CHAPITRE III

DES SITUATIONS INTERMÉDIAIRES ENTRE LA LIBERTÉ ET l'esclavage

Section I. — Des personnes in mancipio{\). Définition du mancipium. — Il s'acquérait par la mancipation par le paterfamilias d'une personne soumise à la puissance paternelle ou à la manus. Primitivement ce droit du paterfamilias était absolu ; plus tard, il fut réduit au cas d'extrême misère et d'abandon noxal. Outre cette mancipation sérieuse, il y avait la mancipation fiducie causa. Sous Justinien, la vente du filiusfamilias n'est plus permise qtie dans le cas d'extrême misère (2).

Comment s'éteignait le mancipium ? Manumission (3) vindicta, censu et testamento ; l'affranchissement censic était même forcé sauf dans deux cas (i) : paiement de l'indemnité en cas d'abandon noxal (5). Le fils de famille in mancipio affranchi (mais non les petits enfants et la fille) retombait sous la puissance paternelle, jusqu'à la troisième mancipation, sauf peut-être en cas d'abandon noxal (6). Effets du mancipium, La personne in mancipio était loco servi, sauf des différences (7). En résumé le mancipium était en général temporaire.

Section IL — Des nexi, addicti, redempti, auctorati.

1** Des nexi : débiteurs qui s'étaient mancipés à leurs créanciers pour sûreté de leur dette. Abolition du nexum. Loi Petelia, 425 de Rome (8).

2^ Des addicti (9). Manûs injectio judicati. Débiteur

(53) J., 4, 15, § 1.— L. 12, pp., D., Ad exhibmdum, 10, 4. — (34) L. 6, D., De ingenuis, 40, 14. — (55) J., IV, 15, § 1 . — G. IV, 162.

(1) G., l, 116 à 119 et 138 à 142. — P, 15, 1,§ 1. — \i) L. 2,C., De pairibtts gui filios siios detraxeinint, IV, 43. — J., IV, 8, §7. — (3) G., I, § 138; — II, 160. — (4) G., 1, 140, et II, 160. — (5) Lex Dti, II, 3. — (6) G., 1, 132; — IV. 19. — (7) G.,I, 123, 141, 135, 139, 140; - H, 160 ; — lï, 90. — Lex Dei, II, 3 ; — L. I, § 8, D., De ag. pos,, 41, 2. — (8) Tite-Live, VU, 28. — Varron, De lingua latina^ VI, 5. — (9) Aulu-Gelle, 20, — QuintilicD, V, 3, 10; — VII, 3. — G., IV, § 21.

insolvable adjugé à son créancier qui le vend au bout de 60 jours.

:i'* Des redempH: captifs dont la personne est le gage de la créance de ceux qui les ont rachetés (10).

4° Des auctorati : hommes qui se vendent pour comjDattre dans le cii;que (11).

(Pour le status civUatis, renvoi à l'introduction.)

TITRE II

De rorganisation de la famille.

GÉNÉRALrrÉs : Trois espèces de famille à Rome au point de vue du lien du sang(l). !• Domus, comprenant le patei'familias et tous ceux qui se trouvaient soumis à sa p€Uriaj)otest<xs (ou à sa mant/5).2** Agnatio, tous ceux qui seraient soumis à la patria potestas ou à la manus d'un même homme, s'il vivait encore. S*» Cognatio, tous ceux qui descendent d'un auteur commun. — De Vaffinitas (alliance) (2). Gomment se compte la parenté ? Ligne ascendante, descendante et collatérale. Degrés de parenté (3).