit par rapport à tous les part-ni s maternels, et, à plus forte raison, les 2«6eri naturalet ou enfants nés du ooncubinat, 318.
TITRE VI
Des DEGràs de coonation 318
Combien y a-t-il de lignes de parenté, 318. — Qu'est-ce que la ligne directe, 31ti. — Comment se calcille la parenté ea ligne direae. 319.— Qu csi-cc que la ligne collatérale, 319. Comment se calcule la parcnié en ligue collatérale, 319.
— Qu'appellct-oo degré de parenté, 319. •«- Observations diverses, 319.
TITRE VU
De la succession des affranchis 3îi
I. Succession des affranchis d'après la loi des Douce Tables, 3âl. — II. Sucooaion des affranchis d'après le droit
TÀBLl PES TITRBS. 689
prétorien, 32S. — III. Succession des affranchis d'aprét la- loi Papia Poppaea» 323. — Succession doQ aflran^^bis Latins-Juniens» 324. *-* Succession des affranchis dédiUces, 393. -<• IV. Succession des affranchis sous Justinien, 325.
TITRE YIII.
Di l'assignation des affranchis 220
Notions préliminaires, 326. — Qui peut faire l'assignation d'un affranchi, 327.— En faveur de qui peut ôtre faite cette assignation, 327. — Objet de l'assijïnation, 327. — De quelle manière se fait Tassignalion, 327. -^ Cîommeat s'évanouit l'asàignation, 327.
TITRE IX
Des possessions de biens 329
Définition, 328. — Nature et caractère de la possession de biens, 328. ^Dans quel but le préteur a-t-il créé les possessions drt bi«'ns, 328. -— Origine et développement suecessif dâ la possession de biens, 330. — Division des possessions de biens, 330. — A. D- s possessions de biens testamentaires, 330. — Possessions de biens eontratahulas etêeeundum tabulai, 330. — Des possessions dn biens abtïitestai, 331. — Possessions de biens unde Hberi, 331 ; — unde legitimif 33! ; — tt»<fc engnati, 331 ; — ttwte vir et uxor, 33 1 ; — wi'ie dee^m p&rsonœ, 332 ; — tum quem ex familUif 332 ; — unde patronuê et patrona, liberique eorum et parenleSt 332 ; — unde eognati manumiisoris, 332. — Des possessions de biens ordinaires et extraordinaires OMuliex Isgihus, 332. — B. Des possessions de biens fum re et sine re, 333. — Quel avantage pouvait offrir la possession de biens sine re, 333. — Dans quels cas la possession dd biens était donnée eum re et sine re, 334. —G. Des possessions de biens edictofei ft (ie«r<(a/M, 334.*^ De quelle manière s'obtenait la possession de biena^ 335. — Dans quel délai elle devait être demander», 335. --*De raccroissemeht et de la dévolution en matière de possea* sion de biens, 336. — Des innovations do Justlnien, 330,
ApPENDICB a la HATliUB DES SUCCESSIONS AD INTESTAT. . . . 337
Des successions abinstesiat d'après les novelles ii8 et 187. 11 y a cinq classes d'héritiers, 338 :— «4^ des desMudanta,
690 TABLK DIS TITBS8.
338 ; «— 9* des ascendants, des frères et sœnrs germains et de lears desoeodants an premier degré, 338 ; — 3* des * frères et sœurs germains et de lenrs enfants, 339 ; — 4* des frères et sœurs oonsangnins oq otérins et de l«ars eofants, 340 ; — 5* des antres oollatéraQi, 340.
TITRE X
Db L'ACOUlSITIOir PAR ADBOGATIOIT 340
Notions préliminaires, 341. —Origine de ce mode d'accpiisition, 341. — Effets de i*adrogation, 341. — Transmission des biens de Tadrogé, 341 . -* Transmission des dettes de Tadrogë, 349 • — dettes héréditaires, 343 ; — dettes contractées par l'adrogé proprio nomine, 343; — dettes résultant d*an délit commis par l'adrogé, 344.
TITRE XI
De celui auquel les biens sont adjugés pouk vauoke lbs affranchissements 344
Définition, 344. — Origine de ïadèUtio banorum libertaUt causa, 344. — Dans quels cas est accordée Taddietion, 345.
— Dans quel but i'est-elle, 345. — - Dans quel délai doitelle être demandée, 345. — A qniestrelle accordée, 346. — A quelles conditions, 346. — Des effets de l'addictioo, 347 : — relativement au défunt, 347 ; — relatimment aux créanciers, 347 ;— relativement aux affranchis, 347;
— relativement à celui au profit de qui Taddiction est prononcée, 348. — Influence de la rfsMii^io ininiegrmm sur Taddiction, 348.
TITRE XII
Dis successions suppROféus qui avaient ueu par la venti
DES BIENS, ET EN VERTU DU SÉNATUS CONSULTE GlAUDIBN. • 348.
Définition, 348. -—Origine de la bwwrum venditiOp 348. — Formalités qui précèdent l'adjudication, et qui sont au nombre de cinq, savoir, 349 : — I. De l'envoi en possession des biens du débiteur, 349. — Dans quels cas il y a lieu, 349. ^- Forme de l'envoi en possession, 349. — Effet et durée de l'envoi en possession, 3 19. - II. De la nomination d'un ou de plusieurs curateurs, 350. -~ Gomment a lieu cette nomination, 350. — Fonctions du curateur, 350. -~ III. Des aifiehes annonçant la vente, 350. — Gomment so EM>mnieiit ces affiches, 350. •*- Quand doivent-elles être
TABLE DBS TITRES. 691
apposées, 350. — Qaelle en est la teneur habituelle, 350.
— Qii 1 est le but de leur apposition, 350. — IV. De la nomination d'nn magUlir ou syndic, 350. — > Gomment elle a lien, 350. — Fonctions du tnagUter, 351. — Y. De la rédaction des conditions de la vente, 351. — Qu'est-ce que la lex bonorum rendendorum, 351. — Par qui elle est rédigée, 351. — Quelle en est la teneur ordinaire, 351. — Quelles indications y sont contenues, 351. -*De l'adjudication, 351. — Comment elle se fait, 351.
— A quel prix, 351 . — Des effets de la bonorum venditiOy 352 : — à l'égard de l'acheteur, 352 ; — à l'égard du débiteur, 352. — Législation de Justinien, 352. — Do la dit" traetio bonorum, 352. — > Différences entre la venditio et la diiiraeUo boriorum, 352.
Du vk^krvB'Cossuun Gladdien 353
TITRE XIII
Dl3S OBLIGATIONS 354
Définition, 354. — De l'objet de l'obligation, 355. — Des différentes' espèces d'obligations, 355 : — i^ obligations civiles et obligations prétoriennes ou honoraires, 355 ; — 2* obligations proprement dites et obligations naturelles, 356 ; — 3<* obligations principales et obligations accessoires, 357 ; — 4<* obligations pures et simples et obUgations avec modalités, 357. — Des différentes modalités des obligations, 357 : — le terme, 357; — la condition, 357;— la clause pénale, 358.— De la cause des obligations, 359.-— De la division des Institutes relativement à la matière des obligations, 361. — Des contrats, 361.
TITRE XIV
Des obligations qui se gontracteict par la rsiiisb d'uns
