CHAPITRE III

DES EXCEPTIONS, RÉPLIQUES, DUPLIQUES, ETC. (J., IV, 13 et 14.

— D., De exceptionibus, 44, 1. — C, eod.y 8, 38. — G., IV, §§115-125.)

Section I. — Des exceptions en général.

Au fond, Texception est un moyen de défense par le-

(27) Môme texte. -- (27 bis) Pothier, Propriété, no 429. — Art. 132. G. civ. — Aubry et Rau, § 616, n. 31 . — Demolombe, t. II, no 241 et p. — Mayni, t. m, no 493, n. 6t. — (28) L. 31, D. — (29) L. 31, D. — L. 19, § 1, D., Decond. indeb,, 12,6. — L. 38, §2, D., Ue sol., 46. 3. — Voy.cep. L. 5, C. — (30) L. 31, D. --(31) L. 25, § 17, D. -.(32)Voy. supra^. 100, n. 23.

quel le défendeur allègue que, quand bien même le demandeur aurait le droit qu'il invoque, il ne doit pourtant pas en résulter de condamnation. Ce moyen ne contredit donc point directement les prétentions du demandeur exprimées dans Vintentio. — En la forme, Texception est une partie accessoire de la formule ; le pouvoir du juge de condamner est restreint ; en d'autres termes, si Vintentio est fondée, il doit condamner, excepté dans le cas où le moyen de défense serait reconnu fondé. L'expeption rend donc la condamnation conditionnelle (1) lorsqu'elle porte sur Vintentio, ex. : exception de dol ; elle rend conditionnelle la condamnation intégrale lorsqu'elle porte sur la condemnatio, ex. : exception du bénéfice de compétence (2). — Les exceptions ont une origine prétorienne (3). — Le droit civil lui-même entra dans cette voie (4), quoiqu'il eût pu procéder directement. — Pour produire leur effet, les exceptions doivent être insérées dans la formule de l'action, à moins qu'elles ne soient justifiées in jure, cas auquel il y a refus d'action. Cependant certaines exceptions peuvent être opposées même après la condamnation, et sur l'action judicati (5). Enfin les exceptions fondées sur l'équité sont sous-entendues dans la formule des actions de bonne foi (6) . Le Préteur accorde la restitution in integrum tant que la condamnation n'est pas prononcée, si le défendeur a omis par erreur de faire insérer dans la formule une exception péremptoire (6 bis). — Maxime : qiœ temporalia sunt ad agendum^ perpétua sunt ad excipiendum (7). — Le défendeur doit prouver l'exception (8). Époque des jiuiicia extraordinaria. — Plus de formule, la forme matérielle des exceptions a donc disparu. — Il y a pourtant encore intérêt à distinguer les exceptions des moyens qui opèrent ipso jure: V Les exceptions dilatoires doivent être opposées in limite litis (9). 2** Les moyens qui opèrent ipso jure sont perpétuels, certaines exceptions sont

(!) G., IV, §s 119, 116. - L. 2, pr., L. 9, L. 22, D.— (2) Mêmes textes et L. 7, D. - (3) G., IV, § 108. - (4) J.. IV. 13, § 7. — (5) L. 11, D., Ad Snc. Macedo,, 14, 16. — (6) Supra, p. 183, n. 21. — (6 bis) G. , IV, § 125. — L. 57, § 1, D., De proc, 3, 3.— (7) Supra,^, 165, n. 15.— (S) Supra, p. 222, n. 2. — (9) L. 19, G., De prob., 4, 19. — L. 12, L. 8. C, — L. 2, G., Senteniiam rescindi^ 7, 50.

temporaires, autrement dit, dilatoires (10). — 3" Les moyens qui opèrent ipso jure peuvent être opposés par tout intéressé; certaines exceptions sont personas cohêsrentes {II), — 4** Les exceptions ne font que paralyser le droit, un pacte les fait disparaître le plus souvent; sectes des moyens de défense ipso jure (12). — Sens du mot exception en droit français (13).

Section IL — Des répliques, dupliques, etc. (J., IV, 14.