‹ Résumé du cours de droit romain professé à la faculté de droit ..., Volumes 1-2Chapitre 95 sur 145 · LUS · texte numérisé non relu

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Époque classique : Le ff. abandonné noxaliter tombait in mancepto jusqu'à cequHl eût indemnisé son maître (i2). — Sous le Bas-Empire, l'abandon noxal des enfants est aboli (13).

Appendice. — De pauperie. (J., IV, 9. — D., Si quadrupes paupiererriy etc. 9, 1.)

Celle action est donnée noxaliter contre le propriétaire de ranimai qui a causé un dommage. — Extensions. — Détails. — Mais si le dommage causé par Tanimal est la conséquence d'une faute commise par une personne, celleci est tenue d'une action non noxale, celle de la loi Aquilia (14).

TITRE III

De la pluralité des créanoiers et des débiteurs.

En principe, lorsqu'il y a plusieurs créanciers ou plusieurs débiteurs, l'obligation se divise entre eux par têtes ; principe : plurium pro rata. — Exceptions : 1** Obligations accessoires. — 2** Obligations solidaires. — 3** Obligations indivisibles.

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