BONORUM POSSESSIONES TESTAMENTAIRES

Elles se subdivisent en : 1** b. p, contra tabulas^ et 2* 6. p. secundum tabulas.

Section I. — De la b. p. contra tabulas. (D., De bon. pos. cont. tab., 37, 4.)

Elle est testamentaire, parce qu'elle ne détruit pas complètement le testament. Deux applications :

a) Le de cujus est un ingénu. La b. p. c. t. est alors donnée pour sanctionner l'obligation imposée par le préteur d'instituer ou d*exhéréder certains héritiers (2). Conditions requises pour que cette b. p. soit accordée. Il faut : V Qu'il y ait un testament qui serait valable, au moins jureprâstor 10,^1 le testateur n'avait pas omis un héritier qu'il aurait dû instituer ou exhéréder (3). — 2o Qu'il y ait eu omission d'un héritier que le droit civil ou le préteur ordonne d'instituer ou d'exhéréder, ou bien exhérédation interceteros d'un petit-fils. (Renvoi au cours de première année, Résumé, p. 159 in fineei 160). — 3* Que l'omis n'ait pas approuvé le testament (4).

(13) J., § î). — L. 1, §§ 6, 9, 11, D., De successorio edicio, 38, î). — U., 28» § 1. - L. i, 8 7, D., Unde cognait, 38, 8. - G., III, § 28. - J., III, 2, § 7.

(1)G.,III, §§ 35 à 38. - U., 28, §13. -G., U,§§119, 120. - L. i,C.. Quorum bon., 8, 2. — (2) J., III, 1, § 12. - HI, 9, § 3. — (3) ArgL. 19, D., h. t. - (4) L. 3, §8 15, 16, D., h. t.

A quelles personnes était donnée la 6. p. c.t.f — 1* A ceux qui ont été indûment omis d'après le droit prétorien (5). — 2* Et, dans ce cas, elle est donnée aussi à ceuxlà même que le testateur a institués (6) ; ils y ont intérêt en ce que par la b. p. c. t. ils obtiennent leur part ab in testât, et sont dispensés de payer la plupart des legs (?)•

— Les exhérédés n'ont pas droit à la b. p. c. ^., mais il leur reste la querela de inofficioso testamento.

Effets de la 6. p. c. t. — V Les institutions tombent dans la mesure de la part ab intestat de celui qui demande la b.p. Exemple (8). Toutefois les filles omises n'obtiennent pas plus par la b. p. c. t. que par le jtis adcrescendi. (Voy. Cours de 1" année, Résumé, p. 160 texte et note 12).

— 2* Les legs tombent sauf certaines exceptions (9). — 3* Collatio bonorum. — 4"* Les exhérédations et les substitutions pupillaires restent debout (10).

b) Deuxième application de la 6. p. et. — Le de cujus est un affranchi (décédé sans enfants ou les ayant exhérédés). Le patron a une réserve, bonorum possessio di midiœ partis. Quid de la patrone (11)? Leparens émancipateur jouit d'un droit analogue à l'égard de l'émancipé (12).

Toutes ces b. p. sont cum re du temps d'Hadrien (13).

Sbgtion il — Bonorum possessio secundum tabulas, (D., Deb. p. s. t., 37, 11. — C, eod., 6, 11.)

Deux applications. — 1* Elle est donnée aux institués d'un testament civil valable, dans le cas où il n'y a pas lieu à la b. p. contra tabulas (1). Alors elle est toujours cwn re, car elle confirme le droit civil. — 2** Aux institués d'un testament prétorien nul jure civili {2). Exemples (3). Cette bonorum possessio, ainsi donnée infirmandij. c. g.

(5) J., m, 1. § 12. — L. 1, pr., L. 6, D., h. t. — (6) L. 3, § 1, L. 10, § 6, 0., h. t. - (7) L. 8, § 14, D., h. t. - Voy. Dotes 9 et 10 infra, — (8) L. 14, pp., D., h. t. — (9) L. 1, L. 3 pr., § 7, D., De légat, prjest., 37, 5. - (10) L. 10. § 5, D., h. t. - (11) G., ni, §§ 43, 49. - U., 29, § 2. - (12) L. 3. pr., L. 1, § 6, D., Si a par. guis, 37, 12. — ^13) L. 13, pr., D., h. t. — Arg. G.,n, §126.

(1) L. 8,§ 4, D., h. t. — L. 2, C, h. t. — L. 2, pr., D., De b.p. c, /., 37, 4. - (2) J.. Il, 17, § 6. - G., II, § 147. - (3) G., H, §§ 119, 120. - L. U, 8 2, D., h. t. — J., III, 9, pr. — L. 12, pr., D., De injusto rupto, 2^, 3. — L. i, pr., § 9, L. 6, § 9, D., Si quis omissa, 29, 4.

lorsqu'il y a un héritier du droit civif, est en principe sine re (4), mais des Constitutions impériales la rendirent cum re (4 bis), sauf dans le cas de posthume externe institué, et de femme testant sans Vauctoritas de son tuteur (ascendant ou patron) (4 ter). — Cette b. p. di pour effet de maintenir le testament jure prmtorio (5).