VOLONTÉ

§ 1. — Des affranchissements testaîneAtaii^es. -*- Ce èont des legs, ou des fideîcommis (2i6). Différences entre le legs ile liberté et les autres legs (27) ; entï^è le fideîcomrriîfe de liberté et les autres fldeicommis (28)'; entre lé logis et le flcleîcomiliis de liberté. Sous Ji\stinien, là seiile différence c est qu'en cas de fidelcomniis'l'esdûve devieint raiï^anchi 'd'il fiduciaire (généralementThéHtTér)C29): ' ' ï

.^' §,.%; ■^Trrï)e&^rf^ti^ mus<;c..çcfp,^q^^$,{^ ç^e^mortis

^ausçL donç4iQ(nibu$ ef çfi,pwmbu$,i î39^ ô)- ; , <. ^

,1,. Toute afiquisitioa ,à omf^ de,i,nort,qpi reconstitue ni

., iU^jegai, niiW.fi4^iiçomwi&, ni ujpe d9ft?^^io,n .w^pr^/^ çafisa^

.. est unQ.mçr.tisi.cari^ç^,.çf^piç (l^, ^ÇiU^p^^f çp qui, est

. ,donniéà rhéritiej^',p2^r,Je jé^?it^irqpour a^cqnipljr Içi çon-

.. jJitiQH jà,l^(lUQ)le ept^^u}x>rdQflnée; ie.legs^(2]\;. pjar les

' - #) jI, § 1, h. t; ^ Gi:-,lî, § 211. - (2i) cj\ 25, à^; -(227 Gm n>

f iS''262, ^J., SI. -^-(23) J;..U^30, §3l,-S,35;; a, 24, § ^ cfUI, S^i § 7. —

G., II, §§ 268 et 8., et §§ 277, 281 , 278, 279, 280. 282, 283. — U., 25, §§ 2 à

.12. — V.^ § 85. — L^ 114, § 19, D.. Z>e leg. lo, 30. — L. 40, D., De adq.

. rer, Ham.^ 41, f. — L. ÎÎS, 8 T, D.,' Vç ustnis, 22, !,'— (24) J., Il, 20, § 3.

, - (2o)N. 1, cap. î. - (?é) J., ri, 2*. r2. - G., H, §'2B7. - (27) L. 34, D., Ad, leg. Falcid,, 35, '2. — (28) G., Il, §-263. — L. 6, C, De fMeicom. ,7, 4. — J., II, 24.^ 2. — (^9) Même texte.

(l)Lt. Zk,hi 38, L»21, D„h. t. -(?)L.8, pp.,,D.. h.t.

créartciers ou les légataires pont engagea VhéHtier à fûïre adition ; par le sabàtitnô oti par rhé^ltior ah irifesldi pôtif Téng&^r ou contraire à ne pas faîtd adltioh (3). Ces Rbfr^ ralîtés s^imputerit sur la quarte Fàlcidie (4). ' ' '

§ S. — i)e rassignation d'affranchi. Un p. /*. J>eut laisser, par testaient ou codicille, à un de s^s enfan|ts à Texcliision des autres, ses (droits de patronage sur ^^n âffi'anchi (o). , - / '' V

§ 4. — Nomination d^u^, tuteur. Jfaj^te par.te8!t^»i[ient,ou par codiflille. Différences enU'Q cette aominajbiQp, ■ et. up legs (6). Ressemblances (7). • ,.,-... . ;. . . .,, t

,,§,5* TT Logiti Ovation: d'un U^r nat^unsilis^x^moi plus hauty p,.4S). . ..".,■'«. ^ 'u.

IV. — DES CODICILLES.. (J*, il, 2îîu -t- D., De ju9\e oodicil- . loriwir, 29, 7l :^.G*^\decoclicillis,i5^ 36). - . >

'Le codicille est une déclaration de dernière volonté idftrî ne contient pas d'institution d'héritier. Et^niblogiei' Origine de^ codicilles (1). D'âbdrd affranchis de toute foririe ; plus tard on exigea la présen<^e de •cinq témoins (2)- Sî'ie de e?/yw8 n^a pas fait de testament; 'il ne peut irisérferqlie des fideicommis dans ses codicilles ; s'il a fait iiri testament, on finit par admetti'e-daits teè oodîciHeis' tôutés'les dispoëitlons! testamentaires;- 'iaufî les -instit^tlonfi,' iJôè^ substitution» et les eKh(3réd^tiowfi!(3)i Uri iteBt^men**ttW peutivalmr cbmtoeicQdictil^i si^teteJstatetth en aesprtimè la ^<olonté (el-atisêj oodicillaire) (4). i' • ' - ' '''''■' * • '' !

'■■IMVifeîon dds codicilles: '• "''"' ;'''';';'' ''" "/V"'."'' ''.'

1*» Codicilles confirmés par le tesiamerit postérieu/(m

pr<eteritum) , ou confirmés d'avance par le testament

tt) L. 3!, § 2, D., h. 'i. ^ L. 30, pr.,§ 7,*D., Ad (êf/. Falcld., 35, 2. -^ (5) J., ni, 8. ^ («) J., II, 20, §§ 84, 95. — L. H6, § t> D., De légat., l», 36. — (7) X, I, i4, § 3, 11, 20, §§ 25 et 27. ^ U., 16, § 17. '

{{) J.; pr., h. t. - (2) l;,8;§.3,'C, h. t. -- J.; lU 23, § !2. -'(8) G., II, § 273. — J., § 2. — L. 76, D., M Snc, TreML, 36, 1. - L. 2,.§ 4, L. 6, pr., L. 10, L. 13, § 1,D., h: t.- (4) L. 1, L. 13, § 1, D., h. t. - L. 8, §1, C, h. t.

î^ut^ieUii'. (m f^tprum^j. Po,uv Jes prenajei's^ la confirmatiç.n paut.si^V.élre qu'iipRl|qte: (4 ôisj, L€3 codicilles cour ftr^nés, peuvent qout^r t(>ut,o ^sfM^çQ de dispositipn^ excepté rinstit^tiou dlliériUer pt ses dépendances (o). Pour savoir si ]a di3positioi:i était valable, il fallait, quant à la capacité du testateur, se reporter au moment de la confection du cpctlcitle (o).^ Pour la validité de la disposition en elle même, on se réporte au jour de la confection du testament ; exemples (7j: Pour connaître la consistance du legs ou du Adelcomrais; on se reporte au 'jour du codicille {^). Ces codicilles font corps avec le testament et tombent s'il est infirmé (9).

2? Codicilles non confirmés. — • Il sont nécesisairement faits après le testament (autrement ils seraient ou révoqués, ou confirmés par ce testament). Ils ne peuvent contenir que cfés fideicommi«, d'aiHeurs assimilés auoc legs sous Justinien'(lO). Cependant, même sous Justinien, il y a intérêt à distinguer les codicilles confirmés des non O9ai0rmés,-au point de vue de la nomination dpn tuteur et de refTet .d'un. afTrancJiissement par ?icte.4^ dernière volon^ {1,|). La.v^U^lité. dep dispositions qu'ils contiennent s apprécie, selon, uqu§, comme pour les codicilles confirmés (12)j H^^ont aussi liés au sort du testamQnt:(l3). . . -

S** Codicilles a^,.inte«^a^. *— Ils ne pouvaient .contenir quie clés fidejGommis:(14). Pour apprécier leur validité, il fallait se reporter, en priineipls, au moment de leur co(nfectioa ; cependant, »i le de cvj'm a persisté dans la même volonté, on n'exige sa capacité qu'au jour de son déoès'(i5).. Ils demeurent valables malgré des fiai ts qui auraient rompu un testament (16). ^ .

(4 dis) J., § i. — L. 5, D., b. t. — (5) L. 77, L. 36, D., De hered^ inslit., 28,5. — J., § 2. - (6) L. 6, § 3, L. 8, § 2, D., h. t. - L. 12, § 5, D., Deçaptiv.i 49, 15. -^ {!) L. H, §,a, L,. 2, § 2, l).,Ji. t.. (auppripie? n9n dans ce texte); Oujas in Difj. Julicoii, liv. 37. — Moiuinsen, Oig., h. 1. — L. Ï6, D., D/' adim leg,, Û. 4. -- («} L. 8, § 1, D. b. t. — ;») h. 3, § 2, L. 16, D.,h. t.— (10) Um25. g 8.- P., 1V,1,§ 10. -(11) L. 3, pr., D.. Dtf Udament tuttJa. i'6, 1, — L. 1, § 1 , D., J?tf cQ?Jf. tut., 26, 3. — L. 43; D*, De' tnanumissiqîiibiu;, 40, 5. — (12) Arg. L. 3. §2, D., h, l. — (13) Môme texte. — (14) J., § 1. — (15) L. 1, § 1, L. 5, D., De leg. 3^, 32.

RexMarque. — On peut avoir plusieurs codicilles ; ils ne s'abrogent que si leurs dispositions sont incompatibles (17). Il en est de même des testaments du droit français, qui ressemblent aux codicilles du droit romain (18).

(16) L. 3, § i, D., h. t. - (17) J., § 3. — (18) Art. 1022, 1036, C. clv.