CHAPITRE III

DE LA MANus (G., 1, §§ 108 à 116 et § 137. — U. IX)

GÉNÉRALITÉS : C'cst lo pouvoir domestique propre aux citoyens romains qui ne s'appliquait qu'aux femmes.

(47) J.,1, 10, § 13. nij,§ 2.— (4S)G.,I, 66, 67 et s., 93. 9i. —1,29.

— U., 3, § 3. -^ (49) L. 5 et s., C, Di naliw. lib., V, 27. — (50) N., 18, cap. 11.— N., 12, cap. 4. — N., 78. — (51) L. 10 et 11. Cod. eod.

— (52) Nov., 89, cap. 11. — (53) L. 3, C. eod. - (54) L. 9, § 3, C. eod. — (55) L. 3, G., eod. — N., 89, cap. 2 à 5.— (56) N., 74, cap. 1 et 2. — N., 89, cap. 9 et 10.

Section I. — Comynent sacquerait la manus ?

1" Usu, lorsque la femme était restée chez son mari, une année sans interruption. 2° Farreo, cérémonie religieuse (confarréation), nécessaire pour que les enfants pussent aspirer à certaines dignités sacerdotales (50 bis). 3** Coemplione, mancipation de la femme au mari par son palerfamilias ou ses tuteurs. La manus, conservée quelque temps ad sacra tanlum par la confarreatio (57), a complètement disparu sous le Bas-Empire.

Section IL — Diverses espèces de manus. — Époque de la loi des XII tables. La manus n-était contractée que matrimonii causa. A Tépoque classique elle pouvait Tètre en outre fkluciss causa. La femme se plaçait in manu fiducim causa pour changer de tuteur, pour tester (58), pour se libérer de Tobligation des sacra privata{ii9).

Section IIL — Effets de la manus.

§ 1. — Manus contractée matrimonii causa. 1° Mari suijuris; la femme, nommée alors 7>ia/(?r/(:/m^7m^, passe sous sa puissance; le mari peut la juger avec Tassistance du tribunal de famille (60). Elle est loco filiœ; mômes conséquences qu'en cas d'adrogation ou d'adoption (61). 2° Si le mari est fdiusfamilias la femme est, à Tégard du paterfamilias, loco neptis (62).

,. § ][. Manus contractée fiduciœ causa. — (Par la coemptio et généralement avec un étranger). Dans ce cas, si la femme était fUiafaniilias, la puissance paternelle était rompue; si elle était sui jtiris, tous ses biens passaient au coemptionateur qui Témancipait et les lui rendait (63). La femme n'acquérait pas les droits de fille, sauf lorsque la manus, même fiduciaire, était contractée avec le mari (64).

(o6 tis) G., I, 136. — Tacile, Annales, IV, 6. — (51) Servius sur Georf/. I, vere 81 et ad Mneidem, IV, 103, 314. — Tacile, Annales, IV, 16. - Denys d'Haï., 2, 25. —Pline, Hist. nat.y 18, 3. — Festus, Vo Famum. — (58) G.. I, § 113. — Gicep., Topic ,4. — Auln-Gelle, 1, 12,§ 9. — (59)Cicep., Pro Murena, 12. — (60) Denys dUal., 11, § 2o. — Suétone. Tibère, 35. — P«>lj;be, VI. — Piine, mst. nat., 14, §§ 13, 14. — Lex Dei, 4, 10. — Tacile. Annales, 13, § 32. — (61) AuUi-Gclle, 18, 6 — G., 1, Ji§ 111. 136. — ^1» §§ 82 et s. — Gicer., Top,, 4. — (62) G., 1, 148. — (G3) G.,1,H4, 13Y. — (64) G., I, § 115, in fine.

Section IV. — Comment s' éteignait la manus? — Comme la patria potestas. La manus fiduciaire s'éteignait toujours par Témancipation, la femme in manu mariti pouvait toujours se faire émanciper en divorçant (63).