CHAPITRE I

De l'usufruit. (J., II> 4-. -^ D,^ Deusufructu, 7, 1.)

GÉNÉRALITÉS. — Définition : Usufructus est jus utendi^ fruendi rébus al^ekis, àai'ùà re\uyi substantia (1). Commentaire de cette définition. Salva rerum substantia signifie qu'un usufruit véritable ne peut être établi sur les choses qui ^ jQqpsoïïiment /?rûm> usii (2). Du quasi-usufruit i^i). Un sénatus-consulte d'Auguste ou de Tibère décida que l'on pourrait léguey l'usufi^uit.de toutes les choses, même de celles qui se consomment pripio u$u ; l'usufruitjer pouvait/Ies consommer, mais il s'engageait à en rendre de pareilles en mémo qyaptité et de la même qùa- * iile â'ia fin de Tusùfruit (4). Si les choses o.nt été estimées, c'est l'estimatibn qui doit être rendue (5). Les chpses qui W détériorent sans se consommer par, l'usage ét^ientelle^ susceptibles d'un usufruit vçritabl.e pu, seulement (^]\in quasi-usufruit f Coritroyerses, romàiiies (6), De Tusu- *' fruit. d'une créan^^^ (7). ,Pe Fusu/ruit d'une hérqdité (8). jje riisufruît d^iine servîiude79).

:)MiiM&l-îrrTii/îroi/«, d^ J[ tm^frmtMr ^ i"" ï)voii é^iAser (10).

. 1 2? Droit d^jowar.(per!aevQif,iIe9i fruits).; ^ . i - .

-oiq ai) Quête fruité Fusufriiitier fait-il sîens?'^ Le3 fruits sont •>^9^bjet8 que la chose iasH destinée à iproduire périodiquef ï^e)2^. -—» L'JasjUifruitrer p€«fit couperiles'taillis à «a volonté,

— (?J!J-»§?-,-rWL.. 3,L. 5,.§1» L. 9 çt 10 a, De umf.e<»i.rer,y 1, 5. — ^^^L- ^fi Ckûstjr:qué^ï} c^Vilk ^^Kr^:mhh\V.±^\^i l; 7; a, De usuf. ear. ver., 7, 5. — (H) L. 9, § 3, D., Usuf. guemad, cav., 7, 9. — L. 15,