G., IV

La réplique est in\ oquée par le demandeur pour détruire reflet de Texception; c'est l'exception de l'exception (14).

— Exemple : Publicienne, exception /t^^i rfommu, réplique rei venditœ et traditee. — Autres exemples (15). — La duplique (appelée quelquefois triplique) est opposée par le défendeur pour détruire Teffet de la réplique (Exemples (IG).

Section III. — Classification des exceptions.

I. Exceptions prétoriennes, exceptions civiles (17). — Le droit civil crée des exceptions, lorsqu'il veut seulement écarter dans certains cas l'application d'un principe général qui reste debout dans les cas non exceptés. Principales exceptions prétoriennes (18). — Principales exceptions civiles (19).

IL Exceptions prévues par VÉdit, exceptions accordées cognita causa (20).

III. Exceptions nommées, exceptio7is in factum. — Notamment on donne une exception in factum à la place de l'exception de dol, lorsque le demandeur est un ascendant ou un patron (21).

(10) ïnfva, p. 253, n. 29 bis. — (H) înfra, p. 253, n. 25. - (12) L.27, § 2. D,,De pactis, 2, 14. — (13) G. civ., art. 1208, 1360. — G. pr., art. 166 et 8. — (14) L. 7, L. 10, G — L. 2. § 1, L. 22, § J, D. — (15) G., IV, § 126. — (16) V., § 259. - L. 1, L. 2, D., De cur. fur., 27, 10. -- (17) J., IV, 13, § 7. — G., IV, § 118. — (18) Voy. supra, pp. 32, n. 22; 33 et s. ; 35 et 8. ; 156, § 1 : 173, n. 11 ; 175, n. 7 ; 220, n. 12 ; 22i et s. etc. — (19) liésumé, t. I, p. 184, n. 10 ; t. II, p. 132, n. 24 ; p. 136, n. 4 ; p. 191, 192; etc. — (20) G., IV, §118. — L. 22, § 1, D., Dd re ;ud., 42. 1. — L. 21, D., Depresanpt. verù,, 19, 5. — L. 1, §§ 5, 6, L. 2, § 2» D.» Quorum rer, act„ 44, 5. — Voy. aussi L. 57, D., Mandati, 17, 1. — (21) L. 4, § 10, D., De dol, mali et met. except., 44, 4.

IV. Exceptions fondées sur V équité, exceptions fondées sur Vordre public (22). — Exemples de ces dernières : ExcQ^iion reijudicatœ; exceptions du Snc. Macédonien, de la loi Cincia, etc. — Les exceptions fondées sur réquité sont sous-entendues dans la formule des actions de bonne foi (23). Elles peuvent être suppléées par l'exception de dol (24).

V. Exceptions rei cohaerentes, exceptions personae cohaerentes (25). — L'exception est rei cohœrens, lorsqu'elle est inhérente à l'action, en sorte que toute personne poursuivie peut l'invoquer. Les exceptions personœ cohérentes ne peuvent être invoquées que par une personne déterminée (25 bis). Exemples : bénéfice de compétence (26), exception de cession des biens, pacte de non petendo in personam (27).— Intérêts : en cas de mort du créancier ou du débiteur, et en cas de pluralité de créanciers ou de débiteurs. Le pacte de non petendo in rem, le legs de libération, la restitution in integrum pour cause de minorité, peuvent, selon les cas, créer ou non des exceptions rei cohérentes (28).

VI. Exceptions péremptoires, exceptions dilatoires. (J., IV, 13, § 8. — G.„ IV, §§ 420-122). — La plupart des exceptions sont péremptoires, c'est-à-dire perpétuelles, le demandeur ne peut les éviter ni en retardant son action, ni en modifiant sa procédure (29). Les exceptions dilatoires présentent le caractère opposé. Exemples : Exceptions dilatoires ex tempore : exception tirée du pacte de non petendo ad tempus ; exception litis dividuœ; exception rei résidus (30) ; — exceptions dilatoires expersona : exceptiones procuratoriœ ou cognitoriœ (31). Intérêts de la distinction : condictio indebiti au profit du débiteur qui a payé par erreur quoique protégé par une exception péremptoire, à moins qu'il ne subsistât une obligation natu-

(22)L.10, §12, L. 29, § 4, D.,3fa«</afïM7,l.- L.66, D., De reg, jur.,ôù, n. — f23) L. 7, § 6, D., De pactis, 2, 14. — V., § 94. — Supra, p. 183, n. 21. — (24) L. 12, D., De doli maliexcept,, 44, 4. — (25) J., IV. 14, § 4. — (25 bis) L. 7, pr., D. — (26) Supra, p. 236, n.3l. — (27) Supra, p. 156, infine^n, 2, et p. 228, n. 16. — (28)Sttpra, p. 157, p. I3i, n. 52. — (29) Basiliques 22, 1, 53. — (30) G., IV, § 122. — Voy. supra, p. 229, n. 15. — /dl)G., IV, §124. J., rV,13, §10.

relie (32); — le Préteur restitue contre Tomission d'une exception péremptoire, et dans le dernier état du droit, elles peuvent être invoquées en tout autre état de cause, même en appel (33). — A Tépoque classique, Teffet de Tinsertion d'une exception même dilatoire était la perte du procès et la consommation du droit (34). — Secus sous Justînien (35).