B. — ACCESSION A UX MEUBLE

1" Confusion etfnélange,

à) Confusion (53) . — Il y a confusion lorsqu'on ne peut séparer les deux choses qui ont été unies.

Dans ce cas le produit de la confusion devient commun ; il y a double acquisition ; le modus adquirendi est la loi. Actions possibles de la part du copropriétaire Prinius contreson copropriétaire jSeci/^îrfws auteur de la confusion. Première hypothèse : Secundus, était de bonne foi. Action communi dividundo précédée, s'il y a contestation sur la propriété, de la revendication par Primus d'une portion indéterminée de la chose (54). 2« hypothèse : Secimdus était de mauvaise foi, mêmes actions, ou, si Primus le préfère, action ad exhibendum qui aboutira à des dommages-intérêts, la séparation étant impossible (55), Point de cumul entre ces actions. 3* hypothèse : Secundus avait volé la matière de Prnmus : condilio furtiva (pas de cumul) et action furti (cumul) (56).

b) Mélange, Les deux matières peuvent être séparées. Il n y a jamais d'acquisition de propriété. — 1'^ hypothèse: Secundus est de bonne foi, pas d'action communi dividundo mais revendication (57), précédée, s'il y a lieu, de l'action ad exhibendum pour faire opérer la séparation d'ailleurs possible ici. — 2^ hypothèse : Secundus est de mauvaise foi : mômes solutions, — 3^ hypothèse : S'il a volé

(51 bis) h. 26, § 2, D., h. l, - (32) J., § 32. - G., II, § 76. - (53) J., § 27. - (54) L. 3, § 2 ; L. 4, D., Dp reiv., 6, 1. — (55) L. 5, § 1, in fine, 1)., eod. —(56) L. 7, § 1, D., De cond, fart., 13, 1. — (5î) L. 5, § 1, D., De r«u.,6, i. - L. i9, § 1, D., h. t.

la matière de Primics, celui-ci peut encore intenter la condictio furtiva (pas de cumul), et Faction furti (cumul) comme ci-dessus. Dans ce cas, pas d'acquisition de propriété.

Cependant, dans une hypothèse exceptionnelle, que Justinien (58) a tort de citer comme exemple, il y a, en fait, acquisition de propriété lege.

2** Spécification. Transformation d'une matière par le travail de Thomme, et par suite création d'une chose nouvelle {species). '

1" cas. — Le spécificateur a opéré exclusivement sur la matière d autrui (59). Les Sabiniens attribuaient la propriété de la species au propriétaire de la matière ; les Proculiens au spécificateur ; une opinion moyenne {média sententia) consacrée par Justinien adopta la théorie proculîenne dans le cas seulement où la matière ne pouvait être ramenée à son état primitif. La question discutée par les jurisconsultes romains était celle de savoir s'il y avait occupation. Cette idée seule peut expliquer la média seîitentia, d'après laquelle la species appartenait au spécificateur dans le cas seulement où la matière ne pouvant être ramenée à son état primitif n'existait plus juridiquement {res extincta) et où, par conséquent, la species devait être regardée comme res nullius, occupée par le spécificateur (59 bis).

Actions possibles entre parties.

a) Le spécificateur est déclaré propriétaire. — L'ancien propriétaire a contre lui, s'il a spécifié de bonne foi, une action in factum (60) ; l'action ad exhibendum, s'il était de mauvaise foi (61) ; enfin la condictio furtiva cumulée avec l'action furti, en cas de vol par le spécificateur (62).

b) Le spécificateur n'est pas déclaré propriétaire. — Alors, s'il était de bonne foi, le propriétaire a contre lui la revendication, mais le spécificateur peut se faire indem-

(58) J.. § 28. - (59) J., § 25. - G., II, § 79. - L. 7, § 7, D., h. t. — (59 bis\ L. 7^§ 7 ; L. 26, pr., D., h. t. - L. 9, § 3, D., Ad exhibendum^ 10. 4. — G., Il, § 79. - (60) Arg. L. 23, § 5, in fine, D., De reiv., 6, 1. ,(61) L. 12, § 8, D., ad exhibendum, 10, 4. — (62) J., § 25. — (63) Arg. J., §§ 33 et 34.

niser en opposant l'exception de dol (63). II ne le pourrait pas s'il était de mauvaise foi, et on le forcerait, par Faction ad exhibendum, à détruire son travail (64). S'il avait volé la matière, on pouvait aussi intenter contre lui la condictio furtiva et Faction furti, cette dernière se cumulant d'ailleurs avec les autres.

2* cas. — Le spécificateur a employé en partie sa propre matière, en partie celle d'autrui. — La species appartient alors toujours au spécificateur, d'après Justinien (65). Mêmes actions que ci-dessus, lettre a). La spécification, dans ce cas, se distingue de la confusion et du mélange en ce qu'elle suppose une matière brute transformée par le travail (66).

3° De Yadjonction (67). — Union de deux choses, faite de manière qu'elles puissent se distinguer encore l'une de l'autre ; exemple : roue ajoutée à une voiture, peinture sur un tableau. Distinctions :

1" cas. — On peut séparer les deux choses. — Tant que dure leur réunion, le propriétaire de la chose principale (par exemple de la voiture) peut se dire propriétaire de la chose totale (voiture avec ses roues) et peut la revendiquer (68). Le propriétaire de la chose accessoire ne peut revendiquer cette chose qu'après en avoir fait opérer la séparation par l'action ad exhibendum (69). Il a en outre, en cas de vol, la condictio furtiva et Faction furti (70). On voit qu'il n'y a aucune acquisition ou perte de propriété, comme le ferait supposer le § 26 des Institutes, maladroitement copié sur le § 79 de Gains qui traitait de» la spécification.

Lorsqu'une chose a été jointe aune autre par une attache purement intellectuelle (animal réuni à un troupeau, par exemple), le propriétaire de la chose jointe peut la revendiquer sans intenter au préalable l'action ad exhibendum (71).

(63) Arg. J., §§ 33 et 34. — (64) Arg. mêmes textes et L. 12, § 3, D., Ad exhibendum, 10, 4. — (65) J., § 25, ia fine, — (66) L. 5, § 1, D., De reiv., 6, 1. - (67) J., § 26. — G., II, §§ 77 et 73. — (68) L. 23, § 5, D., Dereiv., 6, 1. —(69) iMême texte et L. 7, §§ i et 2, D., Ad exhib., 10, 4. — (70) J., § 26. — (71) Voy. note 68 suprà.

2* cas. — La séparation des deux choses est impossible ; trois hypothèses :

PREMIÈRE HYPOTHÈsi^: femiminaf 10. (Exemple: un individu prend \e bras de ma statue pour rajuster à la sienne qui est du même métal, et la réunion parfoite s'opère sans in-' ^ terposilion de soudure (72). Le propriétaire de la chose principale continue alors d'être propriétaire de la chose totale ainsi complétée. Mêmes actions tjue dans le cas où le spécificateur est déclaré propriétaire (73). L^acquîsitîon (si tant est qu'il y ait ici acquisition) s opère lege.

Dans le cas où la réunion aurait eu lieu au moyen d'une ^ soudure {plunibatura)^ il n'y a aucunp mutation de .pro^ priété; mêmes actions que ci-dessus dans le. premier qa»: .. d! adjonction- . . \ . ; ;

2* hvjpothbsb: écriture (74). Le propriétaitre du parchemin reste, propriétaire du manuscrit ; mômes actions que '. dans le caa du constructeur sur le sol d'autrdi. Il eatdif^ î ficile de voir dans ce cas une acquisition de propriété.

3* m'POTHÊsB : Je tableau. Justiuien; tiinchant une an- ' cienne controverse (75), attribue au peintre la pi-optiëtê^* du tableau peint suv le bp^s pu .la tqiJe d^ autrui, {tabula). Actions possibles : le peintre, s'il a agi de iDonne foi, et s'il ne possède pas, a la vex'eùdl^.stion directe' tiSnWe cèliii qui était propriétaire de la tabula, tnais sei*ait repoussé pai^'^ Texception de dol s'il n'en payait la valeur. Lepro^riétaii^'deU tabula, Hi le peintre possédant le tableau ne lui*piiife|^ pas la valeur de te tabula^ a contre Iiïi let rev^endîca'tiorf^^ utile, repoussée d-ailleurs 'par'l'éxcepfion- de' dtil s^il né'! paie pas au peintre de bonne foi la valeur de la peinturé 'i^ le peintre de mauVaiiiefoi n'a droit à^âucuné indemnité (76 j. De là nPQs concluons que le peintre de ma^\^isé roi,'i'H i intentait la revendication, même en offrant le prix de la /aÔMto, serait repoussé pai- l'exception de dol, -et-quiil ne saurait éviter par cette olIVè la revendication Utile 'du Ipr'o- 1 priétairede la (ab^lQ (/7\. ., , ; : /, 1

(72), L. 2S, §3. D., Dtrew., 6, I. ^ Comp. U 27, I>., h. t.— <7») Voy; notes 60,^1,63 sttpi-à. — (T4) J., § 33. - G., U, § 77. — L. 9, 8 1, 0., \x,t.' — {75) J*;â 34»' — G., Il, § 78. — L^ 9, §3, D,, h. t. — Côntrà L;23, §«>'\ D., £k r#iâ?., 6, t. -^ Theoph,, § '33! — (TtG) Même» textes» v-: (T?) VinoSu» l Insl., U<34, ^/?n«. -iCo«//*ÛAcctria», 5 26l,'îw /î«w, notoâ. . - .

D>illeujirs le voleur €ist ejtposé à la eondictio furtiva et à l'action furti.

L'acquisition par le peintre a lieu lege.

Appendice, — On peut reprocher aux articles 565 et suivants du Code civil d'être inutiles s'ils ne lient.pas le juge> et, d^ns le cas contraire, d'avoir consacré une acquisiticoa de propriété lorsque cela n'était pas nécessaire, les choses étant sép^rahles (art. 066) ; mais les articljes 371 et 572 contiennent des solutions nouvelles et heureuses.

Second cas : De Vaoquisition des fruits. (D., de usuris et fruotibus^i,±^.\).

GÉNÉRALirÉs» -^ Le Code civil (1) range cette théorie parmi les cas d'accession. Les fruits sont tout ce que la chose est destinée à produire et à reproduire périodiquement. L'enfentde.laifenfime esclave n'est pas un fruit (2). Frjiiijts naturels,, industriels et civils. Autres divisions. Frtjits pendants ;'ils font partie de la chose (3). Les fruits sont acquis soit par \dL séparation^ soit par \di peroepi^ion. La, pei,'cçp1jion' e^t, la séparation opérée par celui qui' a droit aifi^ frMJts, • ,. . ...

DE^ Pbïî'sÔ.^XÊS Qtl ONT DROIT AUX FTlUITs'

^,iLe propriétati'e{4)v,-rr Le propriétaire, môme simple^ mçftt t(anU(^ir% (e^tprppriétaire des fruits dè3 leur sépara- : iiof\ (^.), Il.niy fi pasiiici 4'<ï(?9Wiis^*^ion. nouvelle, le fruit étaftt uw pçrUpa d^ la chose (5 bis). Conséquence: Thypothèqiiiç établie sMr i^chpse frappe auasi.tes fruits qu'elle, prq^qjt» 4^ iHQii^s .tiant .qu'elle- re^^te qux mains du débiteur-, (O)*;, o i,i .'. i..'.l. / ..I ! -t --:,' ■{ ■>;, .•! n, ,

IJj.L^pQ8sa8^pu,r de bonne, foi.,— Il foit les fruits aien^ ipdf^ la çéparatiçH (7). Mais il ja'^ pas droit a,ux produits qui <

Wl Aft*^7 à .3ïiL)-^l(e) i^-g trii -^ t. i27^ D., De fteftedpet., 5, ^/ : i?.,è,'i. — (i) J., tl, i; § 19. — Ck)dc civil, art.. 547.,- (5) CJ., 19, |

Demiy.,6, i. — (4) J., Il, 1, § 19. — Ck)dc civil, art.. 547.,- (5) CJ., 19, §20. — G., II, § 88. — L. 40, D., Deadq. rer, dbifu, 41, f. — Arg. L. 66, D., eod, — (5 ôis) L. 1, § 1, D., De inspiciendo ventre, 25, 4. — Voy. contra J., S 19,etU $,-D.^ Pe adg,rçt\ dpm. 4i, 1. — (6jL* a«^» § E;L. 29, § l,D., Design, ^ SQ, t. *- U 3,*C*, /« quià^ ciûbw^>, 8, 15i.— L* 1» Cj, De partu pign^y 84.2a. -^ Voy^cofi^rà p., U, 5> §2. — (7) L. 23, § 1, D., h. t. — L...4».^Qc, Be adq,v^.di^m^, %i\yi. — J.. II, iy S'3, tVi /ïntf. ^ Tbeoph., . eod, — L. 60, § a> D.. locaii, 19, %.^L.i,% 19, D., De lisurp.^ 41, 3.

ne sont p^s de^ fruits. Le modus adquirendi est ici la coutume, c'est-a-dire la loi. Le but est d'indQmniser le possesseur de ses dépenses et de ses travaux : pro cidtura et cura: On entend par possesseur de bonne foi celui qtrf remplit les conditions voulues pour usucaper (8). Mais il importe peu que la chose soit ou non susceptible d'usucapion (9). La bonne foi est exigée au moment de la séparation des fruits (10). Le possesseur fait siens tous les fruits et non pas seulement les fruits industriels (1 1). Wâis il faut que les fruits soient séparés avant la litis çontestatio de la revendication intentée par le propriétaire (1^). Sous Justînien, il ne fait siens que les fruits consommés avant ce moment (12 bis). Mais il paraît certain qu'avant Dîoclétien (13), à l'époque classique, le possesseur de bonne foi farsait siens morne les fruits non consommés (14). En effet, avant- Justinien, la question des fruits à restituer ne se posait dans Taction en revendication de la cl]Ose qu'à l'occasion' des fruits exstants (15) ; les fruits consommés étaient réclamés au possesseur de mauvaise foi par une action persèhnelle spéciale, la condicflo furtiva (16). Ces fruits con^' sommés ne pouvaient d'ailleurs être demandés aupossesseur de bonne foi par la condîctia sine cmisa, comme constituant un enrichissement sans cause, d'abord parce' que cet enrichissement manquait souvent {lautiés incGit)^ ' et ensuite parce que, s'il existait, il n^était pai^'sans.cau»ei juridique (17), puisque, par hypothèse, le possesseur de bonne foi possède ex jUfSta cft^vffi (1,8). — A Torigine, on attribuait les fruits exstarits au possesseur de bonne foi

(8) J., § 35. — (9) L. 48, pr., § 1, D., De adq, rer, dom. 41, 1. — (10) L. 49, I 1 ; U. ;i3, | l, D,, eod, — Art. 550, Q. civil, —,<Contrà L. 23, jg 2,.D. h. t. - (H) L. 48, D.; r>e adq, rer. dom., \\, i: — Cônfrà L. 4S. D., h. t.* — (12) J., IV, 17, § 2, in fine. — (12 bis) J., ^ 8k — .L.!2k,' Cii)*^^.. », SEr

— L. 4, D., eod., 6, 1. — L. 4, § 19, D., De iisurp., 41, 3. — L. 48, D., De adq. rer. dom., 41, 1, etc. — (13) L. 22, C, De reic, 3, 32. — (14) L. 48., D., De adq. rer. dom.^ 41, 1. — L. 25, § l, D., h. t. -- Comparez surtout : L. 28, D., h. t. et J., n,i^§37.-^ (15) J-, H, !^§,26. - G,, 11, § 79, m /fn<?.

— (16) L., 3, G., Decpndicf. ex Içge, 4, 9. — lI 35, in fine; D*, De cànd. indeà., 12, 6.— L. 4, § 2, D., ;îri,'rey., 10. <.-.L^ 15, D., h. t. — L. 4, • §1, D.,De reb, crerf,, 12, 1.— Arg- L. 1, C. Th., De usuriRref judicatx , 4, 17. — (H) Arg. L. 22 in fine, ÏD., De lieved. pet., ?, 3, et arg. C -25, D.^De reb. cred.y 12, 1, comparée 4 L. 2, D., Pro teqaio, 41.8. —(18) Vpy. note 8, suprà, [

p^rce qu'il n'y ^vait pas, d'autre moyen de Tindemniser des dépenses faites, pour les produire {pro cultura et cura). Mais plus tard, quand on lui eut donné par l'exception de dol Ie& moyens de se faire indemniser de toutes ses dépenses utiles ou nécessaires, il n'y eut plus aucune raison de lui donner la propriété des fruits exstants, c'était bien assez de lui laisser les fruits consommés. On l'obligea même à imputer sur ces iruits par lui perçus et consommés, les dép^nse^ qu'il avait pu faire (19), et c'est ainsi que Ton arriva à la. législatiçu^ de Justinien. — Sous cet empereur oi> obtient du possesseur de mauvaise foi, et par la revendication mêma, les fruits consommés, qu'autrefois on lui eût réclamés par une action personnelle spéciale, la condictio fnrtiva^ et môme les fruits qu'il a négligé de percevoir (20). On ne ^aurait d'ailleurs expliquer le changeiftç^t do législation relativement aux fruits exstants par l'influepcq à^x Sn,ç. JouVçntien (20 bi&).

m. L:'u8ufruitier et le fermier acquièrent les fruits par la perception (21). Li'emphytéote les fait siens par la simple séparatioiU p^rce qu'il est as^imjlé au propriétaire (22). I^e mode d'^quisitioa pour l'usufruitier est la loi et non la, tradition (23) ; pour, le fermjpr^ c'çst la tradition (24). Intérêts de la question- do. sa voir, si l'on acquiert les fruits parla perceptiçn ou la réparation (25).

j|; . , CHAPITRE tl

DE l'extinction DE LA PROPRIÉTÉ

V, Modeâ absolus ; 2* Modes rèlatift qui corre3pondênf aune aequiBition pair autrui.'

(19)L. 48, p., D^mw., 6, l. - (ba) J.. Il, 4, § 135, et tv', 17, 5 2. — (20 M Voy. Accapas, t. 1, p IQo — (21) J., II,' i, § 36. — L. «0, S 6, D., lùçati, 19, 2. — L, 25^^ 1, D., h. l, -.L. "ÎS, D.,. De re\v.y 6, 1. — (22) L, 2!^» § U D., b. t. - (23), Arg. L. 28,, pp., D., h. t. comparée à G., Il, 41. — (24) y. 01, § 8, D., De furfis, 4.7, 2. — L. 6, D., De donaf,, 39, fe. — (25) L. 13, D., Quibus mod, Usuf. am,, 7, 4. — L. 60, § 5, D., tocatî, 19, 2. — L. 12, §5, D., De M^u/., 7, 1.

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