BONORUM POSSESSIONES CUM RE, OU SINE RE

La b. p, est cum re lorsque le bonorum possessor, qui peut toujours se faire mettre en possession de l'hérédité par l'interdit quorum bonorum, a en outre une exception pour repousser la petitio hereditatis intentée alors par Vheres du droit civil. Dans le cas contraire, la 6. p. est sine re. Les b. p. données confirmandi' ou supplendij- 0. g. sont toujours ciimre ; données corrigendi /. c. g., elles étaient en principe sine re, mais des constitutions impériales donnèrent, dans la plupart des cas, au bonorum possessor l'exception dont il avait besoin pour repousser Vheres.

En pratique, pour savoir si une bonorum possessio est cum re ou sine re, il suffit de consulter l'ordre dans lequel les b, p. sont données par VLdit. La 6. j9. est cum re, lorsque TEdit donne au simple b. possessor (héritier du droit prétorien seulement) une b. p. d'un ordre préférable à celui de la 6. p. qu'il offre à l'héritier du droit

(6) J., ni, 5. — D., Unde cognati, 28. 8. — L. 3, C, Uji'ie leg. et cogn.y 6, 15. - (7) D., 38, li, - C, eoc?., 6, i8.

civil (1). — Ordre de TÉdit : 1* b. p. contra tabulas ; 2** 6p. secundum tabulas ; 3° 6. p. unde liberi; 4** 6. p, unde legitimi ; 5° 6. p. uhde cognait ; 6° 6. p, unde vir et uxor. Si la même 6. p. est donnée au simple b. possesso?^ et à Vheres, ils partagent. — Applications. Cas de b. p. cumre (2) ; — cas de partage (2 bis) ; — cas de b. p. sine re. Ressemblances entre la b. p. cum re et la 6. p. sine re. Le b. possessor a, dans les deux cas, Tinterdit quorum bonorum même contre Vheres, et cet interdit lui assure toujours la position de défendeur; il a aussi la possessoria hei^editatis pelitio, et les actions héréditaires fictices (/icto se herede) contre les tiers ; enfin il usucape pro herede. Mais, lorsque TAeres intente Idi petitio hereditatis contre le 6. possessor, ce dernier peut ou non lui opposer Texceplion de dol, selon que la b. p. est cum re ou sinere. De plus, si la 6. p. est sine re, la pos. hered. pet, est repoussée par Théritier au moyen, selon nous, d'une exception analogue à Texception/t^s^i rfommû'; si elle était cum re, Texception serait brisée par une réplique de doi. Enfin, après le triomphe de Théritier, les actions fictices n'appartiennent plus au 6. possessor sine re; s'il avait usucapé, cette usucapion serait rescindée au profit de Thériter depuis le Snc. Jouventien.