I. Ae l'#eevpAttoii

mèiÊmMtmm, — L'occupation est le fait de la part d'une personne de prendre possession d'une chose mUlim; ei, par chose nuhàn, il faut entendre ici une chose qui, tout en étant daas le commerce, ^'appartient pour le moment à aacun maître. Lorsque cette prise de possession se réalise, il en résulte une acquisition au pwfit de l'occupant ; cette acquisition est la propriété (L. 3, fr., D.» De acquir. rer. im., lîv« XLI, tit. i),

1* Que la chose, susceptible de tomb^ daos Je patrimoine de l'homme, n'appartienne à personne (net miilliui).

Les Institutes (§§ 12-19, 47 et 4%) nous donnent de nombreux exemples de choses auxquelles l'occupation peat s'applkfuer. Tels sont les animaux sauvages, les bêles féroces, les oiseaux, les poissons, les Iles nées dans la mer, les pierres précieuses, les perles et autres objets qui se trouvent au fond ou sur les bords de la mer^ les ennemis «t les dioses prises sur les ennemis, les objets que le propriétaire a abandonnés parce qu'il n'en voulait plus.

^ Qu'il y Ait eu prise de possession. La possession doit comprendre deux éléments, un élément matériel (cot" por^t un éiément intentionné {ammo). Il ne suffit pas qui

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l'occupant détienne matériellement la chose; s'il n'a pas l'intention de la faire sienne, d'en acquérir la propriété, Toccupation ne l'en rendra pas propriétaire. Ainsi les fous, les infantes, c'est-à-dire les personnes en bas âge, ne peuvent avoir suffisamment Yanimia, la volonté de posséder; par conséquent, il leur est impossible d'acquérir la possession de la chose qu'ils détiennent. S'ils s'emparent d'une res nuUius, ils n'en deviennent pas propriétaires.