BONORUM POSSESSIONES AB INTESTAT

Section I. — Succession d'un ingénu.

V B. p. unde liberi (D., Si tabulae, etc., 38, 6).

Elle était donnée à tous ceux que le de cujus eût été tenu d'instituer ou d'exhéréder, jure civili ou jure prœtorio. Exemples (1). — Les enfants adoptifs Font sur les biens de l'adoptant, s'ils n'ont pas été émancipés, et sur les biens de leur père naturel, s'ils ont été émancipés par l'adoptant avant le décès du père naturel (2). — Les appelés partagent par souche, sauf le concours de l'émancipé avec ses enfants restés sous la puissance de Taïeul (3), et sauf la collatio imposée aux émancipés au profit des enfants restés en puissance (renvoi plus bas, p. 13 et 14). — Pour qu'il y eût lieu à cette 6. p.,'\\ fallait que \e de cujus fût mort intestat, ou que son testament fût sans effet jure civili et jure praetorio (4). — D'ailleurs, si les institués répudient la succession testamentaire et se présentent comme héritiers ab intestat, le préteur les force à acquitter néanmoins tous les legs. (Édit : si quis omissa causa testamenti, ab intestate vel alto • modo possideat hereditatem, D., 29, 4).

2"" Bonorum possessio unde legitimi (5).

(4) U., 23, § 6. - (4 bis) 6., U, §§ 119, 120. - L. li, § 2, D., h. t. — L. 12, pp., D.. De injusto rupto, 28, 3. — L. 1, pr., § 9. L. 6, § 9, D., Si quis omissa, 29, 4. — (4 ter) Arg. G., U, § 287. — G., H, §§ 118, M9, 122. — (5)L. 2, §5 2 et 4, D., h. t.

(1) J., III, 1, §§9etl0. — (2) J., III, 1,§H. -U., 28, §8. — J., 111,1, § 14. — (3) D., De conjungejidis cum emancipato liberis ejus, 37, 18. — (4) L. 1, §§ 2, 3, D., h. t. - (5) J., UI, § i3. - L. 5, pr., D., h. t. - G., Unde legitimi et cognati, 6, 15.

3** B. p. unde vognati (6). Elle Be donne pas toujours satisfaction à Taffection présumée du défunt, en ce que par exemple, un frère utérin, cognât au 2""^ degré, partage avec le petit-fils de sa sœur la succession de cette dernière et exclut Tarrière-petit-flls.

4'' B. p. unde vir et itxo?^ (7).

Section IL — Succession d'un affranchi. — 1^ B. p. unde liberi. — 2** B. p. unde légitimi (le patron et ses enfants). — 3** Unde cognati, etc. — 4** Unde vir et uxor.

Section III. — Succession d'un émancipé. Réglée en principe comme celle d'un affranchi.

Section IV. — Succession d'un liber naturalis ou d'un spirius. — l** Unde liberi. — 2° Undecognati, —S^'Unde vir et uooor.