II. — De la tutelle des femmes nubiles

§ 1. — Époque de la loi des XII tables. — La tutelle des femmes était sérieuse et analogue à celle des impubères. Pourquoi les femmes étaient-elles en tutelle (83) ?

§ 2. — Époque de Tempire. — La tutelle des femmes if est plus sérieuse, sauf celle exercée par les agnats (supprimée sous Claude) et par le patron (Si). De là les différences entre la tutelle des femmes nubiles et celle des

(76) L. 2, G-, De dividenda tuteln, s, 52. — HT) J., I, 24, § 1. — (78) J., I, 21, pp. ; m, 19, §§9 et 10. — (79) Théoph., ill, 19, § 10. — L. 70, D., DeV, 0., 45, 1. — L. 1, § 2, D., De ad. et per., 26, 7. — (8; ) Voy. note 78 et J., II, 12, § 1 ; — IV, 1, § 18. L. i, L. 5, pr., D., De auclorit. tutor.. 26, 8. - (8i) J., I, 22. — U., 11, § 28. — G., I, § 194 à 197. — (82) G., I, §§ 144 et s. — (83) G., I, § 190. — U., XI, 1. — (84) Cic.,Pro Murena, 12. — G., § 189, 190.

impubères. Différences : 1« quant aux tuteurs, a) Tutelle optive (85). b) Suppression de la tutelle des agnats{86)« c) Tutelle cessive (87). d) Changement de tuteur parla coemptio fiducùe causa (88) ; 2* quant aux fonctions de tuteur (89). Le tuteur n'administrait pas ; de là résulte que le tuteur n'a pas de garanties à fournir et qu'il n'existait pas d'actions de tutelle (90) ; 3® quant à la capacité de la femme. A la différence du pupille, elle pouvait aliéner une chose nec mancipi, recevoir un paiement, plaider dans un judicium imperio continens. Énumération des actes qui exigent Vauctorilas (91). D'ailleurs, le préteur pouvait forcer le tuteur, (sauf le tuteur légitime), à prester son aiictoritas (92) ; 4° quant à l'extinction de la tutelle. Celle de la femme ne s'éteignait que lorsqu'elle devenait vestale, ou avait un certain nombre d'enfants (93).

§ 3. — Sous le Bas-Empire, la tutelle des femmes disparaît (9t).

m. — Actions kx matière de tutelle. (Renvoi à la

curatelle).