CHOSE

Du mutwim, 361. — 1. De l'aliénation dans, le mutuum, 363. — Conditions de capacité chei le préteur, 363. — Différences entre l'action en revendication et la eon^ietio eerii ex muluo, 363. -^ Conditions de capacité chez l'emprunteur, 364. — Conditions de formes, 364. — II. De l'obligation de rendre des choses de même nature et de même valeur que celles que l'on a reçues, 367. — Différences entre le mutuum et le qnasi-nsnfruir, 368. ^ Exceptions au principe que Temprunteur ne peut pas être

692 TABLB DES TITBES.

tenu en cas de mutnum à rendre une valeur sapériçore I celle qu*ii a reçue, 368.

Du commoiat, du doput et du gage, 369. — Définition de ces trois contrats, 369. — Règles communes, 370. — Rè^le^ spéciales au commodat, 371. — Caractôie et but ducommodat, 371. — Des choses qui pt^uvent faire l'objet d*un commodat, 371. — Des droits du commodal aire et par suiie dos obligations du commodant, 372. •— Des obligations du commodataire et par suite des droits du commodant. 372. — Règles spéciales au dépôt. 373. -^ Caractère et but du dé(>ôt, 373. — Des choses qui peuvent faire l'objet d'un dépôt, 373. — Diiïér«'nces entre le commodat et le dJp.'jt, 373. — De quelques espôces particulières de dépôt, 374 : — Dépôt nécessaire ou misérable, 374 ; — D 'j-^ôt irrégulier, 373 ; — Différences entre le dépôt irrégulior et le mutuum, 375. ** Dépôt d*ane chose litigieuse ou séquestre, 375. — Différences entre le dépôt ordinaire et le séquestre, 376. — Règbs spéciales au gage, 376. — Différentes significations du mot ^age, 376.

— Nature du contrat de gage, 376. — Notions bistoriques sur ce contrat, 377. — Constitution du gage, 378.*- Dm choses qui peuvent être l'objet d'un gage, 378. <— Entre quelles personnes peut se former le contrat de gage, 379.

— De-s droits du créancier gagiste, 379.^ Des obligationi du créancier gigistc, 379. -<«• Des droits du débiteur oq constituant du gigt), 381. — Des obligations du débiteur ou constituant du g)ge, 381. — De quel |ues pactes accessoires au contrat de gage, 381 : -* pacte d'aotichrèsey 381 ; — pacte commii>suire du Ux commUtoria, 382.

TITRE XV

Des odlioations verbales •••..• 381

Notions historiiTues, 382. — De la dUlio dotis, 383. — * Dq jusjurandum Uberti, 383. — Do la stipulation, 38S. — Double signification de ce mot, 384. -» Origine de la stipulation, 384. •— Différentes formas de la l'ipulation» 38i<. — Avantages qui résultent do la stipulation comme moyen do former une obli^Kation, 385. — ' Inconvénients, 386. — Das diverses espèces de stipulation, 386 : — stipulation eerta, 386 ; •*— stipulation incêrla, 387 •— Des actions qui résultent do la stipulation, 387 : •^eondieHû cêriif 387 ; — condUlio ineerli tm actio emtUpuUiiu, 387.

TABLE DBS TITRES. 093

TITRE XVI

Dbs gostipulants et des copbomettaxts. ...,.,.,,, 388

Généralitffa 388. — Différentes manières dont les oblijtations corrèales prennent naissance, 3S9. — Des effets de Tobligation corréale et des divers points de vue auxquels il faut les étudier, 391 : — rapports do crijanciers à débiteur, 391 ; — rapports de débiteurs à créancier, 391 ; — rapports des costipulants entre eux, 393 ; — rapports des copromettants entre eux, 393. •— Des modalités qui peuvent affecter une obligation corréale, 394.

TITRE XVII

De la stipulation des esclaves 395

Principes généraux, 395. — Du servu$ eommunit, 396. — Du servus Iieredilarius, 397. — De l'esclave d'autrui ou de rbomrae libre possédé de bonne foi comme esclave, 398.—» De Tesclave dont on a l'usufruit ou l'usage, 398.

TITRE XVIII

De la division des stipulations ., 399

Des stipulations conventionnelles, 399. — Des stipulations judiciaires, 399 : — sens du mot eautio, 399. — Caulio de dolo, 400 ; — cauiio de persequendo servo restituendove pretio, 400. — Dans quelle hypoth'*se doit être fournie cette dernière caution, 400. — Des stij)ulations prétoriennes, 401 : — cautw dnmni infecU, 401 ; — cautio legatorum, 402. — Stipulations édilitiennes, 403. — Des stipulations communes, 403 : — cautio rem pupillisalvam fore, 403 ; — cautio de rato, 404.

TITRE XIX

Des stipulations inutiles , 404

Définition, 404. — Des causes principales de nullité, 405. —- I. Nullités qui tiennent à l'objet, 403. — L'objet de la stipulation doit : !• ôtre existant ou pouvoir exister, 403;

— 2" ^Ire dans le commerce des hommes en général, 403;

— 3* être dans le commerce du stipulant en particulier, 406 ; — cas oîi celui qui a stipulé une chose qui ne lui

694 TABLB DBS TITRX8.

appartient pas, en acquiert ensnite la propriété par une cause étrangère à cette stipulation, 407. — Peut-on stipuler ou promettre pour autrui, 408. — 4^ L'objet de la stipulation doit enfin être licite, non réprouTé par les lois ou les bonnes mœurs, 409. — II. Nullités qui tiennent aux incapacités des parties, 409 : — défaut d'âge, 409 ;

— altérations accidontelles des facultés mentales, 411. — m. Nullités qui tiennent à la forme, 411. -— IV. Nullités qui tiennent aux modalités, 413. — De la condition, 413 :

— conditions impossibles, 413 ; — conditions illicites, contraires aux lois et aux bonnes mœurs, 413. — De la stipulation prépostère, 414. — Du terme, 415.

TITRE XX

Des piDÉjussEURS 41G

De Vadiiromissio, 416. — Des spon tores, 417. — Des fidepromUsores, 417. — Des /idejuisores, 417. — Différence enire la sponsio et la fidgpromissio d'une part, et ta fidâjussio d'autre par.', 417. — Quelles conséquences peut-on tirer du principe que la fîdéjussion est une obligation accessoire , 419. — Recours du fidéjusseur qui a payé la dette contre le débiteur principal, 420. — Des différents bénéfices accordés aux fidéjusseurs, 421 : — 1° bénéfice de division, 421 ; — 2' bénéfice de cession d'actions, 421 ; — 3*^ ])énefice d'ordre ou de discussion, 422.

APPENDICli). — De l'intercession des fevmes oc du sénatcs- CONSULTE Velléien' 423

Qu'est-ce que ce sénatus-consulte, 423. — Dans quel but il fut rendu , 423. — Cas d'application de ce sénatus-consulte, 423. — Moyen de défense tiré de ce sénatus-eon- .suHe, 424. — Droit de Justinicn, 425.

TITRE XXI

Des obligations littérales 426

Définition, 426. — Des advertaria, 426. — Des iahulœ on codex, 426. — Des nomina arearia et des nomina Iranscriptilia, 427. — D'où est venue la dénomination d'expensilation donnée au contrat littéral, 428. — Ressemblances entre Texpensilation ou contrat littéral et la stipulation ou contrat verbal. 428. — Id. différences, 429. — De combien de manières s'opéraient les nomina transeriptitia , 429. — De la transeriptio a re in pertonam, 429. — De la transeriptio a persona in personam, 430. — Les péré-

TABLE DBS TITRBS. 695

frins pouvaient-ils s'obliger dans la forme des ttomtna tran$eriptUia, 430. — Des chirographa et des syngraphœ, 430. — Garactôre des chirographa et des tyngraphœ, 430. — Droit de Justinien, 431.

De l'exception non nvuerat.* pbgunije. 431

Dans quels cas pouvait-elle être invoquée, 431. — Dans quel délai pouvait-elle èlre opposée , 432. — Existe-t-il encore sous Justinien de véritables contrats littéraux, 433.

TITRE XXII

Des obligations consensuelles 433

Définition, 433. — Combien y a-t-il de contrats consensuels^ 434. — Caractères des contrats consensuels, 434.

- TITRE XXIII

De la vente 435

Définition, 435. — Quand la vente est-elle parfaite, 435.

— Des arrhes, 435. — Des choses qui peuvent être vendues, 437 : — vente d'une hérédité future, 437 ;

— vente de la chose d'autrui, 437.; — vente d'une' chose qui n'est pas dans le commerce, 438 ; — veut d*une chose qui avait déjà péri lors du contrat, 439.

— Du prix, 439. — Le prix doit : 1* être certain, 439;

— 2* être sérieux et non siuiulé, 440 ; — 3* consister on argent monnayé, 440. — DiiTJrenccs entre la vente et l'échange, 440. — Des obligations du vendeur, 441 : *de conserver la chose jasqu'à la tradition, 44i ; — de la livrer à Tépoque et au Heu convenus, 441 ; -— de garantir l'acheteur contre toute éviction, 441. —- Des obligations de l'acheteur, 442: — de payer le prix, 442 ; — de rembourser au vendeur les impenses faites de bonne foi à la chose vendue depuis la vente, 442 ; — de payer les intérêts du prix du jour de la tradition, si le paiement n'est pas à terme, 442. -^ Des risques de la chose vendue» 442 : — dans la vente pure et simple ou à terme d*un ctnps certain, 442 ; — dans la vente conditionnelle d*un corps certain, 443; •— dans la vente à l'essai ou moyennant dégustation, 444 ; -^ dans la vente d'une chose «de genre, 444 — Des modalités du contrat de vente, 444. — > De quelques pactes accessoires au contrat de vente» 444 :

— addUtio in dUm, 444 ; — pacte commissoire ou Ux commitêuria, 445 ; — pacte de réméré, 445. — De la

696 TABLB DBS TITRES.

rescision de la v.»«tô pour caoso de lésion, 4io. — hcs actions qni se rencontrent dans le contrai de ven le, 416 : — action venditi ou ex vendito^ 446 ; ^- action empli ou ex emptOy 446 ; — action rédhibiloire, 447 ; — action quanta minorU ou. œsiimaloriat 447 ; -— action «c^l/puttifti, 447* — i DifTi'rences entre l'aciion ex ttipulaiu et l'action ex etnpfo, 447.

APPENDICE. — Dv tbaiisport on cbssion dbs créakcbs. . . 449

TITRE XXIV

Du LOUAGE . . ' 449

Définition, 449 quinquiès. — Diverses yariêU's de lonage, 449 quinquiès : — loua;;e de choses {locatio^ conducliurerum], Ioua::e de services {locaiio, tonlucUo ojerarum), louage d'ouvrage à confe tionner iloentio, conduetio Of eris\ 449 quinquiès. — I. Règles communes à toutes les variétés de louage, 4oO. — Conditions essentielles à tout contrat de louage : — i" le consentement des parties, 450 ;— 2* une chose à procurer, 450; — 3" un prix, 450. — Des actions relatives au contrat de louage, 452 : — action loeati, 452 ; — action eondueli, 45i. — II. De quelques rôgfcs particulières au loua:e de choses, 43 î. — Dllférencos «-nlre le louage de choses et la vente, 432. — DitTôrences entre lo droit du loiMtuire et celui de l'usufruitier, 433. — Extinction du lourigo de choses, 454. — III. De quelques rè^'Ies particulières au louage de services et au louage d'ouvrage, 456. — Analogie entre le louage d'ouvrage et la vente, 456. — Extinction du louage de services et du louage d'ouvrage, 456.

De l'empiiytéosb 457

Origine de remphytéose, 457. — CaracLire du contrat d'em* phytéose, 457. — Comment s'établit l'eniphytéofie, 458.— « Différences entre roniphytéose et le locataire ordinaire d'un immeuble, 459. — Extinction de Temphytéose, 460.

TITRE XXV

De la sociÂTé. 460

Définition, 460. — Conditions essentielles au contrat de lo* ciété, 460 : -^ 1* le consentement des parties, 461 ; ^ 2^ un apport réciproque, 461 ; — 3* un intérêt commun, 461 « •— Des diverses espèces de société, 461 : ^ 1*> ao* ciété totorum bonorum, 462 ; — 2^ société omnium qnm ex que$tu verUunt, 462 ; — 3* société alieujue negoiio' tionù, 462 ; — 4* société uniut rei, 462 ; -^ 5" société vectigalia, 462. — Des parts de chaque associé daai lot ' gaios et pertes, 462. — Rôjlcment des parts par la cou-

vention des parties, 463. — Règlement des parts laissé à Tarbitrago d'un tiers, ou môme de l'un des assock's, 464.

— Règlement «les parts par la loi, 4G4. — Des actions relatives à la société, 465 : — action tocn ou pro soeio, 460 ; -— action eommuni dividundo, 466. — Causes de dissolution de la société, 467 : — expersonis, 407; — ea; re6u5, 468 ; — ex voluntate, 468 ; — ex aclione, 469 ; — ex tempore, 469.

TITRE XXVI

Du MANDAT 4Q9

BéÛDition, 469. — Caractère essentiel du mandat, 4«î9. — Dea honoraires, 470. — Diftérences entre le mandat et le dépôt, 470. — Quand la mandai esl-il parfait, 470.

— Des actions qui naissent du mandat, 470. — Des effets du mandat, 471 : — relativement au mandant et aa mandataire, 471; — relativement aux tiers qui ont contracté arec le mandataire, 472. — De combien de manières peut se contracter le mandat, 472 : — i» mandat dans Tintérèt du mandant seul, 473 ; — 2<> mandat dans Vintérèt réciproque du mandant et du mandataire, 473 ;

— 3» mandat dans l'intérêt d'un tiers, 474 ; — 4» mandat dans l'intérôtdu mandant et d'un tiers, 47o ; — 5* mandat dans l'intêriH du mandataire et d'un tiers, 473. — - Quid • du mandat tienne dans l'intérôt du mandataire seul, 475.

— Quid d'un mandat qui serait contraire aux lois ou aux bonnes moeurs, 476. — Des différentes modalités qui pen- Tent être apposées an contrat de mandat, 476 ; — mandat à terme, 476 ; — mandat conditionnel, 470. — Causes de dissolution du mandat, 476 : — l» la révocation faite par le mandant, 476 ; — 2» la mort du mandant, 476 ;

— 3* la mort du mandataire, 477 ; — 4» la renonciation du mandataire, 477 ;— B» la conclusion de l'affaire, 478 ;

— 6" l'arrivée du terme ou i'avénement d'une condition isésolutoire, 478.

APPENDICE I, — Des pactes 478

Définition, 478. — Division des pactes, 478 : — I. Helativement d leur origine, les pactes viennent du droit civil, du droit prétorien ou du droit impiirial, 478. — II. Hcla^ Uwment à leur manière d'être^ les pactes existent accessoirement à un contrat, ou par eux-m«^mes, indépendamment de tout contrat, 479. -^ a Pactes adjoints in eontinentik un contrat de bonne foi, 479 ; — pactes adjoints m eon-, Unenti à on contrat de droit strict, 480. — Pactes ajoutés 4 nn contrat ex intervaUo, 480 ; — observation relative

698 TABLE DBS TITASS.

aux contrats consensuels, 481. — b. Pactes isolés, 481. — - ni. Relativement à leurt effets, les pactes sont munis ou dépounrus d'actions, 48i ; ^ pactes nus, 481.

APPENDICE II. — Des contrats innomés 482

TITRE XXVII

Dbs obligations oui naissent comme d'un contrat 4S0

Définition, 48Ô. — Diverses espèces d'obligations née^ quan ex eonlractu, 486. — I. De la gestion d'affaires, 487. — Définition^ 487.- — Analogie entre la gestion d'affaires et le mandat, 487. — Id, différence, 487. — Delà ratification des actes du gérant d'affaires, 488. — II. De la tutelle et de la curatelle, 488. — > Actions qui naissent de la tutelle et de la curatelle, 488. — III. De la communauté ou de rindiyision, 489. — IV. De l'acceptation d'une hérédité, 490. — V. Du paiement de l'indu, 490. — Définition, 490. — De l'obligation qui nait du paiement de l'indu, 490. — Analogies entre le mutuum et le pai<»nent de l'indu, 490. — Conditions essentielles pour qu'il y ait lieu à la eondictio indebili, 49 i. — Il faut truis conditions : i* que la chose payée ne soit pas due (indebitum). Dans quels cas il y a indebilum, 491 ; — 3* Que le paiement ait été fait par erreur. Dans quels cas le paiement est fait par erreur {per errorem solulum), 492/ —3* Que le paiement ne puisse pas ôtre considéré comme fait à titre de transaction. Dans quels cas le paiement de l'indu peut être considéré comme fait à titre de transaction, 493.

— Détermination et montant de la condamnation résultant de la eondiclioindebiti, 494,

APPENDICE. ' — De la prestation oks fautes ....... 494

Généralités, 494. — Qu'est-ce que la faute, 494. — De la faute dans les obligations de droit strict, 494. — Id. dans les obligations de bonne foi, 494. — - Du dol, 495. -— Du cas fortuit, 495. — Des divers degrés de la faute, 496 :

— faute lourde, 496 ; — faute légère, 496. — Double point de vue auquel la faute légère doit être considérée, 496 : — faute légère in absiractOf 497 : — - faute légère m conereto, 497. — Théorie des trois degrés de la faute, 498 en note.

TITRE XXVIII

Par quelles personnes nous acquérons une obligation. ... 499

TABLE DBS TiTRBS. 69d

TITRE XXIX

De quilles «ANiàRBS s'éteint uni obuoationt ....•••• S(00

Division des modes d'extinction des obligations, ttOO : modes d'extinction ipso jure, et modes d'extinction exeeptionis ope, 500. — Importance de cette division, 500. — Des modes d'extinction ipto jure, 500. — I. Da paiement et de la dation en paiement, 501. — Définition du paiement, 501. — Qui peut payer, 50i. —A qui le paiement doit être fait, 503. — Qu'est ce qui doit être payé, 509. — Dts offres et consignation, 503. — Des effets du paiement, 503. — Preuve du paiement, 503. — De la dation en paiement, 504. — Définition, 504. — Des effets de la dation en paiement, 50). — Que décider au cas où le créancier est évincé de la chose donnée en paiement pro aiio, 504. -— II. De la novation, 505. — DéfiniUon, 503. — Utilité de la novation, 506. — Conditions nécessaires pour opérer une novation, 506. — 11 y en a quatre, savoir : 1* le consentement des parties et leur intention de créer de nouveaux rapports juridiques (animui novandt), 507 ; -— S* une stipulation valable, 507 Ç — 3* une obligation préexistante et valable {idem débitùm), 500 ; — > 4" un élément nouveau établissant une différence entre la nouvelle obligation et l'obligation primitive {aUquid liovi), 509. — De quelles manières s'opère la novation, 509. — De trois manières : 1* par changement de dette, sans changement do parties, 509; — 2' par changement de débiteur, sans changement de créancier, 512 ; — 3* par changement de créancier, sans changement de débiteur, 513. — Dos effets de la novation, 514. — III. De TacceptiKition, 514. — Définition, 514. — Analogiesentrel'acceptilation et lepaiement, 515. — - Jd, différences, 515. — Parallèle entre l'aoceptilation et la stipulation, 51 6. -~ De la stipulation Aquilienne, 517. ~- IV. Da mutuel dissentiment, 518. — V. De la perte de la chose due, 519. — YI* De la confusion, 520. — • VII.. De la compensation, 522.

UVA£ OVATRIÉHfi

TITRE I

Dis oblioations qui haissbnt d'un dëut .•••••••••. 523

Définition du détit, 523. — Diviaon des délits, 523 : — dé-

700 TAlïLE DES TITRES,

lits publics et délits prirt^s. 523. — Di>s principaux dt^lits privés, 524. — Du vol, 5 54. — Définition et étymologie^ 524. — Conditions exigées pour qu'il y ait vol, 524. — II faut : — qu*il y ait contrectntio m, 524 ; — quecfttc eonlrectntio soit frauduhia et inrito <Utm'no, 525 ; '- que cette eontreclaiio soit faite lucri faeiendi gratin, 526. «— Des diverses espèces do vol, 527 : — vol manife$ftf, 527 ; Tol non manifeste, 527 ; — vol coneeplum, 527 ; — vol éhlatum, 5i7 ; — vol prohibUum, 528 ; — vol non exhibitum, 528. — Des a-tions qui naissent du vol, 628. — Actions civiles : — !• La revendication, 628; — 2» )aeo»dietio furtiva^ 528 ; «^ Action pénale : l'action furii, 529. — * Quel est le montant do la condamnation prononcée par l'action funi, 529. — A qui est donn^^e Taction furti, 630. — Contre qui est donnée cette action, 532. — Des complices, 532. — Conditions nécessaires pour qu'il y ait complicité, 532. — Du vol commis par un esclavd, par un fils de famille ou par l'un des époux, 633.

TITRE II

Dm biens enlevi&s par violbngb. ...•».••• 531

Définition, 534. — De l'action bonorum vi raplorum, 634. — Analogies entre Taclion bonorum ri raptorum, et Taction furti, 534. — Id. différences, 535. — De raction publique de la loi Jutia de vi privafa, 537.

TITRE III

De la loi Aqviua « 538

Origine de cette loi, 538. — Premier chef do la loi Aquilia, 538. — Objet de ce premier chef, 538. — QuVnlend-on par le mot injtiria, 538. — Quel est le montant de la condamnation portée par ce premier chef, 540. — De Faction de la loi Cornelia de sicaiïis, 541. — Deuxième chef de la loi Aquilia, 541. — Objet d« ce second chef,