‹ Résumé de répétitions écrites de droit romainChapitre 36 sur 159 · II. Ae4«bilil«ii 4a te poflsewilûa · texte numérisé non relu

II. Ae4«bilil«ii 4a te poflsewilûa

Ce n'est pas seulement la propriété' que l'on peut acquérir par les personnes soumises & sa puissance, on peut encore acquérir la possession (Instit., § 3 in fine,) La possession, comme nous l'avons déjà vu (supra, p. 120), se compose de deux éléments : l'élément intentionnel (ant* mus), l'élément matériel {corpus). L'intention, c'est- à^dire la volonté de posséder comme propriétaire^ doit toujours se réaliser dans la personne de celui qui a l9,potestas. Le fait, c'est-à-dire la détention matérielle de la chose, peut se réaliser à notre profit par l'intermédiaire d'une autre personne (corporevel nostrovel alieno). Ainsi dire que l'on peut posséder par autrui, c'est dire seulement qu 'autrui

(«) ?oy. ^m^ H?. IV, Ut. n.

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peut accomplir en notre lieu et place le fait de la détention matérielle de la chose (1) (L. 3, § 12, D.; De adq, velam. poss., liv. XLI, tit. ii).

De ces principes découlent les conséquences suivantes :

1<> La possession ne peut être acquise, comme la propriété, contre k gré du père de famille ou du mattre.

2o Elle ne peut être acquise même à son insu (aUeno animo). Cependant on a admis de bonne heure une exception à cette dernière règle. Celui qui constitue un pécule à son fils ou à son esclave devient à ton insu possesseur de toutes les choses dont son fils ou son esclave acquiert la possession pendant la durée de Tadministration de ce pécule (L. 1, § 5, D., eod.). On n'a pas voulu que le père de fandlle ou le maître fût obligé de slnquiéter à chaque instant des opérations que pourraient faire le fils ou l'esclave mis à la tête du pécule (ne eogerentur donuniper momenta species et camas peaUùmtm inquirere). Mais c'est là une exception plus apparente que réelle ; car le père de famille ou le maître, en constituant le pécule, a donné dès le début une approbation générale à tous les actes que feraient dans la suite le fils ou Tesdave pour augmenter ce pécule (2).

Le principe que la possession ne peut être acquise à l^su du possesseur et alieno animo a reçu une autre exception plus remarquable, le jour où il fût admis que le pupille infœu pourrait acquérir la possession avec Taulorisation de son tuteur, infans pomdere recte potesi (L. 32, § 2, eod.). Or Yinfans est incapable de vouloir (affeetionem ienenidi non hahet) ; il devient donc possesseur sans avoir Yanimm domini. C'est Vauetoritat qui , contrairement à tous les principes, remplace ici le judieium infantit qui fait entièrement défaut. Cette violation des principes qui

(4) GoDuU. MM. MacheUnl, Twt. dé dr. rom., i^* part., sur U bmêêuion, p. 82 et saW.; Mayoz, Cown de dr. rom., 1. 1, g 467, p. 547, 3* édit. ;Tan Wetttr, Court élém, de dr. rom., 1. 1, g 83» p. 307 et aair.

{t) Gomp. M. Maehelard, loc. ctl., p. 60 et suiT.

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