LIVRE II, TITRE I

les collèges de prêtres, les corporations des scribes, les associations d'artisans, etc., constituent des unioersitaies (D., Quod cufusewnque univers, nom., liv. III, tit. iv).— Les bistitutes (§ 6) nous citent, comme exemples de res tmiversàatùy les stades ou lieux destinés aux exercices de la course, et les théâtres (1).

Il ne feut point confondre les res unwerstiatis avec les res m patrimonio unwersitaiis qui, n'étant pas au service ou à la disposition de chaque membre de la corporation, sont exploitées par elle comme par un simple particulier (L. 1, % 1, D., Quod cuj. unwersit nom,, liv. III, tit. rv).

IV. Choses nulHus. Dans cette catégorie de choses se trouvent comprises les choses qui n'appartiennent et ne peuvent appartenir à personne, comme les res divinijuris, tes res commîmes et les respubUcx. — On désigne encore par resnuUxus, les choses qui pour le moment n'appartiennent à personne, soit qu'elles n'aient jamais eu de maître, soit que l'ancien maître les ait abandonnées (res derelictx). Ces res nuUuis sont susceptibles d'une appropriation individuelle (L. 1, pr., D., De dtv, rer., liv. II, tit. i).

y. Choses mandpi et choses nec manctpt. Les choses mcmeipi étaient celles qui étaient possédées par les Romains des premiers temps, et qui étaient employées pour les besoins de l'agriculture. Elles étaient regardées, nous dit Gaîus (G. I, § 192), comme étant les plus précieuses {jpretùmoribus rébus). Elles comprenaient: 1<> les immeubles bâtis ou non bâtis situés en Italie; i^ les servitudes attachées aux héritages ruraux, comme les droits de passage, d'aqueduc, etc. ; 3<> les esclaves, les animaux qui sont domptés au service de Thomme, les bêtes de trait ou de somme (Gaîus, G. n, §§ 18-17 ; Ulpien, JRegL, tit. xix, |1).

Les choses n^maner^t étaient toutes celles qui n'étaient pas comprises dans l'énumération des choses mancipi.

(4) Sor les diTenes espèces, rorganisatioD, la formation et l'extinction des WÊWêniMeê, ainsi ope snr rétendae de lear capacité juridique, V.M. Qoodsmit, op. eii., $ 33 et sniT , p. 70 et sair.

118 IN8TITCTM M lUaXUlttlI.

Ainsi leMttma«i&M«^ratea»ifi8 fonds provincUoXv touies les serritudes autres que ks servitudes rurales en Italie (1).

Cette distincAion offrait uu intérêt pratique au point de vœ du mode d'acquisition. La mancipation^ en effet» ne transfénûi que la propriété des choses muncipi.

VI. Choses corporelles et choses inoorporeUes. Cette disdBCtioa fait l'objet d'un titre spécial aux lustitutes (lir. II, tit. Il); nous y reavayons pour les développements (V, mfri, p. 130).

Les modes d'acquisition de la propriété se groupent en quatre classes principales, savoir :

1<> Les modes originaires et les modes dérivés. Les premiers ne supposent pas une transmission. C'est une propriété nouvelle qui se trouve constituée. Les seconds, au contraire, servent à faire passer la propriété d'une personne à une autre. Cette distinction ne manque pas d'importance pratique. En effet, quand l'acquisition est originaire, «ledroit de propriété existe dans toute sa plénitude. L'acquéreur n'a pas de prédécesseur, pas Sauteur {auctor). Au contraire, dans le cas d'acquisition par un mode dérivé, l'acquéreur prend le droit tel que son auteur le tenait, avec toutes les restrictions qui limitaient ce droit D'où cette maxime : Nemo phts juris ad atnan transferre potesi quant ipse haberet

2o Les modes à titre particulier et les modes à titre universel. Les uns ont pour objet un ou plusieurs biens considérés individuellement; les autres transmettent, soit Tensembie des biens d'un individu, soit au moins une fraction de cet ensemble.

(4 ) m. PelUt. #r»rr. «< mmfr., p. 4 S ; «le FmfMi. Tr, éUm. de dr. M» , t. L )). 242 et suiv.; Orlolaa, t. Il, p. 236, noie 3 ; Dcmau^cat, 1. 1,

&4£5 et 4!d ; Accarias, Prée. d» dr. roi»., ti* 496, p. 435 cl s«Hr. fi» «lit.^ achelard, Am. erU. de UgùL, t. XXIX, p. 2S3 ; Gide, Et. iur U eomftf. nrm. 4m is /«mm, p. 448 ; tfaysi, Uwv dt ât, rm$ih, L 1, 8 477. p. «65 et 4ms, tcctc et s^es 42^8 <3*4dit); Vai WftU^r, Uwr$ àlémêmi. 4» ér, ., t. i, 8 76, p. m.

uns n, mn i. 119

S* Les modes d'acquisi^n mkr nwoi et les nodes (f acquisition mortb etmm.

4* Les modes du droit naturel ou da ^rtHt dei gem el les modes da droit dvil. Cette distinction, formulée par Garâs (C. H, §§ 65 et ($6), est reproduite dans les Institntes (S il. Ut. II, tit. i), bien qu'elle ait perdu sous lustinien toute son importance. Nous la prendrons pour base de notre exposé.

A. MOBSS d'aCQUÉRIB du droit DBS GBNS.

Ces BBodes sont au ooflabre de tixâs : l'occupation, raocesuoft, la tradition.