II. — Droit prétorien. PrmsciHpHo longi temporis
GÉNÉRALrrÉs. — A côté de Tusucapion qui ne profitait pas aux pérégrins et ne s'appliquait pas aux fonds provinciaux (33), le préteur créa Idi prœscrtptio longi temporis, institution analogue, niais qui exige une durée de possession plus longue. — Étymologie du mot prescription. Le Préteur insérait en tête de la formule de l'action en revendication une clause [prœ3criptio)'^diV laquelle il ordonnait aujuge d'examiaer préalablement si le défendeur avait possédé pendant un cortahi temps, et dans ce cas de débouter le demandeur (3i). Ce moyen de défense prit plus tard la forme matérielle de l'exception et changea ainsi de place dans la formule. Plus tard enfin il devint moyen d'attaque ; probablement celui qui avait prescrit intentait la Publicienne et repoussait par la réplique longi temporis Yexceplionjustidomiîiiiqm lui était opppsée(35).
(31) G., H, §§ 39 à 61. — (aî)G.,ll,§ Qi.^GoïAp. h,^,U.yde t^cind. vend.^ IB, 5. - (83) G., 11, §§ 65 ot 46. - (84) G., IV, §§ 132, 13^. — (35) L. 8, pp., G., De prxsoHpt trigentaeic*^ 1, 39w
Le possesseur de long temps obtint ^n^\, jure prœtoriOy une véritable propriété.
2o- Conditions de la prœscriptio longi temporis, — Ce sont les mêmes que celles de Tusucapion, sauf le délai qui est ici de dix à vingt ans. Dix ans entre présents, c'est-àdire dans le cas ou le propriétaire et le possesseur sont domiciliés dans la même province ; — vingt ans entre absents. La règle de la jonction et de Taccession de possession fut introduite pour cette institution et étendue plus tard à Tusucapion (36).
3** Différences entre la prsscriptio L t. et Tusucapion.
La première ne fait acquérir que la propriété prétorienne ; — par un délai plus long ; — il faut que le possesseur fasse insérer dans la formule le moyen tiré de la prœscriptio ; secùs pour Tusucapion ; — la pr. L t, ne court pas contre cei^ines personnes (37) ; — la revendication du propriétaire Tinterrompt, tandis qu'elle n'interrompt pas Tusucapion ; ce qui n'empêche pas d'ailleurs le défendeur, devenu propriétaire par usucapion pendant la durée du procès en revendication, d'être condamné à retransférer la propriété au revendiquant (38). — Y avait-il une autre différence, en ce que la pr, 1. 1. éteindrait l'hypothèque que l'usucapion laisserait subsister (39) ? Oui, mais il faut remarquer que la pr. /. t. n'éteint l'hypothèque que si les conditions requises sont réunies à V égard de r hypothèque ; que si par exemple le propriétaire est présent et le créancier hypothécaire absent, on prescrira par dix ans contre le premier et par vingt ans seulement contre le second (40) ; qu'il faudra être de bonne foi à l'égard de l'hypothèque, c'est-à-dire en ignorer l'existence, etc.
A quoi servait la prœscriptio l. t., puisque le délai de l'usucapion était plus court ? Elle servait aux péré-
(36) J., Il, 1, § 12. — Lu 76, § 1, D., De cont empL, 18, 1. — L. 11, D. Dediversis temp, pras. 44, 3. — L. 2,§ 20, Pro empt,, D., 41, 4. -—(31) L, 3 et 4, G., Quibus non objicitur, 7, 35. — (38) L. 26, G., De reiv,, 3, 32.— L. 2, L. 10, G., De pr. L temp., 7. 43. — Voy. note 94 infra. — (39) L. 44, § 5, D., h. t. — L. 3, § 1, L. 12, D., de div. tenip. pras., 44, 3. — L. 1, 2, G., Si adversus cred,, 7, 36. — (40) L. 5* §1, D., ^^ div. temp, prses., 44, 3. — L. 25, G., De fidej., 8, 41 . — L. 2, G., Si adv, ci^ed., 7, 36. — L. 12, § 1, G., Deprœs. longi temp,, 7, 33.
grius, s'appliquait aux fonds provinciaux, et opérait contre les hypothèques.
Fusion de la /)ra?scrip;to et de Tusucapion réalisée sous Justinîen par suite de Tassimilation des fonds provinciaux aux foiids italiques et de Tunificationdu droit de propriété (41).
