DU MARIAGE ET DES AUTRES UNIONS

Les Romains distinguaient cinq unions de l'homme et delà femme: V Justœ nuptiœ {liberi justi on legitimi). 2** Mariage du droit des gens. 3<> Concubinat {liberi naturales). 4*» Stuprum {vulgo quœsiti,spurii). 5** Contubernium {contubernales).

(10) L. 19, § 9, L. 21, L. 12, §§ 7 et 8, D., De Captivis, 49, 15. — L. 20, C, De postliminio, 8, 5, 1. — (H) G., UI, 199. ^ Lex Dei, IV, 3, 2.

(1) L. 195, § 2 et 4, D., De verb. sign., 50, 16. — L. 10, § 1 à 10, D., De gradibus, 38, 10. — (2) L. 4, § 3, D., eod. — (3) L. 1, D., eod.

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Des fiançailles (4).

Des just/E nuptle (J., I, 10. — D. De r^itu niiptiarum, 23, 2. — C. De miptiis, 5, 4).

Définitions (5).

Section I. — Capacité requise pojir contracter mariage. {Jtfs conmibii){Q).

§ 1. — Empêchements absolus (7) : r Absence de la qualité de citoyen romain. 2** Engagement dans les liens d'un précédent mariage, 3° Impuberté (8), 4" Absence du consentement du paterfamiiias (et du père pour le petitfils) (9). Dans certains cas ce consentement pouvait être suppléé par une décision de justice (10). Modifications sous le bas-empire. 5"* L'impuissance n'était un empêchement qu'en cas de castration (11).

§ 2. — Empêchements relatifs : l*' Cognatio. En ligne directe le mariage était prohibé à Tinfini ; en ligne collatérale, lorsque Tun des cognats n'était qu'à un degré de Fauteur commmi, Quid en cas d adoption (12)? 2° Alliance. En ligne directe le mariage est prohibé à Finfini ; en ligne collatérale, Constantin prohiba le mariage entre le beaufrère et la belle-sœur (13). 3** Empêchements fondés sur des motifs de convenance (14). 4° Empêchements fondés sur des motifs d'ordre public (15).

Section IL — Comment se contractaient les justm nuptiœ? — Par le consentement libre des époux. Il ny avait besoin ni de l'intervention d'un fonctionnaire, ni d'une cérémonie religieuse, ni de la rédaction d'un écrit, en principe (16). Cependant l'usage était de célébrer une festivitas 7iuptiarum. La cohabitation des époux n'était pas

(4) D., De sponsalibus, 23, 1. — C, eod., 5, 1. — (5) J., I, 9, § 1 : — L. i, D.,h. t. -^(6) U., 6, § 3. — 0) J., pr. h. t. ; - G., I, §§ 56, 57. - (8) J., eod. — (9) L. 9, § 1, L. 10 et 1, D., h. U — L. 25, G., h. t. — (10) L. 25, G., h. t.; L. 19, D., h. t. — J., pr, tn fine, h. l. — (11) L. 30, § 1, D.; De jure dotium, 23, 3. — (12) J., § 1 à 5. h. t. — G., I, § 58 à 62.

— Code Tbéod., De incestis nuptiis, L. 1 . -^ (13) L. 2, eod, — J., §§ 6 à 9 h. t. — G., I, § 63. - (14) J., § 9 et 10 h. t. — L. 54, D., h. t. — L. 4, G., h. t. — (15) J., § U h. t. — U., 13. — L. 38 et 66, D., h. t.

— (16) L. 16, § 2; L. 22, D., h. t. — L. 4, D., De pign. et hyp., 20, 1. - L. 23, § 7, G., h. t. N., 74, cap. 4 ; N., 117, cap. 4.

non plus exigée (17), mais bien la tradition de la femrae 171 domuni mariti, sauf controverse (18).

Section III. — Effets des justes noces, — .Distinction entre mariage avec înanus et sans manus.

1** Effets du mariage sans manus:

A) Entre les époux. Noms de vir et tcxor. La femme prend la condition sociale du mari (19). Elle lui doit le respect (20). Devoir de fidélité, sanctionné sévèrement pour la femme (20 bis). Cessation de l'incapacité du cœlebs (21). Bénéfice de compétence (22). Dot et donations ante nuptias ou propter nuptias possibles (23). Nullité des donations entre époux (24). Interdiction de toute action infamante, action rerum amotarum (25). Bonorum possessio inde vir et uxor (26).

B) Effets des ju^tae nuptiâs vis-à-viâ des cognats de chaque époux : alliance (27).

C) Effets vis-à-vis des enfants. Présomption pa^er is est guem justœ nuptiœ denionstrant (28). L'état de lenfant est déterminé par celui du père au moment de la conception, Patria potestas. Dette alimentaire (29) .

Section IV. — Dissolution des justœ nuptiœ. — 1*» Mort. 2** Maxima capitis diminutio. Restrictions au cas de captivité (30). S'^ Media capitis diminutio. Dérogations (31). 4^* Divorce : a) par le consentement mutuel [bona gracia) : il n'est plus permis sous Justinien que propter castitatem (32) ; b) par la volonté d'un des époux : le divorce, d'abord très rare, devint très fréquent et fut soumis à des

(M) L. 15, D., De cond. cl dem., 35, 1. — (18) P., II, 19, § 8. — L. 5, D., h. t. — L. 66, D., De donat, inlei-, 24, i: — L. 5, § 10, D., Cornmodati, 13, 6. — L. 66, C, De don. ante nupt,, 5, 3. — (lî)) V., § 104.

— L. 1, § 1, L. 8, D., De senatoribus. î, 9. — (2u) L. 11, § 1, D., Soluto mûMmonie, 24, 3. — (20 bis) U , VI, § 12 et s. — L. 1^ L. 30, î>,,Adleg, Jtitiam de adult., 9, 9. — L. b2 et 61, D., li.l. — J., ÎV, 18, § 4. — (21) U., n, § 1. — (22) J., IV, 6, § 37. - L. 20,'D., De re judicata, 42, 1.

— (23) J., § 12, h. t. ; — II, 7, § 3. — (24) L. 1, D., De donat. iîUer; 24, 1.

— (25) L. I, L. 7, b., Ret^um amotarum, 25, 2. — L. 2, C, eod., 5, 21. — (26) J., III, 9, §3, in fine,Gi% 6.-(27)J.. § 8, h. t.- (28) D., L. 5, De in jus vocando, 2, 4. — (29) D., De agnoscendis vel atendis libcris, 25, 8. — (30) L. 6, D., De divortiis, 24, 2. — L. 8 et 12, § 4, D., De captivU, 4^, 15. — N., 22, cap. 7. — (31) L. 56, D., Soluto matt^imonio, 26, 3.— L. 1, C, De repudiiSf 5, 17. — N., 22, cap. 13. — (32) N., 117, cap. 10.

formes sous Auguste (33), puis le divorce sans cause valable fut puni (34) ; c) par la volonté du paterfamilias d'un des époux (mode atténué par Ântonin le Pieux) (35).

Section V. — Des secofids mmnages. — ^ 1** Avant Auguste, le législateur les voit d'un œil indifférent (36). 2*» Sous Auguste (Lois JuUa et Papii Poppea), il les favorise (37). 3° A Tépoque chrétienne il leur est hostile (38).

Appendice I. — Du mariage de droit des gens. — La lex Julia de adulteriis s y appliquait (39).

Appendice II. — Du concubinat (40). — Dans le concubinat la femme est dans une condition inférieure. Les empêchements fondés sur des motifs d ordre public disparaissent ici presque tous. Le concubinat ne produit vis-à-vis de la femme aucun des effets du mariage. Les enfants {liberi nalurales) ont une filiation certaine même à Tégard du père. Récemment on a soutenu que le concubinat n'était pas une union reconnue par la loi (40 bis). La concubine pouvait-elle être une esclave (40 ter) ?

Appendice III. — Du stupre. — C'est un commerce illicite (41). Point de stupre dans les relations avec une femme de condition vile. Les enfants issus du stupre (spurii, vulgo qumsiti)^ no sont reliés qu'à leur mère. Incapacités de recevoir frappant les enfants incestueux (42).

Appendice IV. — Des mariages putatifs (43) ?

Appendice V. — Du contubernium. — L'union de deux esclaves ne produisait aucun effet légal sauf la

(33) L. 9, D., De divortiis^ 24, 2. — (34) U 1, C, De repudiis, 5, 17, — N., 22, cap. 13. N., 117. — (35) P,, V, 6, § lo. — (36) L. 11, § 4, D., De his qui notantui\ 3, 2. —(37) U., 14. —(38) L. 2, C, De secundis nuptii$, 5, 9. — (39) L. 13, § 1, D., Ad ieg, Juliam, 48, 5.— (40) D., De concubinis, 25, 7. — P. a, 20. — N., de Léon 91. — (40 bis) Voyez Gide et Giraud, Comptes rendus de l'Académie des sciences morales et politiques^ 1880-1881 ; NoiivelU revue historique^ 1880. — (40 ter) Pl, V, 6, § 16. — L. 8, D., de pignor, et hyp,y 20, 1. — (41) L. 101, pp. D., D^ verb. siyn., 50, 16. — P. 11, 26, § 15. — Lex Dei, IV, 3. — L. 38, pp., § 1. 2, 4, D., Ad leg. Juliam de adulteriis^ 45, 5. — C., J)e incesUs nuptiiSf 5, 5. — J., IV. 18, § 4. — (42) L. 6, C, eod. — (43) L. 57, § ï, D., De ritu nup-

tiarum, 23, 2. — L. 4, in finCy C, De. inceslis nupiiis, S, 5. — L. 3, C..

Soluto mat., 5, 18. — L* 22, § 13, D., Solutomat,, 24, 3.

servilis cognatio (44). Union d'une femme libre et d'un esclave (Sn. Claudien) (45). Constantin la prohiba sous peine de mort lorsque Tesciave appartenait à la femme (46).