‹ Revenus publics de la RussieChapitre 11 sur 50 · DROITS SUR LES BOISSONS · texte numérisé non relu

DROITS SUR LES BOISSONS

a. ACCISES SUR LA FABRICATION, aa. Spiritueux faits de grains.

Total 42.211

27) Ces chiffres divergent des recettes douanières qui figurent, dans les documents officiels, à la suite de causes diverses: 1. Nous avons calculé le produit des droits de douane, dans la stricte acception du terme, après en avoir séparé toutes les recettes qui ne dépendent pas directement des douanes, et qui cependant rentrent officiellement dans la catégorie de ces recettes (par exemple les

droits de navigation, ceux sur les phares, etc.); en même temps, nousavons compris dans nos totaux tous les droits additionnels et temporaires perçus sur les marchandises, avec affectation spéciale. 2. Nous y avons ajouté les droits perçus au Transcaucase et an Turkestan, qui forment un article séparé dans les renseignements officiels.

Étüdes sue les revenus publics.

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généraux).

roissement -+-

inition — pour

5 ans.

Recettes prévues pour <871.

ïis

BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

annuelles

pour

5 ans.

Sa

Kuvûiius

Res¬

sources

spéciales.

bb. Eau-de-vie de diverses espèces ..

ec. Bières, porter et hydromel.

dd. Au Transcaucase: l’octroi sur les vins et l’eau-de-vie dans les villes, et les droits sur les boissons importées des autres contrées de l'Empire.

Total de l’accise sur les boissons (a)....

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