GÉNÉRALITÉS

§ 1. — La propriété {doininium ou proprietas) est : jus titendiy fruendi et abutendi re sua, quatenus juris ratio patilur. Examen des éléments de la propriété. Re»-' iYicXïoïi^^Vi jus abutendi [Vj.

§ 2. — Divisions de la propriété. — l* Propriété civile,

(28)L. éO, D., De lia., causa, 40, 1?.'— (29j L. 31, D., quib. mùd. usuf.^ 7, 4. — Lk 30, g 2, D., De uswy, 41, 3.

(l) J., 1, 8, §2. — G., I, 33. — L. 13, D.^fin reg,, 10, 1. — L. 50 et 53, G. Th. De operib. ptibtkis, 13, 1.

propriété prétorienne (2), propriété provinciale (3). Quelle était la nature de cette propriété? Controverses. Sous Justinien ces distinctions sont abolies (4).

2'' Propriété ordinaire, copropriété.

3^ Propriété pleine, propriété démembrée.

§ 3. — Notions, élémentaires sur Torigine et Thistoire de la propriété individuelle, particulièrement à Rome.

Le fondement originaire de la propriété individuelle n'est pas l'occupation. La propriété individuelle immobilière découle de la propriété collective de la nation, propriété acquise elle-même par Toccupation ou par la guerre. Preuves tirées de Tancien droit germanique, slave, hindou, hébreu et romain.

La propriété individuelle dérivant d'une concession de la nation ne pouvait donc être transmise qu'avec son consentement (5). Application de ce principe au droit romain : mancipatio (6), cessio in jure, usucapio.

Premiers partages de terres entre les Iiomains (7). La propriété individuelle ainsi créée fut mise sous la sauvegarde de la religion. — Cérémonies du bornage. Agrimensores; agri limitatif Peines contre ceux qui déplaçaient les bornes (8).

De nos jours la base de la propriété individuelle est le travail ; le sol lui-même, dam son état actuel, est un produit du travail. La propriété collective et la propriété individuelle répondent à deux états successifs de civilisation.