‹ Résumé du cours de droit romain professé à la faculté de droit ..., Volumes 1-2Chapitre 34 sur 145 · III. De l'usucapion ou prescription sous justinien · texte numérisé non relu

III. De l'usucapion ou prescription sous justinien

Sous Justinien il y a trois sortes de prescription :

a) Preescriptio longi temporis, prescription acquisitive ordinaire, ou ùsucapion.

b) Prœscriptio longissimi temporis (de trente ans), prescription acquisitive extraordinaire, au profit du possesseur de bonne foi lorsqu'il lui manque une des conditions de la prxscriptio ordinaire.

c) Enfin une autre prœscriptio longissimi temporis, au profit du possesseur, même de mauvaise foi. Maiscettedernière n'est pas acquisitive ; elle a seulement pour effet d'éteindre l'action en revendication du véritable propriétaire.

1" Prescription acquisitive ordinaire (prœscriptio longi temporis ou ùsucapion).

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