SYSTÈME DE LA LOI DES XII TABLES. (J., III

G., III, §§ 1 et s.)

Principe : le système successoral est basé sur le lien de puissance.

(1) J., pp.,h.t.-(2U.,pr.-(3)J., §1, h. t. et III, 2,§ 6.-(4)L. {,§!«, L. 2, § 22, T)„Ad. snc. TertylL, 38, 17. — (5) P., IV, 10, § 3. - (6) J., § 8.

A) Succession d'un ingénu y justus liber, devenu sui juris sans émancipation.

!•' ordre : les héritiers siens (7). Pour être héritier sien il fallait : 1" avoir été soumis à la patria potes tas du de cujus au moment de la mort de ce pat. fam. — Applications de cette règle ; exceptions (H) ; 2° n'être précédé par personne dans la famille au moment où Thérédité est déférée. Exemples (9). Ces héritiers sont siens et nécessaires (10) ; il n'y a donc point, jure civili, de dévolution possible à d'autres héritiers. Ils succèdent par souches ; la représentation est admise (41).

2« ordre : les agnats. (J., III, 2. — G., III, §§ 9 à 16. — U., 26, §§ 4 et s.) — Définition (voy, 1. 1, p. 40). — Il fallait que Tagnation ej^istàt au jour du décès du de cujus. Exemples (12). Exceptions (13). Ils succèdent, s'il n'y a pas de sui au jour de la délation de la succession (44) ; Tagnat le plus proche à ce moment succède seul. Exemples (15). Point de représentation (16). Plusieurs agnats égalemer^t proches partagent par têtes (17). Les agnats succèdent à quelque degré qu'ils soient (18). A l'origine, point de distinction à raison du sexe, mais plus tard, Voconiana rationCy les femmes agnates, excepté les sœurs du de cujus (consanguineœ)y furent exclues de la succession (19). Les agnats sont héritiers externes ; s'ils refusent, ou laissent passer le délai pour accepter, point de dévolution aux agnats subséquents, ni, a fortiori, aux Gentils (20). Quid, jure antiquo, s'ils acceptaient sans faire crétion (21) ?

3' ordre : les Gentils (22).

B) Succession d'un affranchi (citoyen romain). 1'' ordre : les héritiers siens.

(1) J.. §§ 1 à 6. - G., III, 5§ i ^ 8. - U., 26, § 1. - (8) J., §§ 2. 8. — L. 1, pr., D., De suis et leg., 38, 16. — G., 111, § 5. - P., IV, 8, §§ 7, 24. — (9)J., §7. — (10) L. H, D., Delib, et post., 28.1. — (11) G., 111, §§ 7, 8.

- U., 26. S 2. — (12) Arg. J., ïll, l, § 8. - L. 127, D., De légat. !•, 30.

— (13) L. 8, G., De ieg. hered., 6, 58. — P., IV, 8, § 24. — (U) J., § 1, m/îwe, § 6. - U., 26, § 3. - (15) G., III, § 13. — L. 2, § 8, L. 5, D., De suis et leg., 38, 16. - (16) G., III, §§ 15» 16. - U., 26, § 4. - P., IV, 8, § 19. — (17) J„ § 5. — (18) J., §3. — J., III. 5, §5. — L. 2, § \,D.,Desuis et leg., 38, 17. - (19) J., § 3. - G., III, § M. - P., IV, 8, § 22. —

(20) G., III, S 12, S 22. - J., § 7. - U., 26, § 5. - P., IV, 8, § 23. -.

(21) P., IV, 8, i 2 — (22) G., m. § 17.

2* ordre : le patron ou ses enfants non émancipés (23).

C) Succession d'un ingénu, justus liber, devenu sui juris par émancipation.

Elle était probablement réglée comme celle de Taffranchi.

D) Succession au liber naturalis et au spurius. Ordre unique : les héritiei^s siens.